Déliberation - P406 2022 Modification du tableau des emplois

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Déliberation - P406 2022 Modification du tableau des emplois Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Magneville. Lien du pdf (Déliberation - P406 2022 Modification du tableau des emplois)Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Eau et assainissement, DÉCISION PRISE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Délégation faite au Président

Réf. : P406_2022

Date : 26/10/2022

OBJET : Modification du tableau des emplois

Exposé

Pôle Proximité et Aménagements

Pôle de Proximité Cœur de Cotentin

Suite à décès, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des auxiliaires de puériculture territoriaux (auxiliaire de puériculture territoriale de classe normale, auxiliaire de puériculture territoriale de classe supérieure) à temps complet en qualité d’auxiliaire de puériculture PP. Cœur de Cotentin 2.

Pôle de Proximité de la Côte des Isles

Suite à départ en retraite, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des APS (éducateur territorial des APS, éducateur territorial des APS principal de 2ème classe, éducateur territorial des APS principal de 1ère classe) à temps complet en qualité de conseiller technique éducateur sportif PP. Côte des Isles.

Pôle de Proximité des Pieux

Suite à départ en retraite, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique territorial, adjoint technique territorial principal de 2ème classe, adjoint technique territorial principal de 1ère classe) à temps non complet de 27h20 en qualité d’opérateur TM - Surtainville 2.

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique territorial, adjoint technique territorial principal de 2ème classe, adjoint technique territorial principal de 1ère classe) à temps non complet de 12h45 en qualité d’opérateur TM - Surtainville 3.

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P406_2022 du 26/10/2022 1/17

Publié le 27/10/2022- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique territorial, adjoint technique territorial principal de 2ème classe, adjoint technique territorial principal de 1ère classe) à temps non complet de 16h40 en qualité d’opérateur TM - Bricquebosq 2.

Suite à modification de temps de travail supérieure à 10 %, il est proposé la création de : - 1 poste sur le grade d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe à temps non complet de 18h55 en qualité d’opérateur TM - Bricquebosq 1.

- 1 poste sur le grade d’assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet de 2h00 en qualité de conseiller technique assistant d'enseignement artistique PP. Les Pieux 10.

Pôle de Proximité de Saint-Pierre-Église

Il est proposé la création de :

- 1 poste dans les cadres d’emplois des adjoints d’animation territoriaux (adjoint d’animation territorial, adjoint d’animation territorial principal de 2ème classe, adjoint d’animation territorial principal de 1ère classe) et des animateurs territoriaux (animateur territorial, animateur territorial principal de 2ème classe, animateur territorial principal de 1ère classe) à temps complet en qualité de conseiller technique animation RAM/LAEP/ACM PP. St Pierre Église.

Il est proposé la fermeture de :

- 1 poste sur le grade d’adjoint d’animation territorial à temps non complet de 12h35 en qualité d’adjoint d’animation PP. St Pierre Église 6.

Pôle de Proximité de la Vallée de l’Ouve

Suite à modification de temps de travail supérieure à 10 %, il est proposé la création de : - 1 poste dans le cadre d'emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (agent territorial spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles, agent territorial spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles) à temps non complet de 11h10 en qualité d’ATSEM PP. Vallée de l'Ouve 5.

Pôle Systèmes d’Information et Ressources Humaines

Direction du Dialogue Social, de l’Action Sociale et de la Gestion des Temps

Il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux (adjoint administratif territorial, adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, adjoint administratif territorial principal de 1ère classe), ainsi que sur le grade de rédacteur à temps complet en qualité d’assistante de direction et gestion administrative. - 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux (adjoint administratif territorial, adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, adjoint administratif territorial principal de 1ère classe) à temps complet en qualité de gestionnaire temps de travail et action sociale.

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P406_2022 du 26/10/2022 2/17Pôles des Services techniques

Il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d’emploi des ingénieurs (ingénieur, ingénieur principal) à temps complet en qualité de responsable d'unité qualité hygiène sécurité environnement. - 1 poste sur le grade de technicien principal 1ère classe à temps complet en qualité de chargé de projet hygiène et sécurité.

Direction du Cycle de l'Eau

Suite à départ en retraite, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique territorial, adjoint technique territorial principal de 2ème classe, adjoint technique territorial principal de 1ère classe) à temps complet en qualité d’agent d'exploitation / curage 7. - 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique territorial, adjoint technique territorial principal de 2ème classe, adjoint technique territorial principal de 1ère classe) à temps complet en qualité d’opérateur recherche de fuites 2.

