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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 02.10.2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25.02.2026
Document publié le Mercredi 25 février 2026 par la commune de Chamalières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25.02.2026)
Thèmes du document : Logement, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FÉVRIER 2026
Affaires générales
N°1 : Approbation du PV du conseil municipal du 30 janvier 2026
N°2 : Création de l'ossuaire n°13
Aménagements, urbanisme et espace public
N°3 : Régularisation parcellaire entrée du parc du Grand Séminaire
N°4 : Signature d'une convention avec ENEDIS pour l'embellissement d'un poste de transformation HTA-BT
Habitat, logement et cadre de vie
N°5 : Révision de la charte métropolitaine de la vente responsable du logement social N°6 : Garantie d'emprunt - Assemblia - Réalisation d’un projet de construction neuve d’environ 8 logements locatifs sociaux et d’un projet d’acquisition amélioration d’environ 5 logements locatifs sociaux – 4 rue Anatole France
Enfance, éducation et offre périscolaire
N°7 : Convention de mise à disposition de transports collectifs municipaux au profit du collège et du lycée Sainte Thècle
N°8 : Convention de mise à disposition du complexe sportif Chatrousse au profit du collège Sainte Thècle
N°9 : Demandes de subvention pour voyages scolaires
Ressources humaines
N°10 : Modification du tableau des emplois et des effectifs
N°11 : Information aux conseillers municipaux état récapitulatif des indemnités versées en 2025
Action sociale et solidarités
N°12 : Convention et subvention - Association INSERFAC
Soutien au monde associatif
N°13 : Subventions aux associations 2026
Affaires financières
N°14 : Reprise anticipée des résultats des 2025 vers 2026
N°15 : Ouverture d'une AP/CP n°2025-18 - Schema Directeur Informatique et APAE n°2025-02 - Fonctionnement du schéma informatique
N°16 : Ouverture d'une AP/CP n°-2026-19 - Travaux de copropriété
N°17 : Bilan 2025 mise à jour des AP/CP et AE/CP
N°18 : Vote des taux de fiscalité directe 2026
N°19 : Budget Primitif 2026
N°20 : Budget prévisionnel 2026 : budget annexe énergies renouvelables N°21 : Budget Prévisionnel 2026 - Budget Annexe vente d’œuvres