Procès Verbal - pv election maire adjoints

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Procès Verbal - PV ELECTION MAIRE ET ADJOINTS 2026

Procès Verbal - PV ELECTION MAIRE ET ADJOINTS

Procès Verbal - PV election maire adjoints

Procès Verbal - PV elections Maire et Adjoints OYEU 2026

Procès Verbal - pv election maire adjoints Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 03h22 par la commune d'Auris. Lien du pdf (Procès Verbal - pv election maire adjoints)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie, DÉPARTEMENT

. Toutes |

ISERE... COMMUNE : PSS ES SORTIES

de Élection d ire et ARRONDISSEMENT AURIS EN OISANS “des adjoints °

GRENOBLE \

Effectif légal du conseil municipal F RO C E S _ V E R BA L

EE 11. s

DE L'ELECTION DU MAIRE

Nombre de conseillers en exercice E T D E S A DJ O I N TS

Lens ses senerersessres 11...

L'an deux mille vingt-six, le vingt du mois demars à dix-huit heures zéro minutes, en

application des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT),

s'est réuni le conseil municipal de la commune de . Auris en Oisans.

Étaient présents les conseillers municipaux suivants (indiquer les nom et prénom d’un conseiller par case) :

Monsieur Mr PORTE Didier

Mme DUMONT Christelle

Mr CHUZEL Emeric

Mme DUPONT Céline

Mr POUCHOT Dominique

Mme RUCHO Virginie

Mr DESNOYERS Valentin

Mme LANSON BAUDOIN Laetitia

Mr DUROULE Louis

Absents 1 :

Mme DRIFF Emma, donne procuration à Mr CHUZEL Emeric

Mr HOSTACHE Mathieu, donne procuration à Mme DUMONT Christelle

1 Préciser s'ils sont excusés.-2-

1. Installation des conseillers municipaux 2

La séance a été ouverte sous la présidence de Mr Yves MOIROUX, maire (ou remplaçant en

application de l'article L. 2122-17 du CGCT), qui a déclaré les membres du conseil municipal cités

ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.

M A.CHUTE.L... Ennerice... a été désigné(e) en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

2. Élection du maire

2.1. Présidence de l’assemblée

Le plus ägé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée

(art. L. 2122-8 du CGCT). I a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré

srsveneneneerereres[ATZSX C5.) …....………. COnSeillers présents et a constaté que la

condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie.

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. || a rappelé qu'en

application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la

majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun

candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a

lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

2.2. Constitution du bureau

Le conseil Municipal a désigné deux assesseurs au moins:

Mine. DUPONT. Cabine

M 2... QUCHO Le Ven mique……

2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s'est approché de la table de vote. Il a

fait constater au président qu'il n’était porteur que d'une seule enveloppe du modèle uniforme fourni

par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conseiller municipal a

déposée lui-même dans l'urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n'ont

pas souhaité prendre part au vote, à l'appel de leur nom, a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des

bulletins de vote.

? Ce paragraphe n’est pas rempli lorsque l'élection du maire et des adjoints a lieu en cours de mandature.

3 Majorité des membres en exercice du conseil municipal ou nouvelle convocation sans condition de quorum.-3-

Les bulietins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L. 66 du

code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-

verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les

premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe

close jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné.

Il en va de même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au

procès-verbal. lis n’entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en

est fait spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun

bulletin est assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code électoral).

Lorsque l'élection n’a pas été acquise lors d'un des deux premiers tours de scrutin, il a été

procédé à un nouveau tour de scrutin.

2.4. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... A tre

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) À. À sors

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)... | ©

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... . © .

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d].….................................... . À À ne

f. Majorité absolue 4... un eue E Lune

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDATS En chiffres En toutes lettres (dans l’ordre alphabétique)

Ke. Didiee.PORTE. PAP Cn2.e. ne

# La majorité absolue est égale, si le nombre de suffrages exprimés est pair, à la moitié plus un des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés est impair, à la moitié du nombre pair immédiatement supérieur.-4-

2.5. Résultats du deuxième tour de scrutin 5

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... Re:

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) LL prenne

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)... }

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... :

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d] ie

f. Majorité absolue 5... den ES

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS CANDIDATS a / E |

(dans l’ordre alphabétique) n cnires n toutes lettres

sonnssneneeenss esse rene enr een ess enreenens asser ummenenenesseneeues ansdesaseonsasenesosomnnanennnes À onnsssssesesesssessssesereensmen memes eemeenmnmmesemneeneneneenemeeessee

2.6. Résultats du troisième tour de scrutin ?

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

5 Ne pas remplir les 2.5 et 2.6 si l'élection a été acquise au premier tour.

$ La majorité absolue est égale, si le nombre de suffrages exprimés est pair, à la moitié plus un des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés est impair, à la moitié du nombre pair immédiatement supérieur.

