Compte-Rendu - compte rendu du 27 janvier 2012

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Compte-Rendu - compte rendu du 27 janvier 2012 Document publié le Vendredi 27 janvier 2012 par la commune de Saint-Pargoire. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 27 janvier 2012)Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Jeunesse, COMMUNE DE SAINT-PARGOIRE – HERAULT

_______________________

COMPTE RENDU DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 27 JANVIER 2012

L’an deux mille douze et le vingt sept janvier à dix huit heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire et publique, dans la salle du Conseil, à la Mairie, sous la présidence de Madame Agnès CONSTANT, Maire de la Commune.

Date de convocation: le 20 janvier 2012 Nombre de conseillers présents : 15 Nombre de conseillers en exercices: 19 Nombre de voix : 18

- Etaient présents : Agnès CONSTANT, Maire ;

DARMANIN Jean-Luc, CLAPAREDE Christian, GIBERT Monique, FABRE Jean, Adjoints ; ALANDETE Francis, DONOT Michèle, GAZAGNES Jacques, GOMBERT Bernard, LAVAUX Patrice, LUCAT Thierry, MOSSMANN François, PIERRON Sylvette, SOULIER Sébastien, TANGUY Michel, Conseillers ; Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.

- Étaient absents excusés : GALVEZ Fabienne, PRIEUR Marie Philippe, SOUYRIS Pascal ;

- Absents non excusés: AUGIER Romain ;

- Procuration s: GALVEZ Fabienne à GIBERT Monique,

PRIEUR Marie Philippe à CONSTANT Agnès,

SOUYRIS Pascal à ALANDETE Francis ;

- Secrétaire de séance : TANGUY Michel ;

La séance est ouverte à 19 heures avec un retard de 30 minutes en raison du dépôt d'une pétition au Conseil Municipal par un groupe de personne. Ces personnes ont été invitées à s'exprimer par Madame Le Maire avant l'ouverture de la Séance.

Madame le Maire lit le message de Mme GALVEZ : « "Je suis vraiment désolée de ne pouvoir être parmi vous ce soir à ce conseil municipal ; des obligations indépendantes de ma volonté ne me permettent pas d'être présente. Je donne pouvoir pour cette séance à Mme Monique GIBERT."

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA DERNIERE SEANCE :

Le compte rendu de la dernière séance est approuvé à l'unanimité.

2012-01 – 05-01 : Modification des statuts de la CCVH : « Compétence Petite Enfance » :

Vu l’article L.5211-17 du Code général des collectivités territoriales qui prévoit que les communes membres d’un établissement public de coopération intercommunale peuvent à tout moment transférer, en tout ou partie, à ce dernier, certaines de leurs compétences dont le transfert n’est pas prévu par la loi ou par la décision institutive, ainsi que les biens, équipements ou services publics nécessaires à leur exercice,

Vu que ces transferts sont décidés par délibérations concordantes de l’organe délibérant et des conseils municipaux se prononçant dans les conditions de majorité requise pour la création de l’établissement public de coopération intercommunale,

Vu que le conseil municipal de chaque commune membre dispose d’un délai de trois mois à compter de la notification au maire de la commune de la délibération de l’organe délibérant de l’établissement public de coopération intercommunale, pour se prononcer sur les transferts proposés,

Vu qu’à défaut de délibération dans ce délai, sa décision est réputée favorable, Vu que le transfert de compétences est prononcé par arrêté du ou des représentants de l’Etat dans le ou les départements intéressés.

Vu la délibération du 21 novembre 2011 par laquelle le Conseil communautaire sollicite les communes membres afin qu’elles délibèrent pour compléter les statuts de l’établissement de manière à intégrer les nouvelles actions concernant l’enfance et la jeunesse, mais également celles liées à la petite-enfance avec comme choix de mode de gestion, la régie directe en ce qui concerne les Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) municipaux à compter du 1er mars 2012, ainsi qu’une substitution de la communauté de communes aux communes à compter du 1er septembre 2012 dans l’accompagnement et le soutien financier des EAJE associatifs.

Mairie de Saint-Pargoire

Place de l'Hôtel de Ville – 34230 Saint-Pargoire

Tél : 04.67.98.70.01 / Fax : 04.67.98.79.28 - Courriel : mairie@ville-saintpargoire.com 1Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

° De modifier les statuts de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault comme suit :

Rédaction actuelle des statuts

(arrêté préfectoral du 26 octobre 2010)

Rédaction soumise à l’avis du conseil

communautaire du 21 novembre 2011.

