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Ordre du Jour - ordre jour 15 decembre 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 15 decembre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Investissement et développement économique,
Direction Générale des Services
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
15 DECEMBRE 2022 – 16 H
SOMMAIRE
*
PAGE
INFORMATIONS MUNICIPALES ........................................................... 2
INSTITUTIONNEL ................................................................................ 2
FINANCES .......................................................................................... 2
MARCHES PUBLICS – TRAVAUX .......................................................... 3
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS ......................................... 3
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ..................................................... 4
DEVELOPPEMENT DURABLE .............................................................. 4
EDUCATION ........................................................................................ 5
SPORT ................................................................................................ 5
PERSONNEL ....................................................................................... 5
AFFAIRES CULTURELLES ................................................................... 5 2
INFORMATIONS MUNICIPALES
INSTITUTIONNEL
1. Commissions municipales – Désignation des membres remplaçants
Rapporteur : M. le Maire
2. Commission consultative des services publics locaux – Désignation d’un membre remplaçant
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
3. Attribution annuelle d’acomptes de subventions de fonctionnement à divers organismes et associations pour l’année 2023
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
4. Budget principal ville - Autorisations de programme crédits de paiement (APCP) - Mise à jour
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
5. Budget principal ville – Décision modificative n°3
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
6. Budget principal ville – Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour l’année 2023
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
7. Adhésion à l’association des Sites historiques Grimaldi de Monaco
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane 3
MARCHES PUBLICS – TRAVAUX
8. Projet d’avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes passé entre la Ville de Cagnes-sur-Mer et la Caisse des Ecoles
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Germain
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS
9. Pôle d’échanges multimodal – Cession de parcelles communales à SNCF Gares et connexions
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Pihouée
10. Pôle d’échanges multimodal – Abrogation de la délibération du 30 juin 2022 et approbation de l’avenant n°2 à la convention de financement des études et des travaux de requalification de la gare et des espaces extérieurs
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Pihouée
11. Vente d’un terrain communal cadastré section BN n° 272 sis 42, avenue de Grasse
Rapporteur : M. le Maire
12. Adoption de l’avenant n° 2 à la convention d’intervention foncière sur le site des Grands Plans 2
Rapporteur : M. le Maire
13. Avis de la commune sur la mise en concordance des dispositions du cahier des charges du lotissement "L'Hautin" avec les dispositions du PLUm
Rapporteur : M. le Maire
14. Demande d’autorisation d’occupation temporaire sur le domaine public maritime pour le maintien d’un terrain de jeu de boules
Rapporteur : M. le Maire
15. EcoQuartier Canebiers-Villette – Renaturation de la Cagne – Aménagement du parc des Canebiers – Retrait de la délibération du 06 octobre 2022 – Avance en compte courant d'associés à la Société Publique Locale (SPL) Côte d'Azur Aménagement
Rapporteur : M. le Maire 4
16. EcoQuartier Canebiers-Villette – Renaturation de la Cagne – Aménagement du parc des Canebiers – Participation communale – Avenant n°3 à la convention partenariale
Rapporteur : M. le Maire
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
17. Délégation de service public du stationnement payant sur voirie - Avenant n°2
Rapporteurs : M. le Maire – M. Allemant
18. Délégation de service public pour l’exploitation du casino de jeux – Avenant n°3
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
19. Délégation de service public pour la gestion de la fourrière des véhicules – Avenant n°1
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
20. Délégation de service public pour la gestion de la chambre funéraire – Avenant n°1
Rapporteurs : M. le Maire – M. Salazar
DEVELOPPEMENT DURABLE
21. Rapport sur la situation en matière de développement durable – Année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – M. Gaggero – M. Skottuba-Stepan
Information : communication du rapport de la Métropole Nice Côte d’Azur sur la situation en matière de développement durable
22. Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur sur la gestion de la politique de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Nice Côte d'Azur pour les exercices 2015 et suivants, et réponse de la Métropole
Rapporteur : M. le Maire 5
EDUCATION
23. Convention territoriale globale 2022-2025 Cagnes-sur-Mer
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Germain
24. Activités périscolaires et extrascolaires - Tarification et modalités d’application
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Germain
SPORT
25. Convention d'utilisation réciproque des gymnases des collèges Jules Verne et André Malraux, du plateau extérieur du collège Jules Verne, du dojo du collège les Bréguieres et des installations sportives de Cagnes-sur-Mer
Rapporteurs : M. le Maire - M. Rihan
PERSONNEL
26. CCAS – Adoption d’une convention cadre pour le renouvellement du Conseil local en santé mentale
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti
27. Mise en place du Service national universel
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Trastour-Isnart
AFFAIRES CULTURELLES
28. Musées : acquisition d’un tableau de Sophus Theobald Levinsen (1869-1943) représentant un paysage de Cagnes-sur-Mer et inscription sur l’inventaire des musées
Rapporteurs : M. le Maire - M. Constant
29. Musées : Don d’une gravure d’Aliamet par SAS le Prince Albert de Monaco et inscription sur l’inventaire des musées
Rapporteurs : M. le Maire - M. Constant
30. Musées : Don d’une lithographie d’Yves Brayer par Olivier Brayer et inscription sur l’inventaire des musées
Rapporteurs : M. le Maire - M. Constant 6
31. Musées : Règlement intérieur du musée numérique Micro-Folie
Rapporteurs : M. le Maire - M. Constant
32. Adoption de la charte d’adhésion à la candidature de Nice, capitale européenne de la culture 2028
Rapporteurs : M. le Maire - M. Constant