Déliberation - P081 2023 Modification du tableau des emplois

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Déliberation - P081 2023 Modification du tableau des emplois Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Magneville. Lien du pdf (Déliberation - P081 2023 Modification du tableau des emplois)Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Éducation, DÉCISION PRISE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Délégation faite au Président

Réf. : P081_2023

Date : 03/03/2023

OBJET : Modification du tableau des emplois

Exposé

Ouvertures de postes

Pôles Proximité et Aménagement

Pôle de Proximité des Pieux

Suite à un départ de la collectivité et une modification de quotité horaire, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’opérateur d’hygiène des locaux PP. les Pieux 3, poste à temps non complet de 10h10/35h00, d’ouvrir :

• un poste d’adjoint technique territorial,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe.

Pôle de Proximité de Montebourg

Suite à une mobilité interne, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’adjoint technique école primaire PP. Montebourg 7, poste à temps non complet de 18h00/35h00, d’ouvrir : • un poste d’adjoint technique territorial,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe.

Direction Urbanisme et Foncier

Suite à un départ de la collectivité, il est proposé, afin de pourvoir le poste de conseiller technique instructeur Ouest 4, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe,

• un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, • un poste d’adjoint administratif territorial,

• un poste de rédacteur territorial principal de 1ère classe,

• un poste de rédacteur territorial principal de 2ème classe,

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P081_2023 du 03/03/2023 1/9

Publié le 06/03/2023• un poste de rédacteur territorial.

Unité Aquatique

Suite à un départ de la collectivité, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’éducateur des APS Océalis 5, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste d’éducateur territorial des APS principal de 2ème classe, • un poste d’éducateur territorial des APS principal de 1ère classe.

Pôles des Services techniques

Direction Géomatique et Connaissance du Territoire

Suite à une mutation, il est proposé, afin de pourvoir le poste de responsable de service système référentiels et flux de données, poste à temps complet, d’ouvrir : • un poste de technicien territorial,

• un poste de technicien territorial principal de 2ème classe.

Direction du Cycle de l’Eau

Suite à une disponibilité supérieure à six mois, il est proposé, afin de pourvoir le poste de conseiller technique chargé de travaux 6, poste à temps complet, d’ouvrir : • un poste d’agent de maîtrise territorial,

• un poste d’agent de maîtrise territorial principal,

• un poste de technicien territorial,

• un poste de technicien territorial principal de 2ème classe,

• un poste de technicien territorial principal de 1ère classe.

Suite à un départ en retraite, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’agent d'exploitation usines eau potable 1, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste d’adjoint technique territorial,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe.

En prévision d’un départ en retraite, il est proposé, afin de pourvoir le poste de conseiller technique usines eau potable 4, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste de technicien territorial,

• un poste de technicien territorial principal de 2ème classe,

• un poste de technicien territorial principal de 1ère classe.

Suite à une mobilité interne, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’agent d'exploitation éq.1 eau potable Cherbourg 4, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste d’adjoint technique territorial,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe.

Suite à une mobilité interne, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’opérateur ITV, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste d’adjoint technique territorial,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe.

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P081_2023 du 03/03/2023 2/9Direction des Déchets Ménagers et Assimilés

Suite à une création de poste, il est proposé, afin de pourvoir le poste de chef d’équipe collecte Centre-Est Montebourg, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’agent de maîtrise territorial,

• un poste d’agent de maîtrise principal territorial.

Suite à un départ de la collectivité, il est proposé, afin de pourvoir le poste de chef d’équipe collecte Ouest 1, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’agent de maîtrise principal territorial.

Suite à une modification d’organisation du service, il est proposé, afin de pourvoir le poste de chef d’équipe collecte et maintenance PAV, poste à temps complet, d’ouvrir : • un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’agent de maîtrise territorial,

• un poste d’agent de maîtrise principal territorial.

Direction Ingénierie et Bâtiments

Suite à une mutation, il est proposé, afin de pourvoir le poste de conseiller technique marchés publics et comptabilité, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste d’adjoint administratif territorial,

• un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, • un poste de rédacteur territorial.

