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Conseil Municipal - 06 CM 27 06 2016
Ordre du Jour - CM 04.11.24 ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 27 03 18
Document publié le Mardi 27 mars 2018 par la commune de Courchevel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 27 03 18)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Institutions publiques,
MAIRIE DE COURCHEVEL
COURCHEVEL
SAVOIE FRANCE
CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC
Mardi 27 mars 2018 à 18h
ORDRE DU JOUR
I-INTERCOMMUNALITE
e Modification des statuts de la Communauté de Communes Val Vanoise
II-COMMANDE PUBLIQUE
e Approbation et autorisation de signature à Monsieur le Maire pour un marché de travaux
concernant la réfection du réseau d'adduction en eau potable du secteur de Praméruel - Tranche 3
HI-PERSONNEL
e Titres-restaurant — Bénéficiaires — Modification de la délibération n°360-2017 du 28 décembre
2017
e Modification du tableau des emplois suite à réussite à un concours de la fonction publique
e Jumelage avec la commune de Park City — Prise en charge de frais liés à un déplacement
professionnel
IV-AFFAIRES FONCIERES ET URBANISME
e Acquisition de la parcelle cadastrée section C n°639 (110 m°) sise au lieu-dit « Prés de la Large » -
Courchevel Village
e Acquisition de la parcelle cadastrée section C n°640 (92 m?) sise au lieu-dit « Prés de la Large » -
Courchevel Village
e Déclassement de 88 m? de terrain issus de la parcelle cadastrée section AD n°156 (2 342 m?) et du
domaine public communal sis au lieu-dit « Bellecôte » - Courchevel
e Parc de stationnement du Dou du Midi à Courchevel Village — Déclassement partiel en volume du
domaine public
e_ Modification de l'Etat Descriptif de Division en Volumes du parc de stationnement du Dou du Midi
e Résiliation du bail emphytéotique signé le 28 avril 2009 et autorisation de signature d’un bail
emphytéotique pour le box n°35 dans le parc de stationnement du Dou du Midi
e Parcelles cadastrées section AB n°114, 792 & 808, sises lieu-dit « Tovets » - Servitudes de cours
communes et servitude de passage
V-AFFAIRES FINANCIERES
e Décision Modificative n°2 du Budget Principal
Subventions aux associations pour l’année 2018
Résiliation d’un bail commercial au Forum
Avance de trésorerie à l’EPIC Courchevel Tourisme
Travaux 2018 en forêt communale soumise au régime forestier : demande de subvention auprès
du Conseil Régional
e Vote des taux des taxes directes locales pour l’année 2018
228, rue de la mairie - St Bon - 73120 COURCHEVEL
Tél. +33 (0)4 79 08 24 14 - Fax +33 (0)4 79 08 20 02 - E.mail : mairie@mairie-courchevel.com
RE TUE 6 DVI-ADMINISTRATION GENERALE
e Approbation des dénominations de voies suite à complément sur le territoire de la commune
déléguée de La Perrière
e Modification des statuts de l’EPIC Courchevel Tourisme
+ Désignation des nouveaux élus municipaux et des représentants des catégories
socioprofessionnelles au sein du comité de direction de l'EPIC Courchevel Tourisme
VII-COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DES ARTICLES L. 2122-22 ET L. 2122-23 DU CODE
GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
VITI-INFORMATIONS DIVERSES
Courchevel, le jeudi 22 mars 2018