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Procès Verbal - aqu5gjn86q1lvqz
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune d'Apremont.
Lien du pdf (Procès Verbal - aqu5gjn86q1lvqz)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES-VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2026 |
L'an deux mil vingt-six le vingt-deux mars à 11h00, le Conseil Municipal s'est réuni en session ordinaire sous la présidence du Maire et sur sa convocation.
ETAIENT PRESENTS :
Michel DAGNIAUX, Roger POTIN-VESPERAS, Françoise DUBREUCQ, Didier HAMART, Stéphane
SIMON, Anne GIRARD, Eric PROFFIT, Valérie KEH, Marie-Laure PICARD, Laurie FAULIAU.
ABSENTS: Philippe PERRIER, Nathalie BOUSSICAUD, Clémence RONDEAU, Clément DESESPRINGALLE, Thomas MANSEY.
POUVOIRS : Philippe PERRIER (pouvoir à Didier HAMART), Nathalie BOUSSICAUD (pouvoir à Roger POTIN-VESPERAS), Clémence RONDEAU (pouvoir à Michel DAGNIAUX), Clément DESPRINGALLE (pouvoir à Françoise DUBREUCQ), Thomas MANSEY (pouvoir à Stéphane SIMON).
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre de conseillers absents : O5
Nombre de pouvoirs : 05
Monsieur DAGNIAUX ouvre la séance à 11h00 et fait lecture des procurations et de l’ordre du jour.
Compte-rendu du Conseil Municipal du 05 mars 2026,
Election du Maire,
Détermination du nombre d’adjoints,
Election des Adjoints,
Election du conseiller communautaire. n
ED
=
| DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Les membres du Conseil Municipal sont appelés à désigner leur secrétaire de séance. Mme Laurie FAULIAU est désignée secrétaire de séance.
[1. COMPTE-RENDU DU CONSEIL DU 05 MARS 2026 5
Le conseil municipal, à la majorité de 14 voix pour et 01 abstention Monsieur Eric PROFFIT, approuve le procès-verbal de la séance du 05 mars 2026.
| 2. ELECTION DU MAIRE
Monsieur Michel DAGNIAUX a été proclamé Maire à l'unanimité.
[ 3. DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Vu l'article L.2122-2 du code général des collectivités territoriales permettant aux conseils municipaux de déterminer librement le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de
l'effectif légal du conseil municipal,
Considérant que l'effectif légal du conseil municipal d'Apremont étant de 15, le nombre des adjoints au
maire ne peut dépasser 04.
Vu la proposition de Monsieur le Maire de créer 03 postes d'adjoints au maire,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité
- DECIDE de créer 03 postes d'adjoints au maire. | PROCES-VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2026 |
| 4. ELECTION DES ADJOINTS |
Les adjoints figurant sur la liste conduite par Monsieur Roger POTIN-VESPERAS ont été installés comme suit :
1e" Adjoint : M. Roger POTIN-VESPERAS
2ème Adjoint : Mme Françoise DUBREUCQ
3ème Adjoint : M. Didier HAMART
Après installation du Maire et des Adjoints, Monsieur le Maire donne lecture de la charte de l'élu.
[ 5. ELECTION DU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
Monsieur Michel DAGNIAUX est désigné conseiller communautaire dans l’ordre du tableau du conseil municipal.
L'ordre du jour étant épuise, la séance est levée à 12h00
Le Maire, Le Secrétaire Michel DAGNIAUX