Il est précisé que les postes surnuméraires, créés afin de pourvoir l’emploi, seront fermés après aboutissement de la procédure de recrutement.

Fermetures de postes

Suite à l’aboutissement de procédures de recrutement ou à la réalisation du plan de promotion, il est proposé de fermer les postes surnuméraires suivants :

Postes Budgétaires

Fermés

FILIERE ADMINISTRATIVE

A

ATTACHE HORS CLASSE 1

ATTACHE PRINCIPAL 4

ATTACHE TERRITORIAL 1

B

REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL 2

REDACTEUR 1

C

ADJOINT ADMINIS. TER.PL. 2E 2

ADJOINT ADMINISTRATIF TER. 4

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P081_2023 du 03/03/2023 3/9FILIERE ANIMATION

B

ANIMATEUR PRINCIPAL 1ERE CL 1

ANIMATEUR PRINCIPAL 2EME CL 1

ANIMATEUR 1

C

ADJOINT TER. ANIM PPAL 1E CL 1

FILIERE MEDICO-SOCIALE

B

AUX PUERIC TERR CL NORM 1

FILIERE SOCIALE

A

EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS 1

C

AGENT SPE. MAT. PPAL 1E CLASSE 1

FILIERE SPORTIVE

B

EDUCATEUR TER. APS PL 1ERE CL 1

EDUCATEUR TERR. DES APS 1

FILIERE TECHNIQUE

A

INGENIEUR HORS CLASSE 1

B

TECHNICIEN 2

TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CL 1

TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CL 1

C

AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL 4

AGENT DE MAITRISE 5

ADJOINT TECH TER. PPAL 1E CL 12

ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL 10

ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL 6

CDI DROIT PRIVE 1

Total général 66

Par ces motifs, le Président de la Communauté d’Agglomération du Cotentin,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L.5211-10,

Vu la délibération n°DEL2022_197 du 6 décembre 2022 portant délégation de pouvoir du Conseil au Bureau et au Président de la Communauté d’Agglomération du Cotentin - Modification n°5,

Vu le Code Général de la Fonction Publique,

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P081_2023 du 03/03/2023 4/9Vu la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

Décide

- De modifier le tableau tel que défini ci-dessous :

Postes budgétaires Nombre de postes Temps de travail Action proposée Direction & poste

1 poste d’adjoint technique territorial

1 poste d’adjoint technique territorial

principal de 2ème classe

1 poste d’adjoint technique territorial

principal de 1ère classe

3 TNC 10h10/35h00 Création

Pôle de Proximité des

Pieux

Opérateur d’hygiène des

locaux PP. les Pieux 3

1 poste d’adjoint technique territorial

1 poste d’adjoint technique territorial

principal de 2ème classe

1 poste d’adjoint technique territorial

principal de 1ère classe

3 TNC 18h00/35h00 Création

Pôle de Proximité de

Montebourg

Adjoint technique école

primaire PP. Montebourg 7

1 poste d’adjoint administratif territorial

principal de 1ère classe

1 poste d’adjoint administratif territorial

principal de 2ème classe

1 poste d’adjoint administratif territorial

1 poste de rédacteur territorial principal

de 1ère classe

1 poste de rédacteur territorial principal

de 2ème classe

1 poste de rédacteur territorial

6 TC Création

Direction Urbanisme et

Foncier

Conseiller technique

instructeur Ouest 4

1 poste d’éducateur territorial des APS

principal de 2ème classe

1 poste d’éducateur territorial des APS

principal de 1ère classe

2 TC Création

Unité Aquatique

Éducateur des APS Océalis

5

1 poste de technicien territorial

1 poste de technicien territorial principal

de 2ème classe

2 TC Création

Direction Géomatique et

Connaissance du

Territoire

Responsable de service

système référentiels et flux

de données

1 poste d’agent de maîtrise territorial

1 poste d’agent de maîtrise territorial

principal

1 poste de technicien territorial

1 poste de technicien territorial principal

de 2ème classe

1 poste de technicien territorial principal

de 1ère classe

5 TC Création

Direction du Cycle de

l’Eau

Conseiller technique chargé

de travaux 6

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P081_2023 du 03/03/2023 5/9Postes budgétaires Nombre de postes Temps de travail Action proposée Direction & poste

