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Déliberation - Conseil 5.04.16
Compte-Rendu - Conseil 5.02.16
Compte-Rendu - Conseil 17.03.15
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buisson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil 17.03.15)
Thèmes du document : Fiscalité, Collectivités territoriales, Investissement et développement économique,
Compte-rendu
de
la réunion
du
conseil
municipal
Du
17
mars
2015
à
18
heures
Présents
: Mmes
Liliane
BLANC,
Marie
France
BOZZI,
Sylvie
PUECHLONG,
Nicole
RIBAUD. Mrs
Serge
ABELY,
Laurent
RINCI,
Alain
GAZARD,
Laurent
MOKRZYCKI,
Rémi
TORTEL
Stéphanie
LEHU
a donné
pouvoir
à Liliane
BLANC
Absente
: Chantal
FRITSCH,
Secrétaire
de
séance
: Maire
France
BOZZI
Ordre
du jour
: Vote
du
budget
communal
et assainissement
Demande
de
subvention
pour
le projet
salles
des
fêtes
et logement
(Conseil
Général,
Conseil
Régional
et Dotations
parlementaires.)
Questions
diverses
Les
budgets
2015
de
la commune
et de
l’assainissement
sont
votés
à l’unanimité
BUDGET
Assainissement
2015
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
103
880
€
103
880
€
363
003
€
363
003
€
BUDGET
Commune
2015
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
429
240
€
429
240
€
664
588
€
664
588
€
Vote
du
taux
des
trois
taxes
: le taux
des
trois
taxes
n’est
pas
modifié.
Taxe
habitation
:
14.33%
Taxe
foncière
bâti
: 18.43%
Taxe
foncière
non
bâti
: 47.93%
Pour
un
produit
attendu
de
210
287
€
Projet
Salle
des
fêtes
et deux
logements :
|
Les
demandes
de
subventions
seront
envoyées
au
Conseil
Général,
au
Conseil
Régional
et aux
Sénateurs. Questions
diverses
:
Le
Plan
départemental
des
itinéraires
de
Promenade
et de
Randonnées
est validé
à l’unanimité.
La
séance
est
levée
à
18h45
Le
Maire,
Liliane
BLANC
1e