Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 Liste des deliberations avec vote
Ordre du Jour - 2024 01 26 CM ODJ
Déliberation - 2025 Liste des deliberations avec vote
Déliberation - 2024 12 06 Liste des deliberations avec vote
Déliberation - 2022 12 02 Liste des deliberations avec vote 2
Déliberation - 2024 Liste des deliberations avec vote
Déliberation - 2024 Liste des deliberations avec vote
Déliberation - 2024 Liste des deliberations avec vote
Déliberation - 2025 Liste des deliberations avec vote
Déliberation - 2025 Liste des deliberations avec vote
Déliberation - 2024 01 26 Liste des deliberations avec vote
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendays-Montalivet.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 01 26 Liste des deliberations avec vote)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
Département de la
GIRONDE
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
Canton du
NORD MÉDOC
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
AVEC RESULTAT DES VOTES
COMMUNE DE
VENDAYS-MONTALIVET
Commune de
VENDAYS-MONTALIVET
SÉANCE DU 26/01/2024
N° d'ordre Objet de la délibération Résultat des votes
001-2024
Approbation de la convention de mise à disposition à titre
gracieux de biens communaux mobiliers et/ou immobiliers à
des tiers – Modification de la délibération n° 160-2023 du
10/11/2023
Approuvé
002-2024
Elections des membres du Conseil d’Administration du
Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Approuvé
003-2024
Autorisation de signature d’une convention de fourniture de
repas entre les communes de Vendays-Montalivet et Hourtin
pour l’année 2024
Approuvé
004-2024
Forêt communale de Vendays-Montalivet – Autorisation de
signature d’un programme d’action 2024 et assistance
technique
Approuvé
005-2024
Autorisation de signature d’une convention de coopération
pour une gestion durable et concertée d’espaces naturels
avec l’ONF
Approuvé
006-2024
Plan plage 2024 : autorisation de signature d’une convention
relative à l’exécution par l’ONF de travaux d’entretien
dunaires et d’accueil pour le compte de la commune de
Vendays-Montalivet et programme de travaux Front de mer
de Montalivet
Approuvé
007-2024
Autorisation d’adhésion au système de certification
forestière « Programme Européen des Forêts Certifiées »
PEFC
Approuvé
008-2024
Autorisation de signature de la Charte « Plages sans déchet
plastique » pour des communes littorales éco-exemplaires
avec le Ministère de la Transition Écologique et de la
Cohésion des Territoires
Approuvé
009-2024
Autorisation de signature d’une convention de gestion des
déchets abandonnés diffus avec l’entreprise CITEO Approuvé
010-2024
Autorisation de signature d’une convention pour la réduction
de mégots dans l’espace public avec la société ALCOME, éco
organisme
Approuvé
011-2024
Approbation de la convention de dépotage d’effluents autres
que des matières de vidange sur la station d’épuration de
Vendays-Montalivet
Approuvé
012-2024
Autorisation de demande de subvention dans le cadre de
l’appel à projet « Accompagnement à la Gestion raisonnée
des plages Girondines pour l’année 2024 » avec le Conseil
Départemental de la Gironde
Approuvé
013-2024
Autorisation de demande de subvention au titre du Fonds
d’Aide au Football Amateur pour la construction d’un
bâtiment à usage de vestiaires au stade Nouguerède
Approuvé
014-2024
Contrat de cession – Œuvre d’art avec Monsieur Jérémy
JOBIC Approuvé
015-2024
Autorisation de demande de subvention auprès du Fonds
Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la
Radicalisation (FIPDR)
Approuvé
016-2024
Autorisation d’adhésion à l’Institut Départemental de
Développement Artistique et Culturel (IDDAC) Approuvé
017-2024
Approbation des tarifs municipaux pour l’année 2024 –
Modification de la délibération n°192-2023 du 08/12/2023 Approuvé
018-2024
Camping Municipal de l’Océan – Approbation des tarifs pour
l’année 2024 – Modification de la délibération n°198-2023
du 08/12/2023
Approuvé
019-2024
Approbation du règlement de candidature du Parc
Résidentiel de Loisirs (PRL) Approuvé
020-2024
Approbation du contrat annuel de location d’un
emplacement destiné à l’installation d’un HLL au Parc
Résidentiel de Loisirs (PRL)
Approuvé