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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 18.06.2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 19.06.2024
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Chamalières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 19.06.2024)
Thèmes du document : Énergies, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2024
Affaires générales
N°1 : Approbation du PV du conseil municipal du 07 mars 2024
N°2 : Approbation du PV du conseil municipal du 15 mars 2024
Affaires financières
N°3 : Approbation du compte de gestion pour l'exercice 2023 Budget principal N°4 : Approbation du compte de gestion 2023 Budget annexe Production énergies renouvelables N°5 : Approbation du compte administratif pour l'exercice 2023 Budget principal N°6 : Approbation du compte administratif 2023 Budget annexe Production énergies renouvelables N°7 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 Budget principal
N°8 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 Budget annexe Production énergies renouvelables
N°9 : Admission en non-valeur
N°10 : Révision des Autorisations de programmes (AP) – Crédits de paiement (CP) Année 2024 N°11 : Décision modificative 2024-01
N°12 : Rétrocession de la case 37 columbarium 3 Cimetière 3
N°13 : Convention de mise à disposition des services de la ville de Chamalières au profit de Clermont Auvergne Métropole – Fiche sectorielles 2023-2024
Subventions
N°14 : Subventions exceptionnelles complémentaires 2024
Ressources humaines
N°15 : Groupement de commande assurance statutaire Ville/CCAS pour la passation d’un marche public d’assurance des prestations statutaires
N°16 : Règlement de formation pour les agents de la ville de Chamalières et de son CCAS N°17 : Modification du tableau des emplois et des effectifs
N°18 : Convention de partenariat réserve opérationnelle
Culture et patrimoine
N°19 : Demande de remboursement - école municipale de danse
Petite enfance et parentalité
N°20 : Convention Temps des parents - Contrat Territorial Global
Enfance, éducation et offre périscolaire
N°21 : Convention portant organisation conjointe d'une semaine ados entre Orcines et Chamalières - Contrat Territorial Global
N°22 : Approbation du projet éducatif de territoire - 2024-2027 N°23 : Convention de mise à disposition de transports collectifs municipaux au profit du collège et du lycée Sainte Thècle
N°24 : Convention de mise à disposition du complexe sportif Chatrousse au profit du collège Sainte Thècle
Habitat, logement et cadre de vie
N°25 : Autorisation de signer le Contrat de Mixité Sociale de Chamalières N°26 : Garantie d'emprunt au bénéfice d'Ophis pour l'opération de construction de 32 logements situés rue de la Papeterie
Aménagements, urbanisme et espace public
N°27 : Bail Emphytéotique Administratif - 12 avenue Aristide Briand portant sur l’immeuble N°28 : Modification de la dénomination de l'impasse Jules Massenet en rue Edouard et Cécile Michelin
N°29 : Convention de servitude avec ENEDIS rue Saint-Rémi
Environnement et développement durable
N°30 : Acquisition parcelles AK 144- 145 - Jardins thérapeutiques
Soutien et développement du sport
N°31 : Demande de subvention site du Colombier
Sécurité publique
N°32 : Demande de subvention Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes - Rénovation et sécurisation du poste de Police Municipale
Marchés publics
N°33 : Attribution du marché de fourniture et livraison de carburant et combustible
Décisions
N°34 : Information du Conseil municipal - Décision du Maire