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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 26 10 2023
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 26 10 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Montaigu-Vendée,
A l’attention des
MEMBRES DU BUREAU D’AGGLOMERATION
N/Réf : NV/MF – DGS – BUREAU 2023-10-26
Objet : Convocation
Madame, Monsieur
J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Bureau d’agglomération qui aura lieu le :
JEUDI 26 OCTOBRE 2023 à 14h15
Salle des Commissions – Hôtel intercommunal
440 rue du Mondial – Montaigu-Vendée
Ordre du Jour :
PARTIE 1 – INFORMATIONS DU BUREAU (sujets ne faisant pas l’objet de délibération)
Mobilité
1. Offre de mobilité 2025
Cycle de l’eau
1. Schémas Communaux de Défense Extérieure Contre l’Incendie (SCDECI)
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1. Plan Familles et Santé 2023-2027
Finances
1. Débat d’orientations budgétaires 2024
Moyens généraux
1. Extension de l’offre titres-restaurant aux communes membres de la Communauté d'agglomération
Affaires générales
1. Modification de la composition des commissions thématiques et de la Commission d’Appel d’Offres
…/… PARTIE 2 – DELIBERATIONS DU BUREAU D’AGGLOMERATION
Finances
1. Apurement de créances éteintes
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Moyens généraux
1. Recours au personnel contractuel
Investissements structurants
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Economie
1. Cession à la SCI MARGOT IMMOBILIERE et la société CCA IMMOBILIER – Parc Vendée Sud Loire 1 – Montaigu-Vendée
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b. Cession à la SCI MARGOT IMMOBILIERE – Parc d’activités économiques dit Le Fléchet et La Morinière – Montaigu-Vendée
c. Cession à la société CAA Immobilier– Parc d’activités économiques dit Le Fléchet et La Morinière – Montaigu-Vendée
2. Cession à IDEE.AL CARRELAGE – ZA Le Tacret – La Bernardière 3. Cession à la SAS BROCHARD – PA Les Marches de Bretagne – Montaigu-Vendée 4. Convention de servitude – rue Bernard Palissy – ZA Chassereau – Montaigu-Vendée
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1. Convention d’exposition avec L’Atelier-Photogalerie
Jeunesse
1. Demande de subvention pour le Conservatoire intercommunal de musique
Habitat
1. Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat
Cycle de l’eau
1. Acquisition foncière – STEP Saint-André-Treize-Voies
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président
Antoine CHEREAU
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