1 poste de technicien territorial

1 poste de technicien territorial principal

de 2ème classe

1 poste de technicien territorial principal

de 1ère classe

3 TC Création

Direction du Cycle de

l’Eau

Conseiller technique usines

eau potable 4

1 poste d’adjoint technique territorial

1 poste d’adjoint technique territorial

principal de 2ème classe

1 poste d’adjoint technique territorial

principal de 1ère classe

3 TC Création

Direction du Cycle de

l’Eau

Agent d'exploitation usines

eau potable 1

1 poste d’adjoint technique territorial

1 poste d’adjoint technique territorial

principal de 2ème classe

1 poste d’adjoint technique territorial

principal de 1ère classe

3 TC Création

Direction du Cycle de

l’Eau

Agent d'exploitation éq.1

eau potable Cherbourg 4

1 poste d’adjoint technique territorial

1 poste d’adjoint technique territorial

principal de 2ème classe

1 poste d’adjoint technique territorial

principal de 1ère classe

3 TC Création

Direction du Cycle de

l’Eau

Opérateur ITV

1 poste d’adjoint technique territorial

principal de 2ème classe

1 poste d’adjoint technique territorial

principal de 1ère classe

1 poste d’agent de maîtrise territorial

1 poste d’agent de maîtrise territorial

principal

4 TC Création

Direction des Déchets

Ménagers et Assimilés

Chef d’équipe collecte

Centre-Est Montebourg

1 poste d’adjoint technique territorial

principal de 2ème classe

1 poste d’adjoint technique territorial

principal de 1ère classe

1 poste d’agent de maîtrise territorial

principal

3 TC Création

Direction des Déchets

Ménagers et Assimilés

Chef d’équipe collecte

Ouest 1

1 poste d’adjoint technique territorial

principal de 2ème classe

1 poste d’adjoint technique territorial

principal de 1ère classe

1 poste d’agent de maîtrise territorial

1 poste d’agent de maîtrise territorial

principal

4 TC Création

Direction des Déchets

Ménagers et Assimilés

Chef d’équipe collecte et

maintenance des PAV

1 poste d’adjoint administratif territorial

1 poste d’adjoint administratif territorial

principal de 2ème classe

1 poste de rédacteur territorial

3 TC Création

Direction Ingénierie et

Bâtiments

Conseiller technique

marchés publics et

comptabilité

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P081_2023 du 03/03/2023 6/9Postes budgétaires Nombre de postes Temps de travail Action proposée Direction & poste

TOTAL Postes Budgétaires Créés : 47

- De compléter la modification du tableau des emplois par la suppression des grades ouverts afin de pourvoir aux recrutements et des grades laissés vacants par la réalisation du plan de promotion de la façon suivante :

Postes Budgétaires

Fermés

FILIERE ADMINISTRATIVE

A

ATTACHE HORS CLASSE 1

ATTACHE PRINCIPAL 4

ATTACHE TERRITORIAL 1

B

REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL 2

REDACTEUR 1

C

ADJOINT ADMINIS. TER.PL. 2E 2

ADJOINT ADMINISTRATIF TER. 4

FILIERE ANIMATION

B

ANIMATEUR PRINCIPAL 1ERE CL 1

ANIMATEUR PRINCIPAL 2EME CL 1

ANIMATEUR 1

C

ADJOINT TER. ANIM PPAL 1E CL 1

FILIERE MEDICO-SOCIALE

B

AUX PUERIC TERR CL NORM 1

FILIERE SOCIALE

A

EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS 1

C

AGENT SPE. MAT. PPAL 1E CLASSE 1

FILIERE SPORTIVE

B

EDUCATEUR TER. APS PL 1ERE CL 1

EDUCATEUR TERR. DES APS 1

FILIERE TECHNIQUE

A

INGENIEUR HORS CLASSE 1

B

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P081_2023 du 03/03/2023 7/9TECHNICIEN 2

TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CL 1

TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CL 1

C

AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL 4

AGENT DE MAITRISE 5

ADJOINT TECH TER. PPAL 1E CL 12

ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL 10

ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL 6

CDI DROIT PRIVE 1

Total Postes Budgétaires Fermés 66

- De dire que toutes les créations d’emplois seront effectives au lendemain du rendu exécutoire de la présente décision et que toutes les fermetures seront effectives à compter du 1er du mois suivant ledit rendu exécutoire,

- De dire que pour élargir les possibilités de recrutement, notamment en cas de recrutement infructueux de fonctionnaires, il convient de préciser que les postes de catégories A, B et C peuvent être pourvus par des contractuels sur le fondement des articles L. 332-14 et L. 332-8 du Code Général de la Fonction Publique. L’autorité territoriale fixera le niveau de rémunération en fonction du diplôme détenu et de l’expérience professionnelle du candidat et au maximum sur l’indice brut terminal de la grille indiciaire du grade de recrutement. Monsieur le Président ou son représentant est autorisé à signer le contrat de travail ainsi que ses éventuels avenants,

- De dire que la collectivité se réserve le droit de pourvoir le poste de directeur général des services via l’article L. 343-1 du Code Général de la Fonction Publique. Le recrutement interviendrait sur l’emploi de directeur général des services d’une commune de 150 000 à 400 000 habitants. L’agent sera classé, dans cet emploi, à l’un des échelons correspondant à cet emploi, en fonction de la durée et du niveau de son expérience professionnelle antérieure, en application de l’article 1er-2 du décret 88-145 du 15 février 1988 modifié. Monsieur le Président ou son représentant est autorisé à signer le contrat de travail ainsi que ses éventuels avenants,

- De dire que la collectivité peut recruter des agents contractuels, pour faire face à un accroissement saisonner d'activité, sur le fondement de l'article L. 332-23 du Code Général de la Fonction Publique. L’autorité territoriale fixera le niveau de rémunération par référence au premier grade du cadre d'emplois concerné par le besoin. Monsieur le Président ou son représentant est autorisé à signer le contrat de travail ainsi que ses éventuels avenants,

- D’arrêter le tableau des effectifs annexé à la présente décision,

- De dire que les crédits afférents sont prévus et inscrits au chapitre 012, charges de personnel du budget principal,

- D'autoriser son délégataire à signer toute pièce nécessaire à l’exécution de la présente décision,

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P081_2023 du 03/03/2023 8/9- De dire que la présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de Caen (par voie postale au 3 rue Arthur Leduc 14000 CAEN ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr) dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l’Etat et de l’accomplissement des formalités de publicité requises.

Le Président,

David MARGUERITTE

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P081_2023 du 03/03/2023 9/9Effectif

Budgétaire

Effectif

Pourvu

Dont Temps

Non Complet

(Budgétaire)

Dont Temps

Non Complet

(Pourvu)

ETP

Budgétaire ETP Pourvu

DIRECTEUR GEN SERV 150-400000 1 1 1,00 1,00 D.G.A. 150 A 400.000 3 3 3,00 3,00 ADMINISTRATEUR GENERAL 0 0 0,00 0,00 ADMINISTRATEUR HORS CLASSE 1 1 1 1 0,14 0,14 ADMINISTRATEUR 1 1 1,00 1,00 DIRECTEUR TERRITORIAL 0 0 0,00 0,00 SECRETAIRE DE MAIRIE 0 0 0,00 0,00 ATTACHE HORS CLASSE 2 0 2,00 0,00 ATTACHE PRINCIPAL 29 24 1 1 27,14 22,14 ATTACHE TERRITORIAL 39 30 39,00 29,70

REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL 31 20 31,00 19,60 REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CL 24 16 24,00 15,40 REDACTEUR 28 17 1 1 27,50 16,30

ADJOINT ADMINIS.TER.PL.1E 58 43 7 4 55,31 41,23 ADJOINT ADMINIS. TER.PL. 2E 31 16 5 2 29,00 15,31 ADJOINT ADMINISTRATIF TER. 67 52 5 2 64,64 50,16

