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Déliberation - delib. 2025 02 10 saint victor malesours
Document publié le Samedi 4 janvier 2025 par la commune de Saint-Victor-Malescours.
Lien du pdf (Déliberation - delib. 2025 02 10 saint victor malesours)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Nombre
de
Membres
en
Exercice
15
Qui
ont
pris
Part
à
la
Délibération
11
Date
de
la
Convocation 27/03/2025 OBJET
DE
LA
DELIBERATION N°
2025/02/10
Adoption
du
budget
primitif PHOTOVOLTAIQUE 2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
VICTOR
MALESCOURS
SEANCE
DU
02
AVRIL
2025
L’an
deux
mil
vingt
cinq
le deux
avril
à vingt
heures
trente
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BOMPUIS
Yves,
Maire.
PRESENTS
: ROYON
Elisabeth,
TEYSSIER
Frédéric,
BLACHON
Daniel,
BROCARD
Béatrice,
FAVARON
Jacques,
ODIN
Edwige,
PATOUILLARD
Emilie,
SOUQUE
Philippe,
VALOUR
Philippe,
VIAL-GAUVRIT
Michèle.
EXCUSES
: DEVUN
Carole,
FAURE
Emilie,
MELLADO
Nicolas,
SABOT
Norbert.
Monsieur
Frédéric
TEYSSIER
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le Maire
indique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
voter
le budget
primitif photovoltaïque
2025.
Monsieur
le
Maire
présente
les
principales
données
relatives
au
budget
primitif
2025
qui
est
équilibré
en
dépenses
et en
recettes,
et
se
répartit
de
la manière
suivante
:
*
section
d'exploitation
:
13
514,40
€
*
section
d’investissement
:
35
130,00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- ADOPTE
à
l’unanimité
le budget
primitif
photovoltaïque
2025
arrêté
comme
suit :
DEPENSES
RECETTES
13 514.40 €
13
514.
SECTION
D'EXPLOITATION
#
3514.40 €
00
€
35
130.00 €
SECTION
D'INVESTISSEMENT
35 130.00
1
48 644,40 €
48 644,40 €
TOTAL
’
Au
registre
sont
les signatures.
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
;
;
AR
Prefecture
Yves
BOMPUI
Frédéric
TEYSSIER
043-214302275-20250402-2025
02
10-DE
Reçu
le
10/04/2025