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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendays-Montalivet.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Fiscalité,
Département de la
GIRONDE
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
Canton du
NORD MÉDOC
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
AVEC RESULTAT DES VOTES
COMMUNE DE
VENDAYS-MONTALIVET
Commune de
VENDAYS-MONTALIVET
SÉANCE DU 01/03/2024
N° d'ordre Objet de la délibération Résultat des votes
021-2024
Approbation du règlement d’occupation de la salle Jacques
SIROUGNET sur la commune de Vendays-Montalivet –
Modification de la délibération n° 157-2020
Approuvé
022-2024
Approbation de la modification du règlement intérieur de la
médiathèque de Vendays-Montalivet Approuvé
023-2024
Approbation de la convention de mise à disposition des
équipements du stade municipal NOUGUERÈDE Approuvé
024-2024
Approbation de l’adhésion au réseau des communes
forestières Approuvé
025-2024
Approbation du projet « Ici bébé lit » de la médiathèque de
Vendays-Montalivet Approuvé
026-2024
Approbation du projet « Séjour éducatif, sportif et culturel à
Saint Lary de Soulan » et demande de financement Approuvé
027-2024
Approbation du règlement intérieur et tarifications « Séjours
avec nuitée.s et Mini-séjours » Approuvé
028-2024
Approbation de la procédure de mise en concurrence pour la
passation d’une convention de participation dans le domaine
de la Protection Sociale Complémentaire (Santé et/ou
Prévoyance) par le Centre de Gestion CDG 33
Approuvé
029-2024
Approbation de la prime de pouvoir d’achat
exceptionnelle forfaitaire Approuvé
030-2024
Approbation de suppression de postes au sein de la mairie
de Vendays-Montalivet Approuvé
031-2024
Création de postes sur 3 emplois permanents au sein de la
mairie de Vendays-Montalivet Approuvé
032-2024
Désaffection et déclassement du domaine public d’une
emprise à détacher de la parcelle cadastrée en section DL
numéro 207
Approuvé
033-2024
Désaffection et déclassement du domaine public d’une
emprise de 45 m² à détacher de la parcelle cadastrée en
section AD numéro 350
Approuvé
034-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 403 Approuvé
035-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 594 Approuvé
036-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 588 Approuvé
037-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 45 Approuvé
038-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 46 Approuvé
039-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 47 et 48 Approuvé
040-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 49 Approuvé
041-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 492 Approuvé
042-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 491 Approuvé
043-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 92 Approuvé
044-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 584 Approuvé
045-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 583 Approuvé
046-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 94 Approuvé
047-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 95 Approuvé
048-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 97 Approuvé
049-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 489 Approuvé
050-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 488 Approuvé
051-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 410 Approuvé
052-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 409 Approuvé
053-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 408 Approuvé
054-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 192 et 195 Approuvé
055-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 407 Approuvé
056-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 406 Approuvé
057-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 405 Approuvé
058-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 404 Approuvé
059-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 847 Approuvé
060-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 196 Approuvé
061-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 312 et 846 Approuvé
062-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 184 Approuvé
063-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 93 Approuvé
064-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 96 Approuvé
065-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 490 Approuvé
066-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 89 Approuvé
067-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 91 Approuvé
068-2024
Désaffection et déclassement du domaine public de la
parcelle cadastrée en section AD numéro 591 Approuvé
069-2024
Approbation du compte de gestion 2023 - Budget Primitif de
la Commune Approuvé