XI- Enfance et jeunesse

1. Actions concernant l’enfance :

Création, gestion, animation et développement d’un

relais d’assistants maternels intercommunal (RAM).

2. Actions concernant la jeunesse :

Coordination, montage d’animations et

d’événementiels concernant l’ensemble de la

communauté de communes (actions de prévention, de

logement...).

XI- Enfance et jeunesse

1. Actions concernant la petite-enfance (de 0

à 6 ans) :

* Création, gestion, animation et développement d’un

relais d’assistants maternels intercommunal.

*Création, aménagement, extension, entretien,

animation, et gestion d’équipements d’accueil du

jeune enfant.

2. Actions concernant l’enfance et la jeu-

nesse :

*Animation d’un groupe de pilotage territorial visant à

coordonner les structures existantes et développer de

nouvelles actions éducatives en faveur de l’enfance et

la jeunesse.

*Création et gestion d’équipements enfance-jeunesse

multi-accueil avec ou sans hébergement, à l’exclusion

des ALAE et des ALSH.

*Montage d’animations et d’évènementiels auprès de

la jeunesse (actions de prévention, logement...).

La nouvelle rédaction des statuts sera ainsi la suivante :

XI- Enfance et jeunesse

1. Actions concernant la petite-enfance (de 0 à 6 ans) :

- Création, gestion, animation et développement d’un relais d’assistants maternels intercommunal. - Création, aménagement, extension, entretien, animation, et gestion d’équipements d’accueil du jeune enfant.

2. Actions concernant l’enfance et la jeunesse :

- Animation d’un groupe de pilotage territorial visant à coordonner les structures existantes et développer de nouvelles actions éducatives en faveur de l’enfance et la jeunesse.

- Création et gestion d’équipements enfance-jeunesse multi-accueil avec ou sans hébergement, à l’exclusion des ALAE et des ALSH.

- Montage d’animations et d’évènementiels auprès de la jeunesse (actions de prévention, logement...).

2012-02 – 05-02 : Désignation d'un troisième délégué à la CCVH :

Vu les articles L. 5211-7 et L5211-8 du Code général des collectivités territoriales, Vu les statuts de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault,

Vu l’article 4 de l’arrêté préfectoral du 23 décembre 2004 portant création de la communauté de communes Vallée de l’Hérault, qui prévoit que chaque commune a droit à un délégué titulaire et un délégué suppléant de 0 à 1000 habitants et un délégué titulaire et un délégué suppléant au dessus de 1000 habitants par tranches entamées de 1000 habitants, Vu le dernier recensement de l’INSEE portant population légale au 1er janvier 2012 pour la commune de St-Pargoire à 2005 habitants.

Mairie de Saint-Pargoire

Place de l'Hôtel de Ville – 34230 Saint-Pargoire

Tél : 04.67.98.70.01 / Fax : 04.67.98.79.28 - Courriel : mairie@ville-saintpargoire.com 2Considérant la nécessité d’élire un 3ème délégué communautaire titulaire et son suppléant pour représenter la commune au sein de la Communauté de communes :

Madame le Maire demande au Conseil de désigner :

− 1 délégué titulaire

− 1 délégué suppléant

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

° de nommer Monique GIBERT déléguée titulaire

° de nommer François MOSSMANN délégué suppléant

2012-03 – 05-03: Convention de partage des produits du foncier bâti sur la ZA Emile Carles au profit de la CCVH

Vu l'article 29 de la loi du 10 janvier 1980 qui permet à un groupement de communes gérant un parc d'activités économiques de percevoir le produit de taxe foncière sur les propriétés bâties perçues par les communes membres sur le parc d'activités communautaire, selon les modalités légales édictées par ledit article, Vu que selon ses compétences, la communauté de communes aménage des parcs d'activités économiques sur son territoire,

Vu l'opération d'aménagement du parc d'activités économiques Emile Carles à Saint-Pargoire par la communauté de communes en 2011,

Considérant qu'il est proposé à la commune de Saint Pargoire de participer au financement de ce projet par le biais d'une convention de partage du foncier bâti sur le périmètre du parc d'activités économiques Emile Carles.

