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Conseil Municipal - Tarifs 01 06 2024 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plouër-sur-Rance.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Tarifs 01 06 2024 tampon)
Thèmes du document : Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques, Logement,
Envoyé
en
préfecture
le
30/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/05/2024
Publié
le
ID
: 022-212202139-20240529-01_28_
05
2024-DE
MARCHE
(Droits
de
place)
sn
000
cn
ue
7
Tarifs CM01/06/2023
|
Avis commission Finances
Forfait annuel - le mètre linéaire
20€
25€
25€
27€
Forfait trimestriel -le mètre linéaire
10€
10€
10€
11€
Non abonnés - le mètre linéaire par marché
1e
1€
1€
110€
FCOD TRUCK (hors marché)
ne
e cas
D
Tarifs CM 01/06/2023
AAVis commission Finances
Droit d'occupation (avec branchement électrique) - unité
=
3€
3e
350€
Droit
d'occupation
(avec
branchement
électrique)
- trimestre
-
30€
30€
35€
Terrasse (au-delà de 5 m!) ee aus TS
nues Fe
Tarifs CMO1/06/2023
||
Avis commission Finances
A l'année, prix par m?
se
6e
6e
7€
Duillet-août, prix par m?
2€
3€
3e
350€
Eau pluviale- branchement, busage et pose d'acodrain
ue
= Nu
in
Le
Tarifs CM 01/06/2023
‘AVis commission Finances
Branchement eau pluviale HT
260€
260€
260€
350€
Forfait busage eau pluviale de 6 m linéaires HT
290€
300€
320€
352€
Mètre
linéaire
supplémentaire
HT
35€
40€
50€
55€
Acodrain (caniveau) le mètre linéaire HT
154€
154€
170€
Intervention d'un agentcommunal
avec tracto] pelle, épareuse ou tracteur (prestations à d'autres collectivités ou établissements publics).
4h ss
020
à
ou
Fe
Tarifs CM 01/06/2023
‘Avis commission Finances
rarifà l'heure
50€
55€
70€
80€
Création etreproduction de lés des salles communales
h Rue ne
2 RUE ee
Tarifs CM 01/06/2023
Avis commission Finances
Clé simple
6€
7€
7€
8€
clé spécialisée
2€
25€
25€
28€
Badge
magnétique
10€
10€
10€
Location matériel
dd. ds
Tarifs CM 01/06/2023
Avis commission Finances
Forfait chaises, tables, barrières et stands buvettes
st
es
au
{associations plouëraises et collectivités) Forfait chaises, tables, barrières et stands buvettes {particuliers et entreprises plouëraises)
forfait de 10 €
forfait de 10 €
Forfait 10€ pour tables/bancs/chaises Forfait de 10€ pour barrières et stand buvettes
Forfait livraison et reprise (particuliers et entreprises plouërais)
50€
50€
50€
Caution
400€
400€
400 €
Remplacement
à sa valeur neuve catalogue
à sa valeur neuve catalogue
à sa valeur neuve catalogue
Vente
de
bois
Tarifs
;
".
ï
CM
du
29/06/22
Tarifs
CM
01/06/2023
Avis
commission
Finances
Vente
de
bois
- le
stère
aux
particuliers
40€
40€
40€ Envoyé
en
préfecture
le
30/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/05/2024
Publié le ID : 022-212202139-20240529-01_28_05_2024-DE
Vente
de
bois
- le stère
à la
SCIC
ENR
38€
38€
38€
Vente
de
bois
blanc
- le
stère
15€
15€
15€
Vente
de
bois à faire
- le stère
10€
10€
10€
EC
RER
Ru
ee
eus 2018
si
ee 7
Tarifs CM 01/06/2023
Cu
Tombes
simples
(3.60m?)
30
ans
150€
150€
150€
165€
Tombes
simples
50
ans
250€
250€
250€
275€
Tombes
doubles
(5.30
m2)
30
ans
225€
225€
225€
250€
Tombes
doubles
50
ans
375€
375€
375€
410€
[Colombarium
15
ans
300€
300€
300€
300€
Colombarium
30
ans
500
€
500€
500
€
500€
Colombarium
50
ans
800
€
800€
800€
800€
RER
afp
ratromouog/aos
| MNT
naTEe
Cavurne
15
ans
180€
180
€
180€
200€
Cavurne 30
ans
360€
360€
360€
400
€
Cavurne
15
ans
sans
caveautin
60€
60€
60€
65€
Cavurne
30 ans
sans
caveautin
120€
120€
120€
130€
Tarifs 2018
2
ue
a
rarfscmos/o6/2073
| Avis
a
re
Jardin
du
souvenir dispersion
40€
40€
40€
40€
Jardin
du
souvenir
plaques
25€
25€
25€
25€
ardin du souvenir dispersion et plaques
65€
65e
65€
65€
Tarifs CM du 29/06/2021
" nue
ranfscMouog/2oz
| NE commsanennanes et
[Caveau
1 case
530€
530€
530€
530€
[Caveau
2 cases
665€
665€
665€
665€
Caveau
3
cases
880€
880€
880€
880€
Caveau
4
cases
1145€
1145€
1145€
1145€ les
municipales
Envoyé
en
préfecture
le
30/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/05/2024
Publié
le
ID
: 022-212202139-20240529-01_28
05 2024-DE
Salle des fêtes
(capacité
250
per
ines)-
Associations
et
résidents
de
Plouër-sur-Rance
2 jours consécutifs hiver- dont énergie
350€
390
€
2 jours consécutifs été - dont énergie
300€
300€
330€
2 jours consécutifs (associations - manifestations à but non lucratif)
mise à disposition gratuite 1
mise à disposition gratuite
1
mise à disposition gratuite
1
{1/2 journée ) inclus forfait vaisselle
Salle Bel Air (capacité
fois par an
fois par an
fois par an
Caution
400€
400€
400€
400€
Arrhes
50%
de
la
location
50%
de
la location
50%
de
la location
50%
de
la location
Utilisation de la
Cuisine
sans
vaisselle
50€
50€
50€
55€
Utilisation
de
la Cuisine
avec
vaisselle
100€
100€
100€
110€
Vin d'honneur, galettes des rois, pots de l'amitié.
