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Déliberation - Delib 2023 034 Nomination agent recenseur et coordonnateur recensement
Document publié le Dimanche 8 janvier 2023 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2023 034 Nomination agent recenseur et coordonnateur recensement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Humanitaire,
Es > À
Envoyé
en
préfecture
le 01/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
01/08/2023
Publié
le
ID : one
21300009
EUR
S
_34 |
ANOUIRESERES
BIS
__
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL.
DE
LA
COMMUNE
D’ALZON
SEANCE
DU
27
JUILLET
2023
ARRRERENNRSRRRERRRERRRER
SRE
RRRERRRERARERRNERRRSRRRERRRERRRRRARERRRSRRRERSR
Nombre
de
conseillers :
L'an
deux
mille
vingt-trois,
jeudi
27
juillet,
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
d’Alzon
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
shouss
°
loi,
dans
la
Salle
de
la
bibliothèque,
en
séance
à
huis-clos,
sous
Votants
:
8
la
présidence
de
Monsieur
Roger
LAURENS,
Maire.
Date
de
convocation
:
Présents
:Elodie
BRUN,
Marie
Hélène
DISPARD
VIVENS,
20
juillet
2023
Gérard
ABRIC,
Alain
BOUTONNET,
Dominique
CAUVAS,
Roger
LAURENS,
Patrick
REILHAN.
Date
d’affichade
:
24
juillet
2023
Excusée
:Odile
COLOMB
Secrétaire
de
séance
: Elodie
BRUN
OBJET
: NOMINATION
D'UN
AGENT
RECENSEUR
Monsieur
le
Maire
informe
les
conseillers
qu'un
recensement
de
la
population
a
été
lancé
par
l'INSEE
sur
la
commune
d'Alzon
du
18
janvier
au
17
février
2024.
A
cet
effet,
le
Conseil
Municipal
doit
nommer
un
agent
recenseur
et
coordonnateur
rémunéré
au
SMIC.
Le
maire
propose
la
candidature
de
Mme
Anna
MOLECKA.
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
les
membres
du
conseil
:
DECIDENT
de
nommer
Madame
Anna
MOLECKA
agent
recenseur
et
coordonnateur
de
la
commune
d'Alzon
pour
effectuer
le
recensement
de
la
population
2024.
Elle
sera
rémunérée
au
SMIC.
Le
Maire,
Roger
LAURENS
Monsieur
le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nîmes
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
auprès
du
représentant
de
l'Etat
et
de
sa
publication.
Certificat
d'affichage
du
au
:
Envoi
au
contrôle
de
légalité
Le
: