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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendays-Montalivet.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Espaces terrestres et maritimes,
Département de la
GIRONDE RÉPUBLIQUE FRANCAISE
Canton du
NORD MÉDOC
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
AVEC RESULTAT DES VOTES
COMMUNE DE
VENDAYS-MONTALIVET
Commune de
VENDAYS-MONTALIVET SÉANCE DU 07/03/2025
N° d'ordre Objet de la délibération Résultat des votes
019-2025 Approbation de suppression de postes au sein de la mairie de Vendays-Montalivet Approuvé
020-2025 Création de postes permanents au sein de la mairie de Vendays-Montalivet Approuvé
021-2025
Délibération autorisant le recrutement d’un agent
contractuel - Absence de cadre d’emplois de fonctionnaires
susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes au
poste de responsable du service communication -
évènementiel - vie associative et développement durable
Approuvé
022-2025 Approbation de l’état d’assiette de coupes 2025 Approuvé
023-2025
Forêt communale de Vendays-Montalivet – Autorisation de
signature du programme d’actions 2025 et assistance
technique
Approuvé
024-2025
Plan plage 2025 : autorisation de signature d’une convention
relative à l’exécution par l’ONF de travaux d’entretien
dunaires et d’accueil pour le compte de la commune de
Vendays-Montalivet et programme de travaux Front de mer
de Montalivet
Approuvé
025-2025 Retrait de la délibération n°224-2011 du 13/12/2011 relative à la vente d’un excédent de passe à Madame RIBEIRO Approuvé
026-2025 Régie n°25408 de recettes Marché déballage journalier abonnés et forains : validation du solde des comptes 2024 Approuvé
027-2025
Approbation du compte de gestion 2024 – Budget Annexe
Eau et Assainissement Approuvé
028-2025
Approbation du compte de gestion 2024 – Budget Annexe
SPANC Approuvé
029-2025
Approbation du compte de gestion 2024 – Budget Annexe
Forêt Approuvé
030-2025
Approbation du compte de gestion 2024 – Budget Annexe
Camping Municipal Approuvé 031-2025
Approbation du compte de gestion 2024 – Budget Annexe
Lotissement les Chênes Approuvé
032-2025
Approbation du compte de gestion 2024 – Budget Annexe
Parc Résidentiel de Loisirs Approuvé
033-2025
Adoption du compte administratif 2024 du Budget Annexe
Eau et Assainissement Approuvé
034-2025
Adoption du compte administratif 2024 du Budget Annexe
SPANC Approuvé
035-2025
Adoption du compte administratif 2024 du Budget Annexe
Forêt Approuvé
036-2025
Adoption du compte administratif 2024 du Budget Annexe
Camping Municipal Approuvé
037-2025
Adoption du compte administratif 2024 du Budget Annexe
Lotissement les Chênes Approuvé
038-2025
Adoption du compte administratif 2024 du Budget Annexe
Parc Résidentiel de Loisirs Approuvé
039-2025
Modification de la délibération n°217-2024 - Budget annexe
lotissement les Chênes – Suite à la clôture du budget,
transfert des résultats de clôture de ce budget au budget
principal de la commune
Approuvé
040-2025
Reprise anticipée 2024 du Budget Principal de la Commune
Approuvé
041-2025
Affectation des résultats 2024 du Budget Annexe Eau et
Assainissement Approuvé
042-2025
Affectation des résultats 2024 du Budget Annexe SPANC
Approuvé
043-2025
Affectation des résultats 2024 du Budget Annexe Forêt
Approuvé
044-2025
Affectation des résultats 2024 du Budget Annexe Camping
Municipal Approuvé 045-2025
Affectation des résultats 2024 du Budget Annexe Parc
Résidentiel de Loisirs Approuvé
046-2025
Versement d’une avance de trésorerie du Budget Principal
au Budget Annexe Parc Résidentiel de Loisirs Approuvé
047-2025
Avance remboursable du Budget Principal au Budget Annexe
Parc Résidentiel de Loisirs Approuvé
048-2025
Approbation du Budget Primitif 2025 – Commune
Approuvé
049-2025
Approbation du Budget Annexe 2025 – Eau et
Assainissement Approuvé
050-2025
Approbation du Budget Annexe 2025 – SPANC
Approuvé
051-2025
Approbation du Budget Annexe 2025 – Forêt
Approuvé
052-2025
Approbation du Budget Annexe 2025 – Camping Municipal
Approuvé
053-2025
Approbation du Budget Annexe 2025 – Parc Résidentiel de
Loisirs Approuvé
054-2025
Constitution de provisions pour risques et charges dans le
cadre de contentieux Approuvé
055-2025
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Budget
Principal de la Commune Approuvé
056-2025
Admission en non-valeur de créances éteintes - Budget
Principal de la Commune Approuvé
057-2025
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Budget
Annexe SPANC Approuvé
058-2025
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Budget
Annexe Camping Municipal Approuvé
059-2025
Autorisation d’engagement de dépenses au compte 623
Publicités, Publications, Relations Publiques Approuvé 060-2025
Autorisation d’attribution de subventions exceptionnelles
aux associations de la commune pour organisation des
manifestations pour 2025 Approuvé
061-2025
Autorisation d’attribution de subventions de fonctionnement
aux associations de la commune pour 2025 Approuvé
062-2025
Autorisation d’attribution de subventions de fonctionnement
aux associations hors de la commune pour 2025 Approuvé
063-2025
Autorisation d’attribution de subventions exceptionnelles
aux associations hors de la commune pour 2025 Approuvé
064-2025
Autorisation de signature d’une convention portant sur
l’attribution d’un forfait communal au bénéfice de l’école
privée Saint Joseph de Vendays-Montalivet Approuvé
065-2025
Autorisation d’attribution d’une subvention de
fonctionnement à l’école privée Saint Joseph de Vendays-
Montalivet pour l’année 2025 Approuvé
066-2025
Autorisation de signature d’une convention pluriannuelle
d’objectifs avec l’association OGEC - École privée Saint
Joseph Approuvé
067-2025
Cessions des parcelles cadastrées en section AD numéros
524 et 525 Approuvé
068-2025
Modification des périodes haute et basse saisons pour
l’application des tarifs de l’aire de camping-cars – Aire de
l’Océan Approuvé
069-2025
Vote des taux d’imposition
Approuvé
070-2025
Approbation du budget primitif 2025 de l’EPIC Office de
tourisme Approuvé