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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30.01.206
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.09.2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Chamalières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.09.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2024
Affaires générales
N°1 : Approbation du PV du conseil municipal du 19 juin 2024
Affaires financières
N°2 : Révision des Autorisations de programmes (AP) – Crédits de paiement (CP) Année 2024-02 N°3 : Avance de trésorerie du budget principal vers le budget rattaché "Production Énergies Renouvelables"
N°4 : Remboursement d'indemnité d'assurance dû à un agent
N°5 : Décision modificative 2024-02
N°6 : Décision modificative 2024-03 AP/CP
Ressources humaines
N°7 : Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements des agents N°8 : Modification du tableau des emplois et des effectifs
N°9 : Autorisation du Maire à signer les marchés publics d'assurance des prestations statutaires de la ville et du CCAS dans le cadre d'un groupement de commandes
Habitat, logement et cadre de vie
N°10 : Avis sur le Plan Local d'Urbanisme intercommunal
N°11 : Conférence Intercommunale du Logement CIL avenant
N°12 : Choix du type de guichet pour l’accueil des demandeurs de logements sociaux et accès au fichier unique
N°13 : Garantie d'emprunt ASSEMBLIA pour l'opération d'acquisition - amélioration de 6 logements situés 8 place Charles De Gaulle
Aménagements, urbanisme et espace public
N°14 : Déclassement et cession de la parcelle AN 711 rue de l'Ecorchade
Habitat, logement et cadre de vie
N°15 : Cession du 15 rue Champréal
Aménagements, urbanisme et espace public
N°16 : Cession de 31 places de parking N-1 Carrefour Europe
N°17 : Demande de subvention pour un projet d'abri vélos
Enfance, éducation et offre périscolaire
N°18 : Convention de participation aux frais de fonctionnement des écoles maternelle et élémentaire de l'institution Sainte-Thècle pour 2024 N°19 : Convention de mise à disposition de transports collectifs municipaux au profit du collège et du lycée Sainte Thècle
N°20 : Convention de mise à disposition du complexe sportif Chatrousse au profit du collège Sainte Thècle
Sécurité publique
N°21 : Demande de subvention - Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes - Vidéoprotection - Réajustement
Soutien au monde associatif
N°22 : Subventions exceptionnelles
Animation, rayonnement de la commune et festivités
N°23 : Subvention exceptionnelle - Comité d'animation
Soutien et développement du sport
N°24 : Demande de subvention : Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes - Terrain multisports "City Stade"
N°25 : Partenariat entre la ville de Chamalières et la SASP VOLLEY-BALL CLUB CHAMALIERES - Autorisation de signature du contrat de sponsoring avec la SAS VBCC N°26 : Désignation de représentants de la Commune auprès de l'association COLLECTIF SPORTIF CHAMALIEROIS
Décisions
N°27 : Information du Conseil municipal - Décision du Maire