Déliberation - P178 2021 Modification du tableau des emplois

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Déliberation - P178 2021 Modification du tableau des emplois Document publié le Mardi 6 avril 2021 par la commune de Magneville. Lien du pdf (Déliberation - P178 2021 Modification du tableau des emplois)Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Jeunesse, DÉCISION PRISE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Délégation faite au Président

Réf. : P178_2021

Date : 15/06/2021

OBJET : Modification du tableau des emplois

Exposé

Pôle Stratégie et Développement Territorial

Direction Habitat Logement Gens du Voyage

Il est proposé la création de :

- 2 postes dans les cadres d'emplois des adjoints administratifs territoriaux (adjoint

administratif territorial, adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, adjoint

administratif territorial principal de 1ère classe) et des rédacteurs territoriaux (rédacteur

territorial, rédacteur territorial principal de 2ème classe, rédacteur territorial principal de 1ère

classe) à temps complet en qualité de conseillers techniques instructeurs aide à la pierre.

- 1 poste dans les cadres d'emplois des attachés territoriaux (attaché territorial, attaché

principal territorial), des rédacteurs territoriaux (rédacteur territorial, rédacteur territorial

principal de 2ème classe, rédacteur territorial principal de 1ère classe), des ingénieurs

territoriaux (ingénieur territorial, ingénieur territorial principal) et des techniciens territoriaux

(technicien territorial, technicien territorial principal de 2ème classe, technicien territorial

principal de 1ère classe) à temps complet en qualité de chargé de mission SARE.

Direction Tourisme Nautisme et Outils d’Attractivité

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P178_2021 du 15/06/2021 1/9Il est proposé la création de :

- 1 poste sur le grade d’adjoint d'animation territorial à temps non complet de 28h/35h en

qualité d’animateur Moulin à Vent du Cotentin.

- 1 poste sur le grade d’animateur territorial principal de 1ère classe à temps complet en

qualité de médiatrice Culturelle chargée du développement du public.

Pôle Proximité et Aménagements

Pôle de Proximité Cœur de Cotentin

Il est proposé la création de :

- 2 postes dans les cadres d'emplois des adjoints administratifs territoriaux (adjoint

administratif territorial, adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, adjoint

administratif territorial principal de 1ère classe) et des rédacteurs territoriaux (rédacteur

territorial, rédacteur territorial principal de 2ème classe, rédacteur territorial principal de 1ère

classe) à temps complet en qualité de conseillers techniques accueil bus France Service.

- 1 poste sur le grade d’assistant de conservation du patrimoine territorial principal de 1ère

classe à temps complet en qualité de chargé de projet réseau de lecture partagée.

- 1 poste sur le grade d’agent social territorial à temps complet en qualité d’agent crèche La

Farandole 3.

- 1 poste sur le grade d’agent social territorial à temps complet en qualité d’agent crèche La

Farandole 4.

- 1 poste sur le grade d’adjoint d’animation territorial principal de 2ème classe à temps non

complet de 28h30/35h en qualité d’animatrice RAM/LEP.

Pôle de Proximité des Pieux

Suite à départ en retraite, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux (adjoint administratif

territorial, adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, adjoint administratif

territorial principal de 1ère classe) à temps complet en qualité de vaguemestre.

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P178_2021 du 15/06/2021 2/9Suite à départ de la collectivité, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux (adjoint administratif

territorial, adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, adjoint administratif

territorial principal de 1ère classe) à temps complet en qualité d’assistante administrative pôle

ressources siège Les Pieux 4.

Il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des assistants d’enseignement artistique territoriaux

(assistant d’enseignement artistique territorial, assistant d’enseignement artistique territorial

principal de 2ème classe, assistant d’enseignement artistique territorial principal de 1ère

classe) à temps non complet de 4h/20h en qualité de conseiller technique assistant

d’enseignement artistique PP. Les Pieux 26.

- 1 poste sur le grade d’assistant d’enseignement artistique territorial principal de 1ère classe

à temps non complet de 7h20/20h en qualité de conseiller technique assistant

d’enseignement artistique PP. Les Pieux 20.

Suite à changement de quotité horaire, il est proposé la modification du poste

suivant :

- 1 poste sur le grade d’assistant d’enseignement artistique territorial principal de 1ère classe

à temps non complet en qualité de conseiller technique assistant d’enseignement artistique

PP. Les Pieux 22 : la quotité horaire passant de 3h35/20h à 3h40/20h.

