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Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune de Londe-les-Maures.
Lien du pdf (Déliberation - 07 02 23 liste delib affichage)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
x a Affiché le : BE
LA LONDE “ROZAZ 3. LES MAURES
DÉLIBÉRATIONS PRÉSENTÉES AU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 7 FEVRIER 2023 À 18H
Date de la convocation : le mercredi 1° février 2023
I- ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. « CCSPL » - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - CREATION ET DÉSIGNATION DES MEMBRES. (délibération n° 44/2023) - APPROUVEE
2. CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA RÉGIE DU PORT DE PLAISANCE - DÉSIGNATION DES MEMBRES. (dé/ibération n° 45/2023) - APPROUVEE
3. «CLSPD» (CONSEIL LOCAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE) - DÉSIGNATION DES MEMBRES. (délibération n° 46/2023) - APPROUVEE
4. COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL. (délibération n° 47/2023) - APPROUVEE
5. INFORMATION DONNÉE AU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS. (délibération n° 48/2023) - APPROUVEE
II - TRAVAUX — URBANISME — FONCIER :
6. AMÉNAGEMENT DU SITE DES BORMETTES (NAVAL GROUP) — PROCÉDURE DE DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL D'URBANISME — LANCEMENT DE LA PROCÉDURE -— OBJECTIFS ET MODALITÉS DE LA CONCERTATION. (délibération n° 49/2023) - APPROUVEE
III - FINANCES — BUDGETS :
7. DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE DE LA COMMUNE ET DES BUDGETS ANNEXES — EXERCICE 2023. (délibération n° 50/2023) - APPROUVEE
IV — QUESTIONS DIVERSES
PRÉSIDENT DE SÉANCE SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Monsieur Madame
François de CANSON Cécile AUGE,
MAIRE __—7 5° Adjointe
ZT