Il est proposé la fermeture de :

- 1 poste sur le grade d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe à temps complet.

Direction Ingénierie et Bâtiments

Suite à démission, et transformation de poste il est proposé la création de : - 1 poste dans les cadres d’emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique territorial, adjoint technique territorial principal de 2ème classe, adjoint technique territorial principal de 1ère classe), des agents de maîtrise (agent de maîtrise territorial, agent de maîtrise territorial principal) et des techniciens (technicien territorial, technicien territorial principal de 2ème classe, technicien territorial principal de 1ère classe) à temps complet en qualité de conseiller technique gestion du patrimoine 2.

Il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d’emploi des ingénieurs (ingénieur, ingénieur principal) à temps complet en qualité de chargé de mission équipements culturels structurants.

Suite à mutation, il est proposé la création de :

- 1 poste dans les cadres d’emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique territorial, adjoint technique territorial principal de 2ème classe, adjoint technique territorial principal de 1ère classe), des agents de maîtrise (agent de maîtrise territorial, agent de maîtrise territorial principal) et des techniciens (technicien territorial, technicien territorial principal de 2ème classe, technicien territorial principal de 1ère classe) à temps complet en qualité de conseiller technique entretien infrastructures communautaires.

Direction des Déchets Ménagers et Assimilés

Suite à modification de temps de travail supérieure à 10 %, il est proposé la création de : - 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique territorial, adjoint technique territorial principal de 2ème classe, adjoint technique territorial principal de 1ère classe) à temps complet en qualité d’équipier pôle proximité RM 4.

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P406_2022 du 26/10/2022 3/17- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique territorial, adjoint technique territorial principal de 2ème classe, adjoint technique territorial principal de 1ère classe) à temps complet en qualité d’équipier pôle proximité Cœur de Cotentin 11.

- 1 poste sur le grade d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe à temps complet en qualité d’équipier pôle proximité RM 2.

- 1 poste sur le grade d’adjoint technique territorial à temps complet en qualité d’équipier pôle proximité Cœur de Cotentin 2.

- 1 poste sur le grade d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe à temps complet en qualité d’équipier pôle proximité Cœur de Cotentin 3.

- 1 poste sur le grade d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe à temps complet en qualité d’équipier pôle proximité Cœur de Cotentin 5.

- 1 poste sur le grade d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe à temps complet en qualité d’équipier pôle proximité Cœur de Cotentin 6.

Suite à départ en retraite, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique territorial, adjoint technique territorial principal de 2ème classe, adjoint technique territorial principal de 1ère classe) à temps complet en qualité d’équipier déchetterie Gréville- Hague 2.

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique territorial, adjoint technique territorial principal de 2ème classe, adjoint technique territorial principal de 1ère classe) à temps complet en qualité d’équipier pôle proximité CEC chauffeurs matin 12.

- 1 poste dans les cadres d’emplois des rédacteurs territoriaux (rédacteur territorial, rédacteur territorial principal de 2ème classe, rédacteur territorial principal de 1ère classe) et des attachés territoriaux (attaché territorial, attaché territorial principal) à temps complet en qualité de responsable d'unité ressources administratives DMA.

Suite à mobilité interne, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux (adjoint administratif territorial, adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, adjoint administratif territorial principal de 1ère classe) à temps complet en qualité d’opérateur comptabilité 1.

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique territorial, adjoint technique territorial principal de 2ème classe, adjoint technique territorial principal de 1ère classe) à temps complet en qualité d’équipier déchèterie Gréville-Hague 1.

Suite à réussite à concours, il est proposé la création d’un poste sur le grade de technicien à temps complets en qualité de chef de service Collecte territoire Nord.

Il est proposé la fermeture de :

- 1 poste sur le grade d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe à temps complet.

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P406_2022 du 26/10/2022 4/17Pôle Stratégie et Développement Territorial

Direction Santé et Accès aux Soins

Suite à détachement, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux (attaché territorial, attaché territorial principal) à temps complet en qualité de chargé de projet attractivité médicale.

Direction du Centre de Ressources Administratives et Financières

Suite à départ en retraite, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux (attaché territorial, attaché territorial principal) à temps complet en qualité de chargé de directeur du centre de ressources administratives et financières.

Direction Ingénierie Stratégie et Contractualisation

Il est proposé la création de :

- 1 poste dans les cadres d'emplois des adjoints administratifs territoriaux (adjoint administratif territorial, adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, adjoint administratif territorial principal de 1ère classe), et des rédacteurs territoriaux (rédacteur territorial, rédacteur territorial principal de 2ème classe, rédacteur territorial principal de 1ère classe) à temps complet en qualité de conseiller technique LEADER/FEAMPA.

