Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 23122025 signe
Procès Verbal - PV CM 27012025 signe
Procès Verbal - PV CM 21032026 signe
Procès Verbal - PV CM 28042025 signe
Procès Verbal - PV DU CM DU 11052023 signe compressed
Procès Verbal - PV DU CM 04112024 signe
Procès Verbal - PV DU CM 08042025 signe compressed
Procès Verbal - PV CM 12122022 signe avec compression
Procès Verbal - PV CM 14102022 signe
Procès Verbal - PV DU CM DU 14032024 signe
Procès Verbal - pv du cm 18072022 signe
Document publié le Lundi 18 juillet 2022 par la commune de Boisseuil.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm 18072022 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Er
Boisseuil
Lundi 18 juillet 2022
a 18h00
Proceès-Verbal
du conseil municipal
27/09/2022 L'an deux mil vingt-deux, le dix-huit juillet, le conseil municipal de la commune de Boisseuil s'est réuni en salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Thierry VALADON.
NOM -— Prénom Présents | Absents A donné procuration à
ASTIER Martine X
BEAUGERIE Delphine X Vincent Tournieroux
BIAD Brahim
BOUCHON Véronique
BOURDOLLE Philippe
X|IX|X
| x
BOURGEOIS Annick
BRAILLON Eliane X
COQUEL Laure 18h05
DEBAYLE Michèle X Martine Astier
DOUDARD Christian X Bernard Sauvagnac
EJNER Pascal X
HAY Salomé X Joël Villautreix
JANICOT Philippe X Thierry Valadon
LARROQUE Joël X
MOREAU Aurore X Eliane Braillon
MOUMIN Manon X Laure Coquel
NARAIN Gino X Pas de pouvoir
SAUVAGNAC Bernard
TOUNIEROUX Vincent
VALADON Thierry
X|IX|X
| x
VILLAUTREIX Joël
WISSOCQ Mathilde X Annick Bourgeois
ZBORALA Bernard X
Il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d'un secrétaire pris dans le conseil Philippe BOURDOLLE ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné(e) pour remplir ces fonctions qu'il (elle) a acceptées.
27/09/2022 SOMMAIRE
Désignation du secrétaire de séance,
Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente,
Ordre du jour : VV
V
1. Modification de la grille des emplois.
> Questions diverses.
> Désignation du secrétaire de séance : Philippe BOURDOLLE
> Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente
VOTE 20 POUR 20 CONTRE 0 ABSTENTION 0
Arrivée de Mme Laure Coquel à 18h05.
27/09/2022 FONCTION PUBLIQUE
Thierry Valadon, adjoint aux finances et 1°’ adjoint préside la séance en l'absence de M. Le Maire.
Il indique qu'il n’y a qu’une seule délibération à l’ordre du jour relative à la modification de la grille des emplois qui concerne le départ d’un agent des services techniques qui fait valoir son droit à la mutation. Cet agent rejoindra à partir du 1°’ octobre la Communauté Urbaine Limoges Métropole. Il s’agit d'ouvrir un poste sur un grade différent pour pouvoir le remplacer.
1. Modification de la grille des emplois.
Conformément à l’article L 313-1 du Code Général de la Fonction Publique, il appartient au conseil municipal de modifier la durée hebdomadaire de travail des emplois dans la commune ainsi que les créations et les suppressions des emplois.
1- Services techniques :
o Création d'un poste permanent d’adjoint technique (poste 56), à temps complet à compter du 1°’ octobre 2022.
Afin de remplacer un agent qui quitte la commune par voie de mutation, il convient de créer un emploi permanent à temps complet au grade d’adjoint technique (catégorie C) à compter du 1° octobre 2022.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré décide :
- de valider la création d’un poste d’adjoint technique (poste 56) permanent à temps complet au 1°’ octobre 2022,
-__d’approuver la nouvelle grille des emplois à partir du 1° octobre 2022, - de donner au Maire toutes autorisations nécessaires aux fins envisagées,
-__d’imputer les dépenses sur les articles prévus au budget principal de la commune de Boisseuil.
VOTE 22 POUR 22 CONTRE 0 ABSTENTION 0
QUESTIONS DIVERSES
Martine Astier demande des informations complémentaires sur les postes à pourvoir actuellement sur le site internet de la commune notamment celui concernant le Relais Petite Enfance (RPE).
Annick Bourgeois explique que l'agent actuel a décidé de ne pas renouveler son contrat qui arrive à terme fin août. Thierry Valadon ajoute qu'un poste est par conséquent vacant à partir du 1° septembre.
Martine Astier ajoute qu'elle a également vu un poste pour les pièces d'identité. Thierry Valadon répond que c’est une création de poste mais à temps partiel.
Bernard Zborala demande s’il y a une limite d'âge pour postuler sur le poste des services techniques. Stéphanie Chavaroc, la Directrice Générale des Services répond que cela est interdit et discriminatoire. Bernard Zborala indique que sa question est plutôt liée à un âge
27/09/2022 limite pour entrer dans la Fonction Publique. Thierry Valadon explique que ce poste est notamment accessible par voie de mutation donc il est tout à fait possible qu’un agent proche de la retraite postule. Bernard Zborala demande si le poste est spécifique aux espaces verts. Stéphanie Chavaroc répond qu'il y a les espaces verts mais également la voirie et la maintenance du matériel mécanique.
Philippe Bourdolle explique qu'il a été sollicité par la responsable de la crèche au sujet du changement tarifaire du restaurant scolaire. Thierry Valadon répond que suite au vote lors du dernier conseil municipal, la délibération concernant l'application de tranches en fonction du quotient familial sera appliquée. La crèche est remboursée sur la base d’un forfait par la CAF (calculé par rapport au quotient familial CAF qui inclus les dépenses de couches, repas...) il faut par conséquent que la crèche se rapproche de la CAF afin d'évaluer une éventuelle compensation.
Philippe Bourdolle indique qu'il n'y a donc pas d’'assouplissement prévu pour les repas du multi-accueil. Thierry Valadon répond que les tarifs par tranche seront appliqués sur toute la restauration scolaire (enfants scolarisés et enfants du multi-accueil).
Philippe Bourdolle demande combien de spectateurs étaient présents au concert de Big Flo et Oli. Thierry Valadon répond qu'un peu plus de 2 000 personnes étaient présentes. Philippe Bourdolle ajoute qu'il y a eu des voitures stationnées n'importe où. Thierry Valadon répond que les parkings étaient bien indiqués et le concert s’est bien terminé avant minuit comme prévu.
Levée de la séance à 18h13.
Le Président de séance, Le secrétaire de séance, Thierry VALADON Philippe BOURDOLLE
27/09/2022