unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convoc Bureau agglo 14 09 2023

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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convoc Bureau agglo 14 09 2023 Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convoc Bureau agglo 14 09 2023)Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Sécurité sociale, Montaigu-Vendée, le 8 septembre 2023

A l’attention des

MEMBRES DU BUREAU D’AGGLOMERATION

N/Réf : NV/MF – DGS – BUREAU 2023-09-14

Objet : Convocation

Madame, Monsieur

J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Bureau d’agglomération qui aura lieu le :

JEUDI 14 SEPTEMBRE 2023 à 14h15

Salle des Commissions – Hôtel intercommunal

440 rue du Mondial – Montaigu-Vendée

Ordre du Jour :

 Intervention extérieure de Mme Anne-Marie COULON, Présidente de l’Association des Maires et Présidents de Communautés de Vendée

PARTIE 1 – INFORMATION DU BUREAU (sujets ne faisant pas l’objet de délibération)

 Economie

1. Candidature à la nouvelle programmation Territoires d’Industrie 2023-2027 2. Candidature à la Fabrique Prospective

 Agriculture

1. Evolution des modalités de la gouvernance avec le monde agricole 2. Convention cadre relative à la surveillance et à la maîtrise foncière entre la SAFER et Terres de Montaigu

3. Actions de compensation collective de l'extension du Parc d’Activités Landes de Roussais / Marches de Bretagne

 Alimentation

1. Projet Alimentaire Territorial (PAT)

 Jeunesse

1. Charte d’intervention des Promeneurs du Net auprès des élèves de 5ème

 Environnement

1. Schéma directeur des énergies renouvelables

2. Programme de la semaine « Terres d’énAIRgie »

 Mutualisation

1. Organisation du service patrimoine mutualisé

 Finances

1. FPIC 2023

…/…PARTIE 2 – DELIBERATIONS DU BUREAU D’AGGLOMERATION

 Finances et moyens généraux

1. Vente d’un terrain et d’un garage dans le lotissement intercommunal d’habitation « Le Pré Blanc » – Montaigu-Vendée

2. Recours au personnel contractuel

3. Recours au contrat d’apprentissage

 Economie

1. Convention de mise à disposition d’un local pour l’implantation d’un poste de transformation de courant électrique

2. Cession à la société DAWOOD – PA Le Point du jour – Montaigu-Vendée 3. Cession à la société MARTINEAU – ZA La Croix Biton – Saint-Philbert-de-Bouaine 4. Cession à la société BRIOCHES FONTENEAU – PA Vendée Sud Loire – Montaigu-Vendée 5. Attribution d’une subvention au titre du programme d’aide à la modernisation du commerce à la SARL SAJU – Rocheservière

 Culture

1. Demandes de subventions dans le cadre de l’organisation du Printemps du Livre 2024 2. Demande de subvention dans le cadre du festival Mont’en Scène 2024 3. Demande de subvention dans le cadre du festival Les Ephémères 2024

 Jeunesse

1. Attribution des aides BAFA

 Petite enfance

1. Convention d’objectifs et de financement pour le Relais Petite Enfance avec la Caisse d’Allocations Familiales

2. Avenant à la convention d’objectifs et de financement pour le Relais Petite Enfance avec la Caisse d’Allocations Familiales

 Grand âge

1. Convention de subventionnement avec la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie

 Habitat

1. Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat

 Cycle de l’eau

1. Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales – Rue de l’Aurore – Montaigu-Vendée

PARTIE 3 – COMMISSIONS A VENIR ET LISTE DES ANNEXES

Comptant sur votre présence,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Le Président

Antoine CHEREAU

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