Direction Habitat Logement

Il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux (attaché territorial, attaché territorial principal) à temps complet en qualité de chargé de projet délégation aide à la pierre, programmation et suivi du logement social.

Fermetures de postes

Suite à l’aboutissement des procédures de recrutement et à la réalisation des plans de promotion 2021 et 2022, il est proposé la fermeture des grades ouverts suivants :

FILIERE ADMINISTRATIVE Postes Budgétaires Fermés A

D.G.A. 150 A 400.000 3

ADMINISTRATEUR GENERAL 1

ADMINISTRATEUR HORS CLASSE 1

ADMINISTRATEUR 2

DIRECTEUR TERRITORIAL 1

ATTACHE HORS CLASSE 10

ATTACHE PRINCIPAL 21

ATTACHE TERRITORIAL 34

B

REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL 23

REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CL 33

REDACTEUR 41

C

ADJOINT ADMINIS.TER.PL.1E 18

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P406_2022 du 26/10/2022 5/17ADJOINT ADMINIS. TER.PL. 2E 38

ADJOINT ADMINISTRATIF TER. 37

FILIERE ANIMATION

B

ANIMATEUR PRINCIPAL 1ERE CL 1

ANIMATEUR PRINCIPAL 2EME CL 1

ANIMATEUR 9

C

ADJOINT TER. ANIM PPAL 1E CL 18

ADJOINT TER. ANIM PPAL 2E CL 25

ADJOINT TER. D'ANIMATION 48

FILIERE CULTURELLE

A

ATTACHE CONS. PAT. PRINCIPAL 1

ATTACHE CONS. PAT. PRINCIPAL 1

B

ASSISTANT D'ENS ART PPAL 1CL 7

ASSISTANT D'ENS ART PPAL 2 CL 6

ASSISTANT D'ENSEIGN. ARTISTIQ 3

C

ADJOINT TERR. PATRIM PPAL 1E 1

ADJOINT TERR. PATRIM PPAL 2E 1

ADJOINT TERRITORIAL PATRIMOINE 1

FILIERE MEDICO-SOCIALE

A

ASSISTANT SOC EDUC CL.EXCEP 1

PUERICULTRICE HORS CLASSE 2

PUERICULTRICE CL.SUPERIEUR 2

PUERICULTRICE 1

B

AUX PUERIC TERR CL SUP 8

AUX PUERIC TERR CL NORM 8

FILIERE SOCIALE

A

EDUCATEUR JEUNES ENF CL EXCEP 1

EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS 5

C

AGENT SOCIAL PPAL DE 1E CLASSE 3

AGENT SOCIAL PPAL DE 2E CLASSE 3

AGENT SOCIAL 6

AGENT SPE. MAT. PPAL 1E CLASSE 4

AGENT SPE. MAT. PPAL 2E CLASSE 6

FILIERE SPORTIVE

A

CONSEILLER TERRITORIAL APS 1

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P406_2022 du 26/10/2022 6/17B

EDUCATEUR TERR. DES APS 1

C

OPERATEUR APS QUALIFIE 1

FILIERE TECHNIQUE

A

INGENIEUR GENERAL 1

INGENIEUR EN CHEF HORS CLASSE 1

INGENIEUR EN CHEF 2

INGENIEUR HORS CLASSE 8

INGENIEUR PRINCIPAL 20

INGENIEUR 27

B

TECHNICIEN 20

TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CL 5

TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CL 32

C

AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL 20

AGENT DE MAITRISE 78

ADJOINT TECH TER. PPAL 1E CL 107

ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL 123

ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL 81

CDI DROIT PRIVE 1

Total général 965

Par ces motifs, le Président de la Communauté d’Agglomération du Cotentin,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L.5211-10,

Vu la délibération n°DEL2022_050 du 5 avril 2022 portant délégation de pouvoir du Conseil au Bureau et au Président de la Communauté d’Agglomération du Cotentin - Modification n°4,

Vu le Code Général de la Fonction Publique

Vu la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

Décide

- De modifier le tableau tel que défini ci-dessous :

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P406_2022 du 26/10/2022 7/17Libellé du poste Nombre de poste Temps de travail Action proposée Observations

Cadre d'emplois des auxiliaires de

puériculture territoriaux (auxiliaire de

puériculture territoriale de classe

normale, auxiliaire de puériculture

territoriale de classe supérieure)

1 TC Création

Pôle de Proximité Cœur

de Cotentin

Auxiliaire de puériculture

PP. Cœur de Cotentin 2

Cadre d'emplois des éducateurs

territoriaux des APS (éducateur

territorial des APS, éducateur

territorial des APS principal de 2ème

classe, éducateur territorial des APS

principal de 1ère classe)

1 TC Création

Pôle de Proximité de la

Côte des Isles

Conseiller technique

éducateur sportif PP. Côte

des Isles

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial, adjoint

technique territorial principal de 2ème

classe, adjoint technique territorial

principal de 1ère classe)

1 TNC 27h20/35h00 Création

Pôle de Proximité des

Pieux

Opérateur TM -

Surtainville 2

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial, adjoint

technique territorial principal de 2ème

classe, adjoint technique territorial

principal de 1ère classe)

1 TNC 12h45/35h00 Création

Pôle de Proximité des

Pieux

Opérateur TM -

Surtainville 3

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial, adjoint

technique territorial principal de 2ème

classe, adjoint technique territorial

principal de 1ère classe)

1 TNC 16h40/35h00 Création

Pôle de Proximité des

Pieux

Opérateur TM -

Bricquebosq 2

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial, adjoint

technique territorial principal de 2ème

classe, adjoint technique territorial

principal de 1ère classe)

1

TNC

18h55/35h00

Modification

temps de

travail

Pôle de Proximité des

Pieux

Opérateur TM -

Bricquebosq 1

Grade d’assistant d'enseignement

artistique principal de 2ème classe 1

TNC

2h00/35h00

Modification

temps de

travail

Pôle de Proximité des

Pieux

Conseiller technique

assistant d'enseignement

artistique PP. Les Pieux

10

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P406_2022 du 26/10/2022 8/17Libellé du poste Nombre de poste Temps de travail Action proposée Observations

Cadre d'emplois des adjoints

d’animation territoriaux (adjoints

d’animation territoriaux (adjoint

d’animation territorial, adjoint

d’animation territorial principal de

2ème classe, adjoint d’animation

territorial principal de 1ère classe)

Cadre d'emplois des animateurs

territoriaux (animateur territorial,

animateur territorial principal de 2ème

classe, animateur territorial principal

de 1ère classe)

1 TC Création

Pôle de Proximité de

Saint-Pierre-Église

Conseiller technique

animation

RAM/LAEP/ACM PP. St

Pierre Église

Grade d’adjoint d’animation territorial 1 TNC 12h35/35h00 Fermeture

Pôle de Proximité de

Saint-Pierre-Église

Adjoint d’animation

PP. St Pierre Église 6

Cadre d'emplois des agents

territoriaux spécialisés des écoles

maternelles (agent territorial

spécialisé principal de 2ème classe

des écoles maternelles, agent

territorial spécialisé principal de 1ère

classe des écoles maternelles)

1 TNC 11h10/35h00

Modification

temps de

travail

Pôle de Proximité de la

Vallée de l’Ouve

ATSEM

PP. Vallée de l'Ouve 5

Cadre d'emplois des adjoints

administratifs territoriaux (adjoint

administratif territorial, adjoint

administratif territorial principal de

2ème classe, adjoint administratif

territorial principal de 1ère classe)

Grade de rédacteur territorial

1 TC Création

Direction du Dialogue

Social, de l’Action Sociale

et de la Gestion des

Temps

Assistante de direction et

gestion administrative

Cadre d'emplois des adjoints

administratifs territoriaux (adjoint

administratif territorial, adjoint

administratif territorial principal de

2ème classe, adjoint administratif

territorial principal de 1ère classe)

1 TC Création

Direction du Dialogue

Social, de l’Action Sociale

et de la Gestion des

Temps

Gestionnaire temps de

travail et action sociale

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P406_2022 du 26/10/2022 9/17Libellé du poste Nombre de poste Temps de travail Action proposée Observations

Cadre d’emploi des ingénieurs

territoriaux (ingénieur territorial,

ingénieur principal territorial)

1 TC Création

Pôle Service Technique

Responsable d’unité

qualité hygiène sécurité

environnement

Grade de technicien principal de 1ère

classe 1 TC Création

Pôle Service Technique

Chargé de projet hygiène

sécurité

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial, adjoint

technique territorial principal de 2ème

classe, adjoint technique territorial

principal de 1ère classe)

1 TC Création

Direction du Cycle de

l'Eau

Agent d'exploitation /

curage 7

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial, adjoint

technique territorial principal de 2ème

classe, adjoint technique territorial

principal de 1ère classe)

