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Compte-Rendu - cm compte rendu 17 09 2015 276f
Document publié le Jeudi 17 septembre 2015 par la commune d'Esprels.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm compte rendu 17 09 2015 276f)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Formation,
SEANCE ORDINAIRE DU 17 SEPTEMBRE 2015
Date de la convocation : 10/09/2015
Sont Présents : Messieurs Cédric BRUNET, Michel DAVAL, Aurélien MOUGIN,
Raphaël NOUVEAU, Fabrice PERRIN, Nicolas PLANCHON, Michel RICHARD,
Pierre THOMET, Mesdames Isabelle GRENOT, Sandra GRENOT et Michèle
LIGEY BARTOLOMEU.
Absents excusés : Stéphane COIGNUS, Nicolas MENUEY
Bernard VOYNNET (pouvoir à Aurélien MOUGIN)
La lecture du compte rendu de la séance du 20 juillet n’a soulevé aucune
remarque particulière.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, unanime (sauf mentions contraires) :
DEVIS REFECTION TERRAIN DE FOOTBALL
- Valide le devis présenté par l’entreprise VOIGNIER PAYSAGISTE à FRANCHEVELLE (70200), qui s’élève à 10.725,00 € HT (12.870,00 € TTC).
Vote : 10 voix pour.
Arrivée de Madame Michèle LIGEY BARTOLOMEU à 20 H 51
Arrivée de Monsieur Pierre THOMET à 20 H 57
DEVIS AMENAGEMENT DE LA CASERNE DES POMPIERS
- valide le devis présenté par l’entreprise VAUGIER de VELLECHEVREUX (70110), qui s’élève à 14.609,30 € HT, soit 17.531,16 € TTC, et qui concerne l’aménagement de la plateforme ; - valide le devis présenté par l’entreprise SCHREIBER-RELIUS de VESOUL (70000), qui s’élève à 2.003,68 € HT, soit 2.404,42 € TTC, et qui concerne la fourniture pour crépi ; - valide le devis présenté par l’entreprise GUILLARD Rémy de FALLON (70110), qui s’élève à 6.489,90 € HT, soit 7.787,88 € TTC, et qui concerne le remplacement de 3 portes sectionnelles ;
- valide le devis présenté par l’entreprise MORISOT ALPHAGI de ESPRELS (70110), qui s’élève à 600 € HT, soit 720 € TTC, et qui concerne la décontamination mousse des bâtiments. - autorise le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
DEVIS AMENAGEMENT BIBLIOTHEQUE
- valide le devis présenté par l’entreprise VIRCONDELET David de ESPRELS (70110), qui s’élève à 3.464,83 € HT, soit 4.157,80 € TTC, et qui concerne les menuiseries ; - valide le devis présenté par l’entreprise MOUGIN Aurélien de ESPRELS (70110), qui s’élève à 6.185,50 € HT, soit 7.422,60 € TTC, et qui concerne la maçonnerie ; - valide le devis présenté par l’entreprise MG ELEC de FALLON (70110), qui s’élève à 430,00 € HT, soit 516,00 € TTC, et qui concerne l’acquisition de 2 radiateurs ; - valide le devis présenté par l’entreprise CHAMBRETTE MICHEL SARL de ESPRELS (70110), qui s’élève à 1.503,00 € HT, soit 1.803,60 € TTC, et qui concerne le sanitaire ; - valide le devis présenté par l’entreprise SCHREIBER-RELIUS de VESOUL (70000), qui s’élève à 1.630,68 € HT, soit 1.956,82 € TTC, et qui concerne les travaux de peinture ; - valide le devis présenté par l’entreprise EUROFEU Services de BESANCON (25000), qui s’élève à 554,83 € HT, soit 665,80 € TTC, et qui concerne l’acquisition de 2 extincteurs et pièces accessoires ;
- valide le devis présenté par l’entreprise VEOLIA de VOUJEAUCOURT (25420), qui s’élève à 1.637,60 € HT, soit 1.965,12 € TTC, et qui concerne la fourniture de postes de comptage/de regard isotherme, réfection de chaussée à l’enrobé et du branchement eau en terre ; - valide le devis présenté par l’entreprise France EQUIPEMENT de RIOZ (70190), qui s’élève à 785,63 € HT, soit 942,76 € TTC, et qui concerne l’acquisition d’une cabine granit.
Il conviendra de rajouter à ces devis les travaux concernant les branchements EDF et TELECOM, qui seront réalisés une fois le chantier terminé.
- autorise le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
Vote : 10 voix pour – Aurélien MOUGIN ayant quitté la salle.
COMPETENCE VOIRIE
- Décide de modifier la compétence voirie exercée par la Communauté de Communes ; - Mandate le Maire à signer tout document à caractère administratif ou financier dans ce dossier.
ACQUISITION TERRAIN « RUE FONTAINE ST DESLE »
- Approuve l’acquisition d’une partie de la parcelle section C 489 qui serait destinée à l’aménagement d’un espace de détente de type square, moyennant la somme de 3.000 € ;
- Approuve la prise en charge par la commune des frais correspondants pour la partie la concernant (notaire, géomètre …)
- Donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour prendre toute mesure d’exécution de la présente délibération et notamment signer les actes nécessaires à cet achat.
DEVIS ACOUSTIQUE SALLE DES FETES
- Valide le devis présenté par l’entreprise FERMISOL à ARTIGUES (33370), qui s’élève à 2.944,70 € HT, soit 3.533,64 € TTC pour la fourniture de panneaux anti bruit autour de la pompe à chaleur qui alimente la salle des fêtes.
- Autorise le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
DEVIS CURAGE FOSSE « RUE DU STADE »
- valide le devis présenté par l’entreprise JUSTIN TP de ESPRELS (70110), qui s’élève à 1.000,00 € HT, soit 1.200,00 € TTC, et qui concerne le curage du fossé « rue du Stade » ; - autorise le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
L’ordre du jour ayant été épuisé, la séance a été levée.
A ESPRELS, le 22 septembre 2015
Le Maire, Michel RICHARD