ANIMATEUR PRINCIPAL 1ERE CL 4 4 1 1 3,91 3,51 ANIMATEUR PRINCIPAL 2EME CL 1 1 1,00 1,00 ANIMATEUR 3 3 3,00 3,00

ADJOINT TER. ANIM PPAL 1E CL 12 6 6 1 9,07 5,61 ADJOINT TER. ANIM PPAL 2E CL 12 5 5 0 9,25 4,80 ADJOINT TER. D'ANIMATION 35 25 28 22 18,85 12,95

ASSISTANT CONS PPL 1ERE CL 1 1 1,00 1,00 ASSISTANT CONS PPL 2EME CL 0 0 0,00 0,00 ASSISTANT DE CONSERVATION 1 0 1,00 0,00 ASSISTANT D'ENS ART PPAL 1CL 12 10 9 7 6,30 4,75 ASSISTANT D'ENS ART PPAL 2 CL 9 7 7 5 5,69 4,59 ASSISTANT D'ENSEIGN. ARTISTIQ 7 6 6 5 3,90 3,15

ADJOINT TERR. PATRIM PPAL 1E 0 0 1,00 0,00 ADJOINT TERR. PATRIM PPAL 2E 0 0 ADJOINT TERRITORIAL PATRIMOINE 1 1 1 1 0,74 0,74

ASSISTANT SOC EDUC CL EXCEP 0 0 0,00 0,00 ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF 1 0 1,00 0,00 PUERICULTRICE HORS CLASSE 1 1 1,00 1,00 PUERICULTRICE CL.SUPERIEUR 1 1 1,00 1,00 PUERICULTRICE 1 0 1,00 0,00

AUX PUERIC TERR CL SUP 8 5 1 1 7,80 4,80 AUX PUERIC TERR CL NORM 10 8 1 1 9,80 7,20

EDUCATEUR JEUNES ENF CL EXCEP 1 1 1,00 1,00 EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS 9 9 2 2 8,76 8,36

AGENT SOCIAL PPAL DE 1E CLASSE 1 1 1,00 1,00 AGENT SOCIAL PPAL DE 2E CLASSE 6 6 6,00 5,80 AGENT SOCIAL 9 8 6 5 7,37 6,57 AGENT SPE. MAT. PPAL 1E CLASSE 14 13 13 12 11,39 10,80 AGENT SPE. MAT. PPAL 2E CLASSE 12 9 11 8 7,99 6,44

CONSEILLER TERRITORIAL APS 0 0 0,00 0,00

EDUCATEUR TER. APS PL 1ERE CL 7 5 7,00 5,00 EDUCATEUR TER. APS PL 2EME CL 8 6 8,00 5,90 EDUCATEUR TERR. DES APS 14 12 1 1 13,60 11,60

INGENIEUR EN CHEF HORS CLASSE 1 1 1 1 0,14 0,14

A

C

FILIERE ANIMATION

ANNEXE TABLEAU DES EMPLOIS 20/02/2023

FILIERE ADMINISTRATIVE

A

B

C

B

C

FILIERE CULTURELLE

B

C

FILIERE SPORTIVE

B

FILIERE TECHNIQUE

A

A

FILIERE MEDICO-SOCIALE

A

B

FILIERE SOCIALEINGENIEUR EN CHEF 1 0 1,00 0,00 INGENIEUR HORS CLASSE 4 2 4,00 2,00 INGENIEUR PRINCIPAL 19 13 20,00 12,60 INGENIEUR 29 22 29,00 22,00

TECHNICIEN 32 20 32,00 19,60 TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CL 37 25 37,00 24,50 TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CL 26 14 26,00 14,00

AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL 59 40 1 1 58,83 38,83 AGENT DE MAITRISE 47 31 2 2 46,56 30,06 ADJOINT TECH TER. PPAL 1E CL 230 149 38 15 214,89 146,23 ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL 138 62 49 25 116,25 53,02 ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL 240 163 76 51 203,47 139,86

CDI DROIT PRIVE 3 3 3,00 3,00 ANIMATEUR DU PATRIMOINE (HORS FILIERE) 1 1 1,00 1,00

Total général 1383,00 924,00 285,00 178,00 1256,31 843,42

B

C