1 TC Création

Direction du Cycle de

l'Eau

Opérateur recherche de

fuites 2

Grade d’adjoint administratif

territorial principal de 1ère classe 1 TC Fermeture

Direction du Cycle de

l'Eau

Agent gestion des

abonnés - facturation

volant

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial, adjoint

technique territorial principal de 2ème

classe, adjoint technique territorial

principal de 1ère classe)

Cadre d'emplois des agents de

maîtrise territoriaux (agent de

maîtrise territorial, agent de maîtrise

territorial principal)

Cadre d'emplois des techniciens

territoriaux (technicien territorial,

technicien territorial principal de 2ème

classe, technicien territorial principal

de 1ère classe)

1 TC Création

Direction Ingénierie et

Bâtiments

Conseiller technique

gestion du patrimoine 2

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P406_2022 du 26/10/2022 10/17Libellé du poste Nombre de poste Temps de travail Action proposée Observations

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial, adjoint

technique territorial principal de 2ème

classe, adjoint technique territorial

principal de 1ère classe)

Cadre d'emplois des agents de

maîtrise territoriaux (agent de

maîtrise territorial, agent de maîtrise

territorial principal)

Cadre d'emplois des techniciens

territoriaux (technicien territorial,

technicien territorial principal de 2ème

classe, technicien territorial principal

de 1ère classe)

1 TC Création

Direction Ingénierie et

Bâtiments

Conseiller technique

entretien infrastructures

communautaires

Cadre d’emploi des ingénieurs

territoriaux (ingénieur territorial,

ingénieur principal territorial)

1 TC Création

Direction Ingénierie et

Bâtiments

Chargé de mission

équipements culturels

structurants

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial, adjoint

technique territorial principal de 2ème

classe, adjoint technique territorial

principal de 1ère classe)

1 TC

Création

et

Modification

temps de

travail

Direction des Déchets

Ménagers et Assimilés

Équipier pôle de proximité

RM 4

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial, adjoint

technique territorial principal de 2ème

classe, adjoint technique territorial

principal de 1ère classe)

1 TC

Création

et

Modification

temps de

travail

Direction des Déchets

Ménagers et Assimilés

Équipier pôle de proximité

Cœur de Cotentin 11

Grade d’adjoint technique territorial

principal de 2ème classe 1 TC

Modification

temps de

travail

Direction des Déchets

Ménagers et Assimilés

Équipier pôle de proximité

RM 2

Grade d’adjoint technique territorial 1 TC

Modification

temps de

travail

Direction des Déchets

Ménagers et Assimilés

Équipier pôle de proximité

Cœur de Cotentin 2

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P406_2022 du 26/10/2022 11/17Libellé du poste Nombre de poste Temps de travail Action proposée Observations

Grade d’adjoint technique territorial

principal de 1ère classe 1 TC

Modification

temps de

travail

Direction des Déchets

Ménagers et Assimilés

Équipier pôle de proximité

Cœur de Cotentin 3

Grade d’adjoint technique territorial

principal de 1ère classe 1 TC

Modification

temps de

travail

Direction des Déchets

Ménagers et Assimilés

Équipier pôle de proximité

Cœur de Cotentin 5

Grade d’adjoint technique territorial

principal de 1ère classe 1 TC

Modification

temps de

travail

Direction des Déchets

Ménagers et Assimilés

Équipier pôle de proximité

Cœur de Cotentin 6

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial, adjoint

technique territorial principal de 2ème

classe, adjoint technique territorial

principal de 1ère classe)

1 TC Création

Direction des Déchets

Ménagers et Assimilés

Équipier déchetterie

Gréville-Hague 1

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial, adjoint

technique territorial principal de 2ème

classe, adjoint technique territorial

principal de 1ère classe)

1 TC Création

Direction des Déchets

Ménagers et Assimilés

Équipier déchetterie

Gréville-Hague 2

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial, adjoint

technique territorial principal de 2ème

classe, adjoint technique territorial

principal de 1ère classe)

1 TC Création

Direction des Déchets

Ménagers et Assimilés

Équipier pôle proximité

CEC chauffeurs matin 12

Cadre d'emplois des adjoints

administratifs territoriaux (adjoint

administratif territorial, adjoint

administratif territorial principal de

2ème classe, adjoint administratif

territorial principal de 1ère classe)

