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unknown - Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges - ordre du jour 28 10 2024
Document publié le Lundi 28 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges - ordre du jour 28 10 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Données personnelles, Économie et finances,
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Lundi 28 octobre 2024 – 20 h 30
SALLE DES FETES – 88540 BUSSANG
******************************************
Compte rendu de l’usage des délégations de l’exécutif
INTERCOMMUNALITE
DEL.01/2024 SPL XDEMAT approbation rapport d’activité 2023
DEL.02/2024 SMMA – changement d’adresse du siège du syndicat
FINANCES LOCALES
DEL.03/2024 Budget Annexe ZAE – DM n°1
DEL.04/2024 Convention subvention fonctionnement entre le SMMA et
la CCBHV
DEL.05/2024 Budget annexe piscines – Fixation tarif nouvelles activités–
extension période de validité d’abonnement
DEL.06/2024 Budget annexe déchets –tarification redevance incitative
2024 - 2025
DEL 07/2024 : Budget annexe ZEC – site 22 rue d’Alsace Ferdrupt -
Opérations comptables et financières de finalisation
DEL 08/2024 : Budget Annexe déchets – DM n°3
DEL 09/2024 : Budget Annexe Piscines – DM n°4
FONCTION PUBLIQUE
DEL.10/2024 RH – RGPD – renouvellement convention d’assistance CDG
54
DEL.11/2024 RH - protection fonctionnelle
Questions et informations diverses