Madame le Maire demande au Conseil de l'autoriser à signer la convention de partage du foncier bâti sur le périmètre de la ZA Emile Carles transférant le produit des taxes foncières sur le foncier bâti au budget de la Communauté de Communes Vallée de l'Hérault pendant une durée de 10 ans sous réserve que le déficit de l'opération ne soit pas couvert avant ce délai.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

° De valider le partage des produits du foncier bâti sur la ZA E. Carles au profit de la CCVH. ° D'autoriser Madame le Maire à signer la convention relatif à ce partage.

2012-04 – 07-01 : Autorisation d'investissement :

Madame le Maire rappelle les dispositions extraites de l’article L 1612-1 du code général des collectivités territoriales :

Dans le cas où le budget d'une collectivité territoriale n'a pas été adopté avant le 1er janvier de l'exercice auquel il s'applique, l'exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu'à l'adoption de ce budget, de mettre en recouvrement les recettes et d'engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l'année précédente.

Il est en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette venant à échéance avant le vote du budget.

En outre, jusqu'à l'adoption du budget ou jusqu'au 31 mars ou jusqu'à la date mentionnée au premier alinéa de l'article L 4311-1-1 pour les régions, en l'absence d'adoption du budget avant cette date, ou jusqu'au terme de la procédure par l'article L 4311-1-1 pour les régions l'exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l'organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.

Le montant budgété au budget 2011 s’élevait pour les chapitres 21 et 23 à 1 341 586,00€, en application des règles énoncées ci dessus Madame le Maire propose de l'autoriser à utiliser les crédits d'investissement à hauteur de 200 000,00€ sur les 335 396,50€ possibles.

Les dépenses d'investissement concernées sont les suivantes :

Programme de voirie 2012 :.................. 50 000,00€

Mairie de Saint-Pargoire

Place de l'Hôtel de Ville – 34230 Saint-Pargoire

Tél : 04.67.98.70.01 / Fax : 04.67.98.79.28 - Courriel : mairie@ville-saintpargoire.com 3Matériel communal :.............................. 50 000,00€

Bâtiments Communaux : ...................... 50 000,00€

Total :...................................................... 150 000,00€

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

° D'autoriser les dépenses d'investissements à hauteur des montants proposés.

2012-05 – 03-01 : Bail emphytéotique : ancien stade de football

L'école privée de Saint-Pargoire exerce des missions de service public reconnues par l'Etat en complément de l'enseignement public. L'établissement doit prochainement se conformer aux réglementations d'accessibilité, compte tenu des difficultés d'adapter les locaux actuels, la SCI (SC des Oeuvres Catholiques de Saint-Pargoire) en charge du patrimoine de l'école souhaite construire de nouveaux locaux.

Afin de faciliter la modernisation de l'établissement et garantir un accès égalitaire des usagers aux services péri scolaires, Madame le Maire propose de mettre à disposition de l'école, une partie de l'ancien stade de football (1475m²) par le biais d'un bail emphytéotique de 99 ans, ce moyen permet d'éviter un transfert de propriété, la commune restant propriétaire du terrain.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à 11 voix pour, 5 voix contre et 2 abstentions :

°D'autoriser la signature d'un bail d'emphytéotique avec la société immobilière en charge du patrimoine de l'école privée.

°D'autoriser Madame le Maire à signer l'ensemble des pièces nécessaires à la réalisation de cette opération.

Pour : CONSTANT Agnès, DARMANIN Jean Luc, CLAPAREDE Christian, GIBERT Monique, FABRE Jean, ALANDETE Francis, DONOT Michèle, LAVAUX Patrice, PIERRON Sylvette, PRIEUR Marie Philippe (par procuration), SOUYRIS Pascal (par procuration); Contre : GALVEZ Fabienne (par procuration), TANGUY Michel, MOSSMANN François, GOMBERT Michel, GAZAGNES Jacques ; Abstentions : SOULIER Sébastien, LUCAT Thierry.

2012-06 – 08-01 : Réhabilitation du réseau des eaux pluviales : Demande de financement:

Parallèlement à l'opération de réhabilitation des réseaux des eaux usées et potables situés Rue de l'Ancienne Distillerie et Boulevard de la Victoire prévue cette année et conformément au schéma communal des eaux pluviales, il est nécessaire de réhabiliter le réseau des eaux pluviales au même endroit comme prescrit par le rapport SIEE de 1999 et confirmé par l'étude hydraulique réalisée en 2011.