1 TC Création

Direction des Déchets

Ménagers et Assimilés

Opérateur comptabilité 1

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P406_2022 du 26/10/2022 12/17Libellé du poste Nombre de poste Temps de travail Action proposée Observations

Cadre d'emplois des rédacteurs

territoriaux (rédacteur territorial,

rédacteur territorial principal de 2ème

classe, rédacteur territorial principal

de 1ère classe)

Cadre d'emplois des attachés

territoriaux (attaché territorial,

attaché territorial principal)

1 TC Création

Direction des Déchets

Ménagers et Assimilés

Responsable d'unité

ressources

administratives DMA

Grade de technicien territorial 1 TC Fermeture

Direction des Déchets

Ménagers et Assimilés

Chef de Service Collecte

Territoire Nord

Grade d’adjoint administratif

territorial principal de 1ère classe 1 TC Fermeture

Direction des Déchets

Ménagers et Assimilés

Agent gestion des

abonnés - facturation

volant

Cadre d'emplois des attachés

territoriaux (attaché territorial,

attaché territorial principal)

1 TC Création

Direction Santé et Accès

aux Soins

Chargé de projet

attractivité médicale

Cadre d'emplois des attachés

territoriaux (attaché territorial,

attaché territorial principal)

1 TC Création

Direction du Centre de

Ressources

Administratives et

Financières

Directeur du centre de

ressources

administratives et

financières

Cadre d'emplois des adjoints

administratifs territoriaux (adjoint

administratif territorial, adjoint

administratif territorial principal de

2ème classe, adjoint administratif

territorial principal de 1ère classe)

Cadre d'emplois des rédacteurs

territoriaux (rédacteur territorial,

rédacteur territorial principal de 2ème

classe, rédacteur territorial principal

de 1ère classe)

1 TC Création

Direction Ingénierie

Stratégie et

Contractualisation

Conseiller technique

LEADER/FEAMPA

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P406_2022 du 26/10/2022 13/17Libellé du poste Nombre de poste Temps de travail Action proposée Observations

Cadre d'emplois des attachés

territoriaux (attaché territorial,

attaché territorial principal)

1 TC Création

Direction Habitat

Logement

Chargé de projet

délégation aide à la

pierre, programmation et

suivi du logement social

- De compléter la modification du tableau des emplois par la suppression des grades

ouverts afin de pourvoir aux recrutements et des grades laissés vacants par la

réalisation des plans de promotion de la façon suivante :

FILIERE ADMINISTRATIVE Postes Budgétaires Fermés A

D.G.A. 150 A 400.000 3

ADMINISTRATEUR GENERAL 1

ADMINISTRATEUR HORS CLASSE 1

ADMINISTRATEUR 2

DIRECTEUR TERRITORIAL 1

ATTACHE HORS CLASSE 10

ATTACHE PRINCIPAL 21

ATTACHE TERRITORIAL 34

B

REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL 23

REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CL 33

REDACTEUR 41

C

ADJOINT ADMINIS.TER.PL.1E 18

ADJOINT ADMINIS. TER.PL. 2E 38

ADJOINT ADMINISTRATIF TER. 37

FILIERE ANIMATION

B

ANIMATEUR PRINCIPAL 1ERE CL 1

ANIMATEUR PRINCIPAL 2EME CL 1

ANIMATEUR 9

C

ADJOINT TER. ANIM PPAL 1E CL 18

ADJOINT TER. ANIM PPAL 2E CL 25

ADJOINT TER. D'ANIMATION 48

FILIERE CULTURELLE

A

ATTACHE CONS. PAT. PRINCIPAL 1

ATTACHE CONS. PAT. PRINCIPAL 1

B

ASSISTANT D'ENS ART PPAL 1CL 7

ASSISTANT D'ENS ART PPAL 2 CL 6

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P406_2022 du 26/10/2022 14/17ASSISTANT D'ENSEIGN. ARTISTIQ 3