Pôle de Proximité de la Vallée de l’Ouve

Il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d’emploi des adjoints d’animation territoriaux (adjoint d’animation

territorial, adjoint d’animation territorial principal de 2ème classe, adjoint d’animation territorial

principal de 1ère classe) à temps non complet de 7h00/35h en qualité d’agent des écoles.

- 1 poste sur le grade d’adjoint technique à temps non complet de 4h27/35h en qualité

d’accompagnatrice scolaire.

- 1 poste sur le grade d’adjoint technique à temps non complet de 9h22/35h en qualité

d’accompagnatrice scolaire.

Pôle Service Technique

Direction du Cycle de l’Eau

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P178_2021 du 15/06/2021 3/9Suite à départ de la collectivité, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique

territorial, adjoint technique territorial principal de 2ème classe, adjoint technique territorial

principal de 1ère classe) à temps complet en qualité d’agent d’exploitation réseaux EU/EP La

Hague 2.

Direction de l’ingénierie et des bâtiments

Il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux (rédacteur territorial, rédacteur

territorial principal de 2ème classe, rédacteur territorial principal de 1ère classe) à temps

complet en qualité de conseiller technique marchés publics et comptabilité.

Par ces motifs, le Président de la Communauté d’Agglomération du Cotentin,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L.5211-10,

Vu la délibération DEL2021_055 du 6 avril 2021 portant délégation de pouvoir du Conseil au Bureau et au Président de la Communauté d’Agglomération du Cotentin - Modification n°1,

Vu la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la

Fonction Publique Territoriale,

Décide

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P178_2021 du 15/06/2021 4/9• De modifier le tableau tel que défini ci-dessous :

Libellé du poste Nombre de poste Temps de travail Action proposée Observations

Cadre d'emplois des adjoints

administratifs territoriaux (adjoint

administratif territorial, adjoint

administratif territorial principal de

2ème classe, adjoint administratif

territorial principal de 1ère classe) 2 TC Création

Direction Habitat

Logement Gens du

Voyage

Conseillers techniques

instructeurs aide à la

pierre

Cadre d'emplois des rédacteurs

territoriaux (rédacteur territorial,

rédacteur territorial principal de 2ème

classe, rédacteur territorial principal

de 1ère classe)

Cadre d'emplois des attachés

territoriaux (attaché territorial,

attaché principal territorial)

1 TC Création

Direction Habitat

Logement Gens du

Voyage

Chargé de mission SARE

Cadre d'emplois des rédacteurs

territoriaux (rédacteur territorial,

rédacteur territorial principal de 2ème

classe, rédacteur territorial principal

de 1ère classe)

Cadre d'emplois des ingénieurs

territoriaux (ingénieur territorial,

ingénieur territorial principal)

Cadre d'emplois des techniciens

territoriaux (technicien territorial,

technicien territorial principal de 2ème

classe, technicien territorial principal

de 1ère classe)

Grade d’adjoint d'animation

territorial 1 28h00/35h Création

Direction Tourisme

Nautisme et Outils

d’Attractivité

Animateur Moulin à Vent

du Cotentin

Grade d’animateur territorial

principal de 1ère classe 1 TC Création

Direction Tourisme

Nautisme et Outils

d’Attractivité

Médiatrice Culturelle

chargée du

développement du public

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P178_2021 du 15/06/2021 5/9Libellé du poste Nombre de poste Temps de travail Action proposée Observations

Cadre d'emplois des adjoints

administratifs territoriaux (adjoint

administratif territorial, adjoint

administratif territorial principal de

2ème classe, adjoint administratif

territorial principal de 1ère classe) 2 TC Création

Pôle de Proximité Cœur

de Cotentin

Conseillers techniques

accueil bus France

Service

Cadre d'emplois des rédacteurs

territoriaux (rédacteur territorial,

rédacteur territorial principal de 2ème

classe, rédacteur territorial principal

de 1ère classe)

Grade d’assistant de conservation

du patrimoine territorial principal de

1ère classe

1 TC Création

Pôle de Proximité Cœur

de Cotentin

Chargé de projet réseau

de lecture partagée

Grade d’agent social territorial 1 TC Création

Pôle de Proximité Cœur

de Cotentin

Agent crèche La

Farandole 3

Grade d’agent social territorial 1 TC Création

Pôle de Proximité Cœur

de Cotentin

Agent crèche La

Farandole 4

Grade d’adjoint d’animation territorial

principal de 2ème classe 1 28h30/35h Création

Pôle de Proximité Cœur

de Cotentin

Animatrice RAM/LEP

Cadre d'emplois des adjoints

administratifs territoriaux (adjoint

administratif territorial, adjoint

administratif territorial principal de

2ème classe, adjoint administratif

territorial principal de 1ère classe)

