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Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Chamalières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15.02.2024)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FÉVRIER 2024
Affaires générales
N°1 : Approbation du PV du conseil municipal du 07 décembre 2023
Affaires financières
N°2 : Rapport d'Orientation Budgétaire 2024
Ressources humaines
N°3 : Modification du tableau des emplois et des effectifs
N°4 : Modalités de compensation financière de jours de compte épargne temps (CET) en cas de mobilité d’un agent
Culture et patrimoine
N°5 : Demande de remboursement - école municipale de danse
Tourisme, thermalisme et santé
N°6 : Convention tripartite SPL Clermont Auvergne Tourisme, ville de Chamalières, ville de Royat - actions d’animation de la station thermale
Aménagements, urbanisme et espace public
N°7 : Préemption d'un bien situé au 38 rue du Languedoc
N°8 : Acquisition à l'amiable - Double garage sis 58 rue Joseph Claussat N°9 : Demande de désaffectation du domaine public - rue de l’Ecorchade N°10 : Demande de désaffectation du domaine public - Chemin public débouchant sur la rue Ernest RENAN
Action sociale et solidarités
N°11 : Opération de réhabilitation 12 Aristide Briand - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage N°12 : Demande de subventions DETR/DSIL – Epicerie sociale et solidaire N°13 : Demande de subventions diverses– Espace solidarité
N°14 : Demande de subventions – Fonds de Soutien de la Métropole aux Communes (FSMC)
Décisions
N°15 : Information du Conseil municipal - Décision du Maire