7 Ne pas remplir le 2.6 si l'élection a été acquise au deuxième tour.INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDATS on Due =

(dans l’ordre alphabétique) DIGNNRES n toutes lettres

MR. bLidier.. CORTE ee le 8 été proclamé(e) maire et a été immédiatement installé(e).

3. Élection des adjoints

Sous la présidence de M

élu(e) maire (ou son remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du CGCT), le conseil municipal

a été invité à procéder à l'élection des adjoints.

3.1. Nombre d’adjoints

Le président a indiqué qu'en application des articles L. 2122-41 et L. 2122-2 du CGCT, la

commune doit disposer au minimum d'un adjoint et au maximum d’un nombre d'adjoints

correspondant à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit trois adjoints au maire au maximum.

Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de trois

adjoints.

AU vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à …Hrois..(s.). le nombre

des adjoints au maire de la commune. Si un seul adjoint doit être élu, le président a rappelé qu’il est

élu selon les mêmes modalités que le maire, à savoir au scrutin uninominal secret et à la majorité

absolue (dans ce cas de figure, ne pas remplir la partie 3.2 et passer directement à la partie 3.3).8

3.2. Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire

Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à

la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi lés membres du conseil municipal.

Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours

de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin

8 Rayer cette dernière phrase si au moins deux adjoints doivent être élus-6-

et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant

la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de CA ..... Wan TE éénrsrne

minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui

doivent comporter autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

À l'issue de ce délai Je maire (ou son remplaçant) a constaté que

listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avaient été déposées. Ces listes ont été jointes

au présent procès-verbal. Elles sont mentionnées dans ies tableaux de résultats ci-dessous par

lindication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l'élection

des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées

au 2.3.

3.3. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... . A

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) A. A dues

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)... © dire

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... (e)

e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d] AA lens

f. Majorité absolue 4... ii rune G. Le

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

CHUTEL, DUNoNT., DENOHERS __—. Qu. NT rennes

CHULEL.BAUDOIN. DESNQMERS |. 2. Deux ne-7-

3.4. Résultats du deuxième tour de scrutin ?

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... 7.

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) eu lisses

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)... ../.................

/ d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) …......................................... fr

/

e. Nombre de suffrages exprimés [b — € — d] A durer DE lnreeceeeneses

f

f. Majorité absolue 4... nnnreraune Bee ete den /

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBREDE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE En chifl / Re (dans l’ordre alphabétique) n'ennres À n'ioutes entres

3.5. Résultats du troisième tour de scrutin ‘°

a. Nombre de conseillers’présents à l'appel n’ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votartfs (enveloppes déposées) ss dise

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau {art. L. 66 du code électoral)... .......................

d.Nombyé de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)...

e. Némbre de suffrages exprimés [b — © — d]...................... didier

chMajorité absolue 4..." ie verenreriereeeecceere

? Ne pas remplir les 3.4 et 3.5 si l'élection a été acquise au premier tour.

10 Ne pas remplir le 3.5 si l'élection a été acquise au deuxième tour."A

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres "En toutes letires

nosasrenesmes ere esees seen seras s esse nee rene nn lt men emenenenennnne | rererensoeneseneesesnenenenneses | ovseserenesenesenenessnesemennenemenenenenmesenereneneneeneeseseneueeses

nononrns rennes rene rentes nr rene lasse san roses en nnenenannennacennenesse | sessssesesemenseanesnenanenennes À ous ssecenrenmnneesnne see ne sens esenn cosmos cer emnies sr enesmonnuss

dannernmenemetasnnenanenneneneneenasnnnessenens see snnne recense smeeeesseneenes | nsressreneseneeseeenenenessnmene À orveoorusesnreenen ass ssnensnsmenansenmenemsnnse menus sesesssnsesensene

3.6. Prociamation de l’élection des adjoints

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste

conduite par M R..CHUTLEL. Emesgic…(DUNONT..er.. DESNOAERS). :

ils ont pris rang dans l'ordre de cette liste, tels qu'ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe.

4. Observations et réclamations 11

" Si les observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une feuille annexe, signée et paraphée par les membres du bureau, qui est jointe au procès-verbal. Mention de cette annexion est faite au bas du paragraphe « Observations et réclamations ».-9-

5. Clôture du procès-verbal

Le présent procès-verbal, dressé et clos, le Mina. mars. _Let£. …… à

An near. ...…..…. heures, _ATeste..." minutes, en double exemplaire ‘2 a

été, après lecture, Signé par le maire (ou son remplaçant), le conseiller municipal le plus âgé, les

assesseurs et le secrétaire.

Le maire (ou son remplaçant) Le conseiller municipal le plus âgé, Le secrétaire, Ce a

Didier FORTE Emerrc CHUTEL

Les assesseurs,

Von: a je fou cHET

?

1? Le premier exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie avec les déclarations de candidature et un exemplaire de la feuille de proclamation. Le second exemplaire doit être aussitôt transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au représentant de l'État.