ide
100
__
A0
t résidents de
Plouër-sur-Rance
Salle des fêtes (capacité
250 ps
Tarifs
CM 03/1
2 jours consécutifs
hiver (non-résident et associations
extérieures)
- dont
énergie
]
Tarifs
|
|
riscmosupor
ere
|
rarifscMo1/o/:
ss
|
|
CM du
29
]
|
1 journée sans
accès cuisine, énergie comprise
30€
40€
40€
45€
1 journée avec accès cuisine et vaisselle, énergie comprise
100€
100€
110€
2 journées
sans
accès
cuisine,
énergie
comprise
40€
60€
60€
65€
2 journées
avec accès cuisine et vaisselle, énergie comprise
150€
150€
165€
arrhes
30€
503% de la location
50% de la location
50% de la location
Caution
Avis commission finances
Utilisation de
la salle des fêtes pour
la pratique
régulière d'activités
à des
associations
extérieures
2 jours consécutifs
été (non-résident
et associations
extérieures)
- dont
énergie
450€
450€
500
€
ane
galettes des
rois, pots de
l'amitié.
(1/2 journée )
inclus forfait
150€
150€
165 €
Arrhes location
100.00 €
50%
de la location
50% de la location
50% de la location
Utilisation de la Cuisine sans vaisselle
70€
70€
70€
75€
Utilisation de la Cuisine avec vaisselle
120€
120€
|
Tarifs CM 01/06/:
45€/trimestre pour
une heure
par semaine
‘Avis commission
financs
A45€/trimestre
pour
une
heure
par semaine Plus
de
location
aux personnes
physiques
Personnes
morales
exterieures
de rxterieures
de Plouër.s
Plouër-st
u 29/06
€Mdt
Envoyé
en
préfecture
le
30/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/05/2024
Publié
le
[ID :
022-212202139-20240529-01_28_05_:
/06/2023
Salle- 1 journée sans accès cuisine, énergie comprise
40€
55€
55€
60€
Salle- 1 journée avec accès cuisine
et vaisselle, énergie comprise
120€
120€
130€
Arrhes
40€
50% de la location
50% de la location
inchangé
Caution- 1 journée
100€
100€
100 €
110€
prises
plouërais)
Maison
des
associations
rez-de-chaussée
ou 1er étage
- journée
En dehors de cette période
Maison
des
associations
rez-de-chaussée
ou 1er étage
- journée Tranche 1 (0-1 000)
Restaurant
scolaire
Envoyé
en
préfecture
le
30/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/05/2024
Publié
le
ID
: 022-212202139-20240529-01_28
05 2024-DE
commission
finances
Facturation
repas et goûter
pour
le multi-accueil
"Libre'Eveil"
[Tranche
1 (0-1 000)
Accueil
périscolaire
matin
100€
100€
1.00 €
[Tranche
2 (1 001-1 400)
268€
281€
293€
Tranche 3 (1 401-2 000)
355€
373€
388€
[Tranche
4 (>2 000 ou
sans QF)
397€
417€
434€
Adultes
494€
5.19€
5.39€
Re
de
Langrolay-sur-Rance
et de
La Vicomté
sur Rance
et l'école
335€
350€
3,64€
Tarifs 29/06/22 Tarif
CM du
29/06/22
Tarifs
CM 01/06/2023 490€
510€
iprès:midi
(sVecgoûteret
aide CM
du
29/06/22
185€
191€
197€
2.03 €
Tranche 2 (1 001-1 400)
195€
201€
2.07€
215€
Tranche 3 (1 401-2 000)
205€
211€
217€
228€
[Tranche 4
(>2 000
ou sans QF)
215€
221€
228€
242€
sUX
devoirs) Tarifs
Tarifs
Tranche 1 (0-1 000)
245€
252€
262€
20€
Tranche
2 (1001-1400)
255€
2.63 €
273€
2.84€
Tranche 3 (1 401-2 000)
265€
273€
284€
2.98€
Tranche 4 (>2 000 ou sans QF)
275€
283€
295€
313€ Envoyé
en
préfecture
le
30/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/05/2024
Publié
le
ID
: 022-212202139-20240529-01_28
05 _2024-DE
Tarifs CM 01/06/2023
Avis commission
finances
CM
du
29/06/22
:
Enfants, étudiants, demandeurs d'emplois
gratuit
gratuit
gratuit
5-10 € selon le type de
5-10 € selon le type de
5-10 € selon le type de
Jeunes - Adultes
spectacles
spectacles
spectacles
fs
Grand format
=. os
Tatfs CMO1/06/2023 |
Avis commission finances
Roman
150€
150€
150€
Documentaire
150€
150€
150€
BD
150€
150€
150€
Album
1€
1€
2€
3
revues
1€
1€
1€
Petit format { poche)
CM du 29/06/22
Tarifs CM 01/06/2023
Avis commission
finances
Roman
0.50€
0.50€
050€
Documentaire
0.50€
0.50€
050€
Album
0.50
€
0.50€
050€
Pour
extrait
conforme,
le 29
mai
202
Le Maire, Yann
GODET
Le secrétaire
de
séance,
Amaury
LECHIEN