C

ADJOINT TERR. PATRIM PPAL 1E 1

ADJOINT TERR. PATRIM PPAL 2E 1

ADJOINT TERRITORIAL PATRIMOINE 1

FILIERE MEDICO-SOCIALE

A

ASSISTANT SOC EDUC CL. EXCEP 1

PUERICULTRICE HORS CLASSE 2

PUERICULTRICE CL.SUPERIEUR 2

PUERICULTRICE 1

B

AUX PUERIC TERR CL SUP 8

AUX PUERIC TERR CL NORM 8

FILIERE SOCIALE

A

EDUCATEUR JEUNES ENF CL EXCEP 1

EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS 5

C

AGENT SOCIAL PPAL DE 1E CLASSE 3

AGENT SOCIAL PPAL DE 2E CLASSE 3

AGENT SOCIAL 6

AGENT SPE. MAT. PPAL 1E CLASSE 4

AGENT SPE. MAT. PPAL 2E CLASSE 6

FILIERE SPORTIVE

A

CONSEILLER TERRITORIAL APS 1

B

EDUCATEUR TERR. DES APS 1

C

OPERATEUR APS QUALIFIE 1

FILIERE TECHNIQUE

A

INGENIEUR GENERAL 1

INGENIEUR EN CHEF HORS CLASSE 1

INGENIEUR EN CHEF 2

INGENIEUR HORS CLASSE 8

INGENIEUR PRINCIPAL 20

INGENIEUR 27

B

TECHNICIEN 20

TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CL 5

TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CL 32

C

AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL 20

AGENT DE MAITRISE 78

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P406_2022 du 26/10/2022 15/17ADJOINT TECH TER. PPAL 1E CL 107

ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL 123

ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL 81

CDI DROIT PRIVE 1

Total général 965

- De dire que toutes les créations d’emplois seront effectives au lendemain du contrôle exécutoire et que toutes les fermetures seront effectives à compter du 1er du mois suivant le contrôle exécutoire,

- De dire que pour élargir les possibilités de recrutement, notamment en cas de recrutement infructueux de fonctionnaires, il convient de préciser que les postes de catégories A, B et C peuvent être pourvus par des contractuels sur le fondement des articles L. 332-14 et L. 332-8 du Code Général de la Fonction Publique. L’autorité territoriale fixera le niveau de rémunération en fonction du diplôme détenu et de l’expérience professionnelle du candidat et au maximum sur l’indice brut terminal de la grille indiciaire du grade de recrutement. Monsieur le Président ou son représentant est autorisé à signer le contrat de travail ainsi que ses éventuels avenants,

- De dire que la collectivité se réserve le droit de pourvoir le poste de directeur général des services via l’article L. 343-1 du Code Général de la Fonction Publique. Le recrutement interviendrait sur l’emploi de directeur général des services d’une commune de 150 000 à 400 000 habitants. L’agent sera classé, dans cet emploi, à l’un des échelons correspondant à cet emploi, en fonction de la durée et du niveau de son expérience professionnelle antérieure, en application de l’article 1er-2 du décret 88-145 du 15 février 1988 modifié. Monsieur le Président ou son représentant est autorisé à signer le contrat de travail ainsi que ses éventuels avenants,

- De dire que la collectivité peut recruter des agents contractuels, pour faire face à un accroissement saisonner d'activité, sur le fondement de l'article L. 332-23 du Code Général de la Fonction Publique. L’autorité territoriale fixera le niveau de rémunération par référence au premier grade du cadre d'emplois concerné par le besoin. Monsieur le Président ou son représentant est autorisé à signer le contrat de travail ainsi que ses éventuels avenants,

- D’arrêter le tableau des effectifs annexé à la présente décision,

- De dire que les crédits afférents sont prévus et inscrits au chapitre 012, charges de personnel du budget principal,

- D'autoriser son délégataire à signer toute pièce nécessaire à l’exécution de la présente décision,

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P406_2022 du 26/10/2022 16/17- De dire que la présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de Caen (par voie postale au 3 rue Arthur Leduc 14000 CAEN ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr) dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l’Etat et de l’accomplissement des formalités de publicité requises.

Le Président,

David MARGUERITTE

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P406_2022 du 26/10/2022 17/17Effectif

Budgétaire

Effectif

Pourvu

Dont Temps

Non Complet

(Budgétaire)

Dont Temps

Non Complet

(Pourvu)

ETP

Budgétaire ETP Pourvu

DIRECTEUR GEN SERV 150-400000 1 1 1,00 1,00 D.G.A. 150 A 400.000 3 3 3,00 3,00 ADMINISTRATEUR GENERAL 0 0 0,00 0,00 ADMINISTRATEUR HORS CLASSE 1 1 1 1 0,14 0,14 ADMINISTRATEUR 1 1 1,00 1,00 DIRECTEUR TERRITORIAL 0 0 0,00 0,00 SECRETAIRE DE MAIRIE 0 0 ATTACHE HORS CLASSE 3 0 3,00 0,00 ATTACHE PRINCIPAL 33 24 1 1 31,14 22,14 ATTACHE TERRITORIAL 40 28 40,00 27,70

REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL 31 20 31,00 19,60 REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CL 23 15 23,00 14,60 REDACTEUR 27 18 1 1 26,50 17,30