1 TC Création

Pôle de Proximité des

Pieux

Vaguemestre

Cadre d'emplois des adjoints

administratifs territoriaux (adjoint

administratif territorial, adjoint

administratif territorial principal de

2ème classe, adjoint administratif

territorial principal de 1ère classe)

1 TC Création

Pôle de Proximité des

Pieux

Assistante administrative

pôle ressources siège Les

Pieux 4

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P178_2021 du 15/06/2021 6/9Libellé du poste Nombre de poste Temps de travail Action proposée Observations

Cadre d'emplois des assistants

d’enseignement artistique territoriaux

(assistant d’enseignement artistique

territorial, assistant d’enseignement

artistique territorial principal de 2ème

classe, assistant d’enseignement

artistique territorial principal de 1ère

classe)

1 4h00/20h Création

Pôle de Proximité des

Pieux

Conseiller technique

assistant d’enseignement

artistique PP. Les Pieux

26

Grade d’assistant d’enseignement

artistique territorial principal de 1ère

classe

1 7h20/20h Création

Pôle de Proximité des

Pieux

Conseiller technique

assistant d’enseignement

artistique PP. Les Pieux

20

Grade d’assistant d’enseignement

artistique territorial principal de 1ère

classe

1 3h40/20h

Modification

du temps de

travail

Pôle de Proximité des

Pieux

Conseiller technique

assistant d’enseignement

artistique PP. Les Pieux

22

Cadre d’emploi des adjoints

d’animation territoriaux (adjoint

d’animation territorial, adjoint

d’animation territorial principal de

2ème classe, adjoint d’animation

territorial principal de 1ère classe)

1 7h00/35h Création

Pôle de Proximité de la

Vallée de l’Ouve

Agent des écoles

Grade d’adjoint technique 1 4h27/35h Création

Pôle de Proximité de la

Vallée de l’Ouve

Accompagnatrice scolaire

Grade d’adjoint technique 1 9h22/35h Création

Pôle de Proximité de la

Vallée de l’Ouve

Accompagnatrice scolaire

Cadre d’emploi des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial, adjoint

technique territorial principal de 2ème

classe, adjoint technique territorial

principal de 1ère classe)

1 TC Création

Direction du Cycle de

l’Eau

Agent d’exploitation

réseaux EU/EP La Hague

2

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P178_2021 du 15/06/2021 7/9Libellé du poste Nombre de poste Temps de travail Action proposée Observations

Cadre d’emploi des rédacteurs

territoriaux (rédacteur territorial,

rédacteur territorial principal de 2ème

classe, rédacteur territorial principal

de 1ère classe)

1 TC Création

Direction de l’ingénierie et

des bâtiments

Conseiller technique

marchés publics et

comptabilité

• De dire que pour élargir les possibilités de recrutement, notamment en cas de recrutement infructueux de fonctionnaires, il convient de préciser que les postes de catégories A, B et C peuvent être pourvus par des contractuels sur le fondement des articles 3-2 et 3-3 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale. L’autorité territoriale fixera le niveau de rémunération en fonction du diplôme détenu et de l’expérience professionnelle du candidat et au maximum sur l’indice brut terminal de la grille indiciaire du grade de recrutement. Monsieur le Président ou son représentant est autorisé à signer le contrat de travail ainsi que ses éventuels avenants,

• De dire que la collectivité se réserve le droit de pourvoir le poste de directeur général des services via l’article 47 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale. Le recrutement interviendrait sur l’emploi de directeur général des services d’une commune de 150 000 à 400 000 habitants. L’agent sera classé, dans cet emploi, à l’un des échelons correspondant à cet emploi, en fonction de la durée et du niveau de son expérience professionnelle antérieure, en application de l’article 1er-2 du décret 88- 145 du 15 février 1988 modifié pris pour l’application de l’article 136 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale. Monsieur le Président ou son représentant est autorisé à signer le contrat de travail ainsi que ses éventuels avenants,

• De dire que la collectivité peut recruter des agents contractuels, pour faire face à un accroissement saisonner d'activité, sur le fondement de l'article 3, alinéa 2° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale. L’autorité territoriale fixera le niveau de rémunération par référence au premier grade du cadre d'emplois concerné par le besoin. Monsieur le Président ou son représentant est autorisé à signer le contrat de travail ainsi que ses éventuels avenants,

• D’arrêter le tableau des effectifs annexé à la présente délibération,

• De dire que les crédits afférents sont prévus et inscrits au chapitre 012, charges de personnel du budget principal 2021,

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P178_2021 du 15/06/2021 8/9• D’autoriser le Vice-Président ou le Conseiller Délégué à signer toute pièce nécessaire à l’exécution de la présente décision.

