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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2025 09 11 Liste delib
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2025 09 11 Liste delib)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Consommateurs,
A Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE
e
1 rue Adrien Meslier - CS 80083
LOLRE 49170 ST GEORGES SUR LOIRE CEDEX
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
LISTE DES DELIBERATIONS - Séance du 11 septembre 2025
DELCC- Le to cdter et 4 : : : : : : à 2025-09- Vie institutionnelle - Présentation au CC des actions entreprises suite aux observations Acceptée à
173 faites par la chambre régionale des comptes l'unanimité
DELCC- Lo tee : : : ë A 40 à Vie institutionnelle - Etablissement Public Loire - Adhésion de la Communauté de Acceptée à 2025-09- : : : : 4 , Lee 174 Communes Berry Loire Vauvise et de Sud Nivernais Communauté l'unanimité
DELCC- À sn
2025-09- | AG- Vie Institutionnelle - Mandat spécial pour le congrès de l'Habitat , cceptée ë l'unanimité
175
DELCC- : : : : . Lo 2025-09- DAF — Finances — Marché de Services — Assurance Dommage aux biens - Approbation et Acceptée à
176 autorisation de signature de l'avenant de revalorisation l'unanimité
DELCC- Lo ter . nus : Le et 5 Vie institutionnelle — Finances — Autorisation de rachat de ferrailles et modification de la Acceptée à
2025-09- | ,,,, . 2. _. . k . , imité 177 délégation au Président pour la fixation des tarifs produits du domaine l'unanimité
DELCC- . Les . sos ; Le 2025-09- DAF- Finances — Fiscalité — Taxe sur les surfaces commerciales - Fixation d’un coefficient Acceptée à
178 multiplicateur l'unanimité
DELCC- . 4 Lu : 2 2 : 1 2025-09- DAF - Finances - Répartition du Fonds National de Péréquation des Ressources Acceptée à
179 Intercommunales et Communales FPIC l'unanimité
DELCC- A 2
2025-09- | DAF — Finances — PFF - Fonds de concours versé à la commune de Chalonnes-sur-Loire , cceptée 4 l’unanimité
180
DELCC- Là | : à Acceptée à 2025-09- | DAF — Finances — PFF- Fonds de concours versé à la commune de Chaudefonds-sur-Layon , Le l'unanimité
181
DELCC- | DAF - DST - Marché de travaux — Rénovation des centres techniques communautaires du Acceptée à
2025-09- | secteur 3 à Mozé-sur-Louet, Rochefort-sur-Loire et Saint-Lambert-du-Lattay {Val du l'unanimité 182 Layon) - Approbation et autorisation de signature des avenants
Acceptée à
l'unanimité
DELCC- Le . art , D s DST - Voirie - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Travaux d'aménagement RD219, le Acceptée à 2025-09- |... A k . , Loue 184 Millé et la rue des Hauts Prés — Commune Champtocé-sur-Loire l’unanimité
DELCC- Lu : aus , , 2 0 à DST - Voirie - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Travaux d'Aménagement de la rue Acceptée à
2025-09- : or pe ans : 2 né 185 Rabelais de la commune de Martigné-Briand — Commune déléguée de Terranjou l'unanimité
DELCC- | DST - Voirie - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Travaux d'Aménagement des rues Acceptée à
2025-09- | Saint Aubin, de la Glycine et de la Mairie - Saint-Rémy-la-Varenne, commune déléguée de l'unanimité 186 Brissac Loire Aubance
DELCC- se 4 à : 4 An à 2025-09- DAF - Voirie - Marché de Travaux - Champtocé-sur-Loire —- Aménagement de la RD 219, le Acceptée à
187 Mille et la rue des Hauts Prés - Approbation et autorisation de signature du marché l'unanimité
DELCC- un A . Pr à ue , 2025-09- DAF - Voirie - Marché de Service — Balayage mécanisé des chaussées sur le territoire de la Acceptée à
188 Communauté de Communes - Approbation et autorisation de signature du marché l‘unanimité
DELCC- . Le _ © _. : Lo 2025-09- DAF - Finances - Décision modificative n° 1 du budget Principal de la communauté de Acceptée à
189 communes Loire Layon Aubance pour l'exercice 2025 l’unanimité
CC du 11 Septembre 2025 DELCC- AG — Développement Economique — Protocole d'accord avec ENVIE 2E — prise en charge Acceptée à
Fo partielle étude de sols - ancienne déchetterie - Terranjou l'unanimité
DELCC- . Lo : 7 NT 40 2 AG — Developpement Economique - Attribution d'une subvention à C’est bio l’Anjou pour Acceptée à
2025-09- . : . . : ue 191 la formation « Restauration et alimentation durables » l'unanimité
DELCC- | DDev - Sports - Rapport 2024 sur les activités déléguées par la Communauté de Acceptée à
2025-09- | Communes Loire Layon Aubance - Rapport 2024 sur les prix et la qualité du service l'unanimité
192 {RPQS) public du centre aquatique du Layon à Thouarcé
DELCC- : : , PNR _. 2025-09- DATE — Transition Ecologique — Approbation de l'avenant au Contrat d’Objectifs Acceptée à
192 Territorial 2024-2027 entre la Communauté de communes et l'ADEME l'unanimité
DELCC- : : | , : ae Lo 2025-09- DATE — Aménagement — Avis de la CC LLA sur le projet de Plan Lacal d'Urbanisme arrêté Acceptée à
194 de la commune de Denée l'unanimité
DELCC- à . : : : aus : 2025-09- DATE — Aménagement — Avis de la CCLLA sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté Acceptée à
195 de la commune de Terranjou l'unanimité
DELCC- he : : . . | 20 à 2025-09- DST - GEMAPI — Délégation de gestion des digues de protection contre les inondations - Acceptée à
196 Convention de fonctionnement de la plateforme d'Angers 2024-2028 — Avenant n°1 l’unanimité
DELCC- Le : Le : _ 2025-09- DST - Assainissement — Approbation des propositions de zonage de TERRANJOU et mise Acceptée à
en enquête publique l'unanimité 197
DELCC- | DST - Assainissement — Formalisation d’une servitude de passage pour la canalisation Acceptée à
2025-09- | d'alimentation en eaux usées de la nouvelle station d'épuration des Alleuds BRISSAC l'unanimité
198 LOIRE AUBANCE
DELCC- | DST - Assainissement — Convention de co-maîtrise d'ouvrage — Travaux de mise en Acceptée à
2025-09- | séparatif des réseaux d'assainissement Quartier Confluence - commune de CHALONNES- l'unanimité
199 SUR-LOIRE
DELCC- : nn. ne : . : £a à 2025-09- DAF - Finances — Décision modificative n°3 - Budget annexe Assainissement collectif de la Acceptée à
200 communauté de communes Loire Layon Aubance pour l'exercice 2025 l'unanimité
DELCC- . : . 2: ; . Le 2025-09- AG - Ressources humaines — Convention de mise en œuvre de la période de préparation Acceptée à
au reclassement — PPR l'unanimité 201
DELCC- A tée à
2025-09- | AG Ressources humaines — Créations de postes , CCE £e ë 202 l'unanimité
Le Président
Le Secrétaire de séance
Mise en ligne sur le site communautaire, le 16/09/2025
CC du 11 Septembre 2025