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Arrêté - AR 42
Compte-Rendu - CM05239520230411163907
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 30 01 202304879820230203132734
Compte-Rendu - CRCM07090120240416105722
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mallemoisson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM07090120240416105722)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
MALLEMOISSON
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
08
AVRIL
2024
OBJET
RAPPORTEUR
VOTE
Désignation
du
réfèrent
déontologue
des
élus
locaux
Jean-Paul
COMTE
Approuvée
à l’unanimité
Avis
de
projet
d'autorisation
environnementale
relative
à
l'aménagement
de
la
route
national
85
Isabelle
DELAMARE
Approuvée
à l’unanimité
Demande
de
subvention
auprès
de
l’état
dans
le cadre
du
fond
vert
:
rénovation
des
parcs
luminaires
de
l'éclairage
public
Isabelle
DELAMARE
Approuvée
à l’unanimité
Demande
de
subvention
auprès
de
l’état
(DETR
2024)
et
la
région
(FRAT
2024)
pour
des
travaux
de
réfection
de
la sacristie
et
mise
en
hors
d’eau
de
l’église
du
vieux
village
Rocca
BELLOMO
Pour
8,
Contre
6
et
abstentions
1
Demande
de
subvention
au
titre
du
FODAC
2024
pour
la rénovation
et mise
aux
normes
(PMR)
des
toilettes
publiques
Isabelle
DELAMARE
Approuvée
à l’unanimité
Fait
à MALLEMOISSON,
le 15
avril
2024