Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2026 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2026 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2026 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2026 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2026 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2026 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2026 DELIB 160 Contrat de cession Créa drolles
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2026 DELIB 160 Contrat de cession Créa drolles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 23/10/2026
Reçu en préfecture le 23/10/2026
Publié le 23/10/2026
ID : 040244000601 -2026 101 4-2026DELIB460-DE
PAYS MORCENAIS
ça Sole de source
DELIBERATION
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU PAYS MORCENAIS
SEANCE DU 14 OCTOBRE 2026
Délégués en exercice : 23 Délégués présents : 18
Délégué(s) Excusé(s) : 5 dont Pouvoir : 4
Délégué(s) absent(s) : Votants : 22
Date convocation : 08 OCTOBRE 2026
Secrétaire de Séance : Valérie DARENGOSSE
L’an deux mille vingt-six, le quatorze du mois d’octobre, les membres du conseil de la
Communauté de Communes se sont réunis dans la salle du Conseil Communautaire sous
la présidence de Monsieur Jérôme BAYLAC- DOMENGETROY et sur convocation
écrite adressée le 08 octobre 2026.
Présents :
Jérôme BAYLAC-DOMENGETROY (+ pouvoir de Paul CARRERE) - Anaïs
FROUSTEY - Isabelle CANTEGREIL - Christian NAVARRET (+ pouvoir de Yanick
VILLATORO) — Nathalie MOMEN -— Marie-Christine ALTIMIRA -— Alain
CLOUTOUR - Fabrice LACHENMAIER - Catherine CORDIER -— Hélène
COUSSEAU (+ pouvoir de Martine GASTON ) - Michel DOURTHE -— Roxanne
OLIVIER -— Frédéric PRADERE - Isabelle DE BRITO-COMBY- Bertrand
BORDESSOULES — Valérie DARENGOSSE (+ pouvoir de Henri FOURNET) -
Muriel VILLENEUVE-LABOULAIS — Stéphane SALVARY.
Excusé(s) ayant donné pouvoir :
Martine GASTON a donné pouvoir à Hélène COUSSEAU
Paul CARREREa donné pouvoir à Jérôme BAY LAC-DOMENGETROY
Henri FOURNET a donné pouvoir à Valérie DARENGOSSE
Yannick VILLATORO a donné pouvoir à Christian NAVARRET
Excusé(s) : Pomiès Jean-Pierre
Rapporteur : Valérie DARENGOSSE
N° 160/2026
Objet : Contrat de cession du droit de représentation d’accueil d’une autrice-
illustratrice de l’association « Lire sur la vague » - Créa’drolles Envoyé en préfecture le 23/10/2026
Reçu en préfecture le 23/10/2026
Publié le 23/10/2026
ID : 040244000681 -2026 101 4-2026DELIB460-DE
N° 161/2026
Obiet : Contrat de cession du droit de représentation d’accueil d’une autrice-
illustratrice de l’association « Lire sur la vague » - Créa’drolles
Madame Valérie Darengosse informe l’assemblée que dans le cadre de son programme
annuel d’animations 2026, la Médiathèque du Pays Morcenais proposera la présence
d’Audrey Poussier autrice-illustratrice dans le cadre du partenariat avec l’association
«Lire sur la vague ». Cette présence s’effectuera lors d’un atelier à la médiathèque
d’Ygos Saint-Saturnin le mercredi 4 novembre 2026 à 15h30.
Cet atelier d’une durée totale de 1h, s’adresse aux enfants du Pays Morcenais dès 4 ans.
Le coût global de cette action est de 500€ euros TTC répartis comme suit :
> Prix de cession : 500 euros TTC
Après avoir délibéré
Le conseil communautaire à l’unanimité
DECIDE d’engager l’opération proposé par l’autrice illustratrice Audrey Poussier dans
le cadre du partenariat avec l’ Association « Lire sur la vague ».
DIT que l’animation se déroulera à la médiathèque d’Ygos Saint-Saturnin.
DIT que le montant total de la prestation s’élèvera 500 €.
AUTORISE M. le Président à signer la convention de cession et tout document
permettant l’exécution de cette délibération.
PÉERR
DIT que les crédits seront inscrits au budget 2026.
Morcenx-la-Nouvelle, le 14
le Président
Monsieur le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe que conformément à l'article
R421-] à R 421-7 du Code de Justice administrative le Tribunal Administratif de Pau peut être saisi par voie de recoursformé contre
la présente délibération dans un délai de deux mois à compter de sa publication et transmission aux services de l'Etat, Le tribunal administratif de Pau peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site Internet
Attp:Mtelerecours.fr