070-2024
Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe
Eau et Assainissement Approuvé
071-2024
Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe
SPANC Approuvé
072-2024
Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe
Forêt Approuvé
073-2024
Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe
Camping Municipal Approuvé
074-2024
Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe
Lotissement 9ème tranche les Pins de l’Océan Approuvé
075-2024
Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe
Lotissement les Chênes Approuvé
076-2024
Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe
PRL Approuvé
077-2024
Adoption du compte administratif 2023 du Budget Primitif
de la Commune Approuvé
078-2024
Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe
Eau et Assainissement Approuvé
079-2024
Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe
SPANC Approuvé
080-2024
Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe
Forêt Approuvé
081-2024
Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe
Camping Municipal Approuvé
082-2024
Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe
Lotissement 9ème Tranche Approuvé
083-2024
Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe
Lotissement les Chênes Approuvé
084-2024
Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe
PRL Approuvé
085-2024
Affectation des résultats 2023 du Budget Principal de la
Commune Approuvé
086-2024
Affectation des résultats 2023 du budget annexe Eau et
Assainissement Approuvé
087-2024 Affectation des résultats 2023 du budget annexe SPANC Approuvé
088-2024 Affectation des résultats 2023 du budget annexe Forêt Approuvé
089-2024
Affectation des résultats 2023 du budget annexe du Camping
Municipal Approuvé
090-2024
Affectation des résultats 2023 du budget annexe
Lotissement les Chênes Approuvé
091-2024 Af fectation des résultats 2023 du budget annexe PRL Approuvé
092-2024 Dissolution du budget annexe du lotissement 9ème tranche Approuvé
093-2024
Budget annexe Lotissement 9ème Tranche – suite à la clôture
du budget, transfert des résultats de clôture de ce budget au
budget principal de la commune
Approuvé
094-2024 Approbation du budget primitif 2024 - Commune Approuvé
095-2024 Approbation du budget annexe 2024 - Eau et Assainissement Approuvé
096-2024 Approbation du budget annexe 2024 - SPANC Approuvé
097-2024 Approbation du budget annexe 2024 - Forêt Approuvé
098-2024 Approbation du budget annexe 2024 - Camping Municipal Approuvé
099-2024
Approbation du budget annexe 2024 - Lotissement les
Chênes Approuvé
100-2024
Approbation du budget annexe 2024 – Parc Résidentiel de
Loisirs (PRL) Approuvé
101-2024
Reprise sur provisions pour dépréciation des comptes de
redevables – Budget Principal de la commune – Modification
de la délibération n°123-2023 du 07/07/2023
Approuvé
102-2024
Constitution de provisions pour risques et charges dans le
cadre de contentieux Approuvé
103-2024
Révision de l’autorisation de programme et des crédits de
paiement (AP/CP) n°2022-2 – Construction d’une
gendarmerie saisonnière – B udg et principal – 2024
Approuvé
104-2024
Révision de la délibération portant approbation de
l’autorisation de programme et des crédits de paiement
(AP/CP) n°2023-03 – Travaux tranche T19 assainissement –
Budget annexe Eau et Assainissement – 2024
Approuvé
105-2024
Modification de l’autorisation de programme et des crédits
de paiement (AP/CP) n°2023-01 – Construction d’un
bâtiment à usage des vestiaires au stade municipal
NOUGUERÈDE – 2023
Approuvé
106-2024
Autorisation d’engagement de dépenses au compte 623
Publicités, Publications, Relations publiques Approuvé
107-2024
Demande de subventions au titre de la DETR et DSIL 2024
pour la construction d’une unité de traitement de l’eau
potable au forage de la Rège
Approuvé
108-2024
Autorisation d’attribution de subventions exceptionnelles
aux associations de la commune pour l’organisation des
manifestations pour 2024
Approuvé
109-2024
Autorisation d’attribution de subventions de fonctionnement
aux associations de la commune pour 2024 Approuvé
110-2024
Autorisation d’attribution de subventions de fonctionnement
aux associations hors de la commune pour 2024 Approuvé
111-2024
Autorisation de signature d’une convention portant sur
l’attribution d’un forfait communal au bénéfice de l’école
privée Saint JOSEPH de Vendays-Montalivet
Approuvé
112-2024
Autorisation d’attribution d’une subvention de
fonctionnement à l’école privée Saint JOSEPH de Vendays-
Montalivet pour l’année 2024
Approuvé
113-2024
Fixation des tarifs de la redevance du service public de
l’assainissement non collectif Approuvé
114-2024 Vote des taux d’imposition Approuvé
115-2024
Approbation du budget primitif 2024 de l’EPIC Office de
tourisme Approuvé