ADJOINT ADMINIS.TER.PL.1E 56 40 7 4 53,31 38,23 ADJOINT ADMINIS. TER.PL. 2E 32 17 5 2 30,00 16,31 ADJOINT ADMINISTRATIF TER. 69 54 5 2 66,64 52,36

ANIMATEUR PRINCIPAL 1ERE CL 5 4 1 1 4,91 3,51 ANIMATEUR PRINCIPAL 2EME CL 2 1 2,00 1,00 ANIMATEUR 4 3 4,00 3,00

ADJOINT TER. ANIM PPAL 1E CL 13 6 6 1 10,07 5,61 ADJOINT TER. ANIM PPAL 2E CL 12 5 5 0 9,25 4,80 ADJOINT TER. D'ANIMATION 35 24 28 22 18,85 11,95

ASSISTANT CONS PPL 1ERE CL 1 1 1,00 1,00 ASSISTANT CONS PPL 2EME CL 0 0 0,00 0,00 ASSISTANT DE CONSERVATION 1 1 1,00 0,00 ASSISTANT D'ENS ART PPAL 1CL 11 10 8 7 5,55 4,75 ASSISTANT D'ENS ART PPAL 2 CL 8 7 6 5 4,94 4,59 ASSISTANT D'ENSEIGN. ARTISTIQ 6 6 5 5 3,15 3,15

ADJOINT TERR. PATRIM PPAL 1E 0 0 1,00 0,00 ADJOINT TERR. PATRIM PPAL 2E 0 0 ADJOINT TERRITORIAL PATRIMOINE 1 1 1 1 0,74 0,74

ASSISTANT SOC EDUC CL EXCEP 0 0 0,00 0,00 ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF 1 0 1,00 0,00 PUERICULTRICE HORS CLASSE 1 1 1,00 1,00 PUERICULTRICE CL.SUPERIEUR 1 1 1,00 1,00 PUERICULTRICE 1 1 1,00 1,00

AUX PUERIC TERR CL SUP 7 6 1 1 6,80 5,80 AUX PUERIC TERR CL NORM 11 8 1 1 10,80 7,40

EDUCATEUR JEUNES ENF CL EXCEP 1 1 1,00 1,00 EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS 10 9 2 2 9,76 8,36

AGENT SOCIAL PPAL DE 1E CLASSE 1 1 1,00 1,00 AGENT SOCIAL PPAL DE 2E CLASSE 6 6 6,00 5,80 AGENT SOCIAL 9 9 6 6 7,37 7,37 AGENT SPE. MAT. PPAL 1E CLASSE 15 13 14 12 11,67 10,80 AGENT SPE. MAT. PPAL 2E CLASSE 12 8 11 6 7,95 6,12

FILIERE SPORTIVE

CONSEILLER TERRITORIAL APS 0 0 0,00 0,00

EDUCATEUR TER. APS PL 1ERE CL 7 5 7,00 5,00 EDUCATEUR TER. APS PL 2EME CL 7 5 7,00 4,90 EDUCATEUR TERR. DES APS 15 12 1 1 14,60 11,60

INGENIEUR EN CHEF HORS CLASSE 1 1 1 1 0,14 0,14

B

FILIERE TECHNIQUE

A

A

B

FILIERE SOCIALE

A

C

A

B

C

FILIERE CULTURELLE

B

C

FILIERE MEDICO-SOCIALE

ANNEXE TABLEAU DES EMPLOIS 12/10/2022

FILIERE ADMINISTRATIVE

A

B

C

FILIERE ANIMATIONINGENIEUR EN CHEF 1 0 1,00 0,00 INGENIEUR HORS CLASSE 5 2 5,00 2,00 INGENIEUR PRINCIPAL 19 14 19,00 13,60 INGENIEUR 29 22 29,00 22,00

TECHNICIEN 30 19 30,00 18,80 TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CL 35 26 35,00 25,50 TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CL 23 14 23,00 13,80

AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL 59 45 1 1 58,83 44,83 AGENT DE MAITRISE 49 35 3 3 48,34 33,84 ADJOINT TECH TER. PPAL 1E CL 233 154 40 16 218,38 151,23 ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL 139 61 50 26 117,37 51,26 ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL 240 162 76 51 204,67 137,72

CDI DROIT PRIVE 4 4 4,00 4,00 ANIMATEUR DU PATRIMOINE (HORS FILIERE) 1 1 1,00 1,00

Total général 1392,00 937,00 287,00 180,00 1265,87 855,38

B

C