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Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 12.12.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 12.12.2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Chamalières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 12.12.2024)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2024
Affaires générales
N°1 : Approbation du PV du conseil municipal du 27 septembre 2024
Intercommunalité et mutualisation
N°2 : Clermont Auvergne Métropole - Rapport d'activité 2023
N°3 : Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement 2023
N°4 : Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Marchés publics
N°5 : Attribution du marché pour les assurances de la Commune de Chamalières et du CCAS - Véhicule à moteur
Tourisme, thermalisme et santé
N°6 : Casino de Royat-Chamalières Rapport d'activité 2022-2023
N°7 : SPL Clermont Auvergne Tourisme - Rapport annuel des administrateurs 2023 N°8 : Convention de financement des actions d'animation de la station thermale pour 2024
Culture et patrimoine
N°9 : Convention avec les artistes présentant des œuvres à la Triennale d'estampes N°10 : Création d'un budget annexe "ventes d'œuvre et activités boutique"
Soutien au commerce et à l'économie
N°11 : Ouverture dominicale des commerces - 2025
N°12 : Taxe Locale de Publicité Extérieure (TLPE) 2025
Aménagements, urbanisme et espace public
N°13 : Commission communale d'accessibilité - Rapport 2024
N°14 : Acquisition - Parcelles chemin du Breton
N°15 : Acquisition - Parcelles Bargoin
N°16 : Voie Romaine - Sécurisation de l'accès piéton - Acquisition de parcelles
Petite enfance et parentalité
N°17 : Barème des participations familiales 2024 pour les établissements d'accueil de jeunes enfants (EAJE)
Enfance, éducation et offre périscolaire N°18 : Convention portant mutualisation de transports collectifs d'enfants entre Chamalières/Royat/Orcines Contrat Territorial Global
N°19 : Demande de subvention pour voyage scolaire
N°20 : Demande de soutien financier pour club de sciences au collège N°21 : Demande de soutien financier pour la classe défense du collège
Action sociale et solidarités
N°22 : Acquisition - Local du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme devant accueillir un projet de maison multiservices seniors - 16 avenue de Royat
N°23 : Demande de subvention - Maison multiservice-seniors
N°24 : Désignation de représentants de la Commune auprès de l'association Réseau Francophone des Villes Amies des Aînées RFVAA
N°25 : Versement acompte au titre de la subvention 2025 au CCAS
Soutien et développement du sport
N°26 : Répartition des recettes de la Chamalieroise 2024
N°27 : Versement d’acomptes au titre de la subventions 2025 au football club chamaliérois N°28 : Demande de subvention - Fonds de Soutien de la Métropole aux Communes (FSMC) - Terrain multisports "City Stade"
N°29 : Demande de subventions pour la création de deux terrains de padel - Complément
Ressources humaines
N°30 : Rapport Social Unique (RSU) 2024
N°31 : Convention pluriannuelle de mise à disposition de moyens fixant les conditions d'exercice de la viabilité hivernale entre Clermont Auvergne Métropole et la Commune de Chamalières (2024- 2027)
N°32 : Recrutement des agents recenseurs
N°33 : Régime indemnitaire des agents de la filière police municipale N°34 : Modification du tableau des emplois et des effectifs
N°35 : Rémunération et temps de travail d'un médecin pédiatre
N°36 : Renouvellement du contrat de location 2025 du parc de stationnement Saint-André avec la Banque de France
N°37 : Subvention exceptionnelle à l'association Collectif Sportif Chamaliérois (CSC)
Affaires financières
N°38 : Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – Budget principal
N°39 : Décision modificative 2024-04
N°40 : Modification AP/CP
N°41 : Création AP/CP
N°42 : Décision modificative 2024-05
N°43 : Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – Budget annexe production énergies renouvelables
N°44 : Renouvellement de la convention Forfait Post Stationnement (FPS) signée entre la métropole et les communes de Chamalières, Clermont-Ferrand et Royat – Année 2024 N°45 : Admission en non-valeur
Décisions
N°46 : Information du Conseil municipal - Décision du Maire