Ces travaux sont évalués à 434 240,00€ pour la Rue de l'Ancienne Distillerie et 177 380,00€ pour le Boulevard de la Victoire, soit 611 620,00€ pour l'ensemble.

Le plan de financement prévisionnel est le suivant :

Etat (DETR)..........................189 602,20 €.........................31%

Conseil Général ...................299 693,80 €.........................49%

Autofinancement...................122 324,00 €.........................20%

Total......................................611 620,00€........................100%

La demande de financement auprès du Conseil Général étant en instruction, Madame le Maire demande au Conseil de l'autoriser à solliciter un cofinancement auprès de l'Etat au titre de la DETR 2012.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

° D'autoriser Mme le Maire à solliciter les financements susmentionnés.

° D'autoriser Madame le Maire à signer l'ensemble des pièces nécessaires à la réalisation de cette opération.

2012-07 – 07-02 : Vote subvention en matière d'aide sociale :

Madame le Maire propose d'attribuer deux subventions à des associations au titre de l'aide sociale :

Mairie de Saint-Pargoire

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Tél : 04.67.98.70.01 / Fax : 04.67.98.79.28 - Courriel : mairie@ville-saintpargoire.com 41) Association Secours Catholique :

Cette association a distribué 1327,67€ en aide alimentaire et aide financière pour acquitter des factures d'énergie à 8 habitants de Saint-Pargoire.

Madame le Maire propose d'attribuer 100,00€ de subvention par bénéficiaire soit 800,00€ pour l'année 2011.

2) CLAJ :

Madame le Maire propose d'attribuer une subvention de 200,00€ pour soutenir les activités sociales du CLAJ.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité:

° D'accorder une subvention de 800,00€ au secours catholique pour l'année 2011 ° D'accorder une subvention de 200,00€ au CLAJ pour ses activités sociales

2012-08 – 07-03 : Vote subvention en faveur d'une opération humanitaire :

Saisie d'une demande d'aide financière pour financer un voyage humanitaire au Maroc, Madame le Maire propose d'attribuer une subvention à l'association R.R.S. (Raimu Racing Sports). Cette association organise un raid visant à convoyer des fauteuils roulants à travers le Maroc.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

° D'accorder une subvention de 150,00€.

2012-09 – 07-04 : Exonérations et dégrèvements :

Madame le Maire propose d'accepter les demandes d'exonération suivantes :

Bénéficiaire Demande Motif

Exonération de la part assainissement

d'une facture d'eau après l'exonération

acceptée par le SIEVH

Fuite compteur

Exonération des pénalités de retard du

paiement des taxes d'urbanisme

Recouvrement erroné des taxes par les

services fiscaux.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

° D'accepter les demandes d'exonération susmentionnées.

2012-10 – 07-06 : Adhésion à l'Association des Communes Forestières :

Madame le Maire propose de reconduire l'adhésion à l'Association des Communes Forestières de l'Hérault. Le montant de la cotisation s'élève à 120,00€ pour l'année 2012.

Cette association vise à assister et à conseiller les communes en matière de conservation, de développement et de mise en valeur de leurs bois et forêts.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

° D'adhérer à l'Association des Communes Forestières

° D'autoriser Madame le Maire à signer l'ensemble des pièces nécessaires à l'adhésion.

2012-11 – 09-01 : Dénomination de l'aire de stationnement de la poste.

Mairie de Saint-Pargoire

Place de l'Hôtel de Ville – 34230 Saint-Pargoire

Tél : 04.67.98.70.01 / Fax : 04.67.98.79.28 - Courriel : mairie@ville-saintpargoire.com 5La zone dite Cabanis accueille aujourd'hui la maison médicale et certains équipements publics, il est donc nécessaire de dénommer cet espace.

Madame le Maire propose de nommer l'espace constitué par l'aire de stationnement et ses accès : «Camp de la Cousse»

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

° De dénommer l'espace concerné «Camp de la Cousse»

QUESTIONS DIVERSES :

Néant

La séance est levée à 21h15.

Mairie de Saint-Pargoire

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