Le Président,

David MARGUERITTE

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P178_2021 du 15/06/2021 9/9GRADES OU EMPLOIS CATEGORIES EFFECTIFS BUDGETAIRES EFFECTIFS POURVUS

Dont :

TEMPS

NON

COMPLET

FILIERE ADMINISTRATIVE

DGS d'une commune de 150 000 à 400 000 habitants A 1 1 0

DGA des services des communes de 150 000 à 400

000 habitants A 6 3 0 Administrateur général A 1 0 0 Administrateur hors classe A 2 1 1 Administrateur territorial A 3 1 0 Directeur territorial A 1 0 0 Attaché hors classe A 11 0 0 Attaché Principal A 37 18 2 Attaché territorial A 58 22 3 Secrétaire de mairie A 0 0 0 Rédacteur principal 1ère classe B 40 18 1 Rédacteur principal 2ème classe B 41 13 0 Rédacteur territorial B 59 17 1 Adjoint administratif principal de 1ère classe C 61 40 3 Adjoint administratif Principal de 2ème classe C 58 22 6 Adjoint administratif territorial C 96 46 4 TOTAL 475 202 21

FILIERE ANIMATION

Animateur principal de 1ère classe B 6 2 3 Animateur principal de 2ème classe B 3 2 1 Animateur B 11 2 3 Adjoint d'animation principal 1ère classe C 28 5 20 Adjoint d'animation principal 2ème classe C 34 5 21 Adjoint d'animation territorial C 83 20 36 TOTAL 165 36 84

FILIERE TECHNIQUE

Ingénieur général A 1 0 0 Ingénieur en chef hors classe A 2 1 1 Ingénieur en chef A 3 0 0 Ingénieur hors classe A 11 2 0 Ingénieur Principal A 23 10 0 Ingénieur territorial A 43 20 0 Technicien Principal 1ère classe B 36 23 1 Technicien principal 2ème classe B 30 11 0 Technicien territorial B 44 14 0 Adjoint technique Principal de 1ère classe C 252 141 16 Adjoint technique Principal de 2ème classe C 189 84 55 Adjoint technique territorial C 275 154 58 Agent de maîtrise Principal C 57 38 1 Agent de maîtrise C 106 58 4 TOTAL 1072 556 136

FILIERE SANITAIRE ET SOCIALE

Puéricultrice hors classe A 3 1 0 Puéricultrice classe supérieure A 3 1 0 Puéricultrice classe normale A 2 1 0 Assistant socio-educatif hors classe A 1 0 0 Assistant socio-educatif classe supérieure A 1 0 0 Assistant socio-educatif classe normale A 1 0 0 Educateur de jeunes enfants cl exceptionnelle A 1 0 0 Educateur de jeunes enfants A 15 10 2

ANNEXE TABLEAU DES EMPLOIS 08/06/2021Auxiliaire de puériculture principal de 1ere classe C 13 7 2 Auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe C 18 10 3 ATSEM Principal de 1ère classe C 17 13 11 ATSEM Principal de 2ème classe C 17 9 6 Agent social principal 1ère classe C 3 1 1 Agent social principal 2ème classe C 4 1 1 Agent social territorial C 17 13 8 TOTAL 116 67 34

FILIERE SPORTIVE

Conseiller des activités physiques et sportives A 1 0 0 ETAPS Principal 1ère classe B 6 5 0 ETAPS Principal 2ème classe B 6 5 0 ETAPS B 16 14 0 Opérateur APS qualifié C 1 0 1 TOTAL 30 24 1

FILIERE CULTURELLE

Attaché prnicipal de conservation du patrimoine A 1 0 0 Attaché de conservation du patrimoine A 1 0 0 Ass. d'Ens. Artist. Principal 1ère classe B 20 10 6 Ass. d'Ens. Artist. Principal 2ème classe B 14 8 8 Ass. d'Ens. Artistique B 9 6 6 Adjoint du patrimoine principal 1ère classe C 1 1 0 Adjoint du patrimoine principal 2ème classe C 1 0 0 Adjoint territorial du patrimoine C 2 1 1 Ass. De conservation principal de 1ère classe B 2 1 0 TOTAL 51 27 21

HORS FILIERE

Animateur du patrimoine 1 1 0 CDI Droit privé 5 5 0 TOTAL 6 6 0

TOTAL GENERAL 1915 918 297