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unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 2024 06 27
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 2024 06 27)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Logement,
Bayeux
intercom
l'entente
commune
BAYEUX
INTERCOM
Communauté
de
communes
REUNION
DU
CONSEIL
DE
BAYEUX
INTERCOM
Jeudi
27
Juin
2024
18
h
30
Salle
des
Fêtes
Subles ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
précédent
Conseil
Communautaire
BORDEREAU
N°
1:
TRAVAUX
æ
Mme
SIMONET
N°
01
—
Travaux
—
Projet
de
travaux
d'implantation
d'ombrières
photovoltaïques
en
autoconsommation
sur
le
parking
du
centre
aquatique
Auréo
—
Contrat
de
territoire
Départemental
pour
l'exercice
2024.
N°
02
—
Travaux
—
SDEC
ENERGIE
—
Convention
d'accompagnement
de
niveau
2
par
le
SDEC
dans
le
cadre
du
Conseil
en
Energie
Partagé
(CEP)
pour
élaborer
et
suivre
sa
stratégie
de
rénovation
de
tout
ou
partie
des
bâtiments
dont
Bayeux
Intercom
a
la
propriété.
N°
03
—
Travaux
—
SDEC
ENERGIE
-—
Financement
des
travaux
de
rénovation
énergétique
dans
le
cadre
de
l'appel
à
projet
«
PROGRESS
»
de
l'opération
de
rénovation
énergétique
et
installation
photovoltaïque
du
groupe
scolaire
LETOT.
BORDEREAU
N°
2
: ENSEIGNEMENT
ET
CENTRE
AQUATIQUE
&æ
M.
TANQUEREL
N°
04
—
Enseignement
—
Participation
des
familles
aux
tarifs
«
restauration
scolaire
»,
«
accueils
périscolaires
» et
« étude
surveillée
»
organisés
par
Bayeux
Intercom.
Année
scolaire
2024-2025. N°
05
—
Centre
Aquatique
AUREO
-—
Prise
en
charge
des
créneaux
du
collège
Jeanne
d’Arc
par
le Conseil
Départemental
du
Calvados.
BORDEREAU__N°__3:
ADMINISTRATION
__ GÉNÉRALE/MUTUALISATION/MARCHÉS
PUBLICS
æ
M.
FERRUT
N°
06
—- Administration
Générale
—
Plan
de
formation
des
élus
—
Bilan
annuel
2023.
N°
07
—
Administration
Générale
—
Convention
d'attribution
d'une
subvention
à
l'association
Foyer
Jacques
Cornu
pour
le
dispositif
OSYS.
N°
08
— Administration
Générale
—
Rapport
d'activité
des
services
2028.
N°
09
—
Commande
Publique
—
Adoption
du
règlement
intérieur
du
Pôle
mutualisé
de
la
commande
publique.
N°
10
— Commande
Publique
— Attribution
de
l’accord-cadre
de
fourniture
de
titres
restaurant
dématérialisés
(groupement
de
commandes).
N°
11
—- Commande
Publique
— Attribution
du
groupement
de
commandes
«
accord-cadre
pour
la
fourniture
et
la
maintenance
de
photocopieurs
de
la
Ville
de
Bayeux,
de
son
CCAS
et
de
Bayeux
Intercom. N°
12
—
Commande
Publique
— Attribution
du
marché
de
travaux
de
renouvellement
du
réseau
d'assainissement
collectif
et
du
réseau
d’eau
potable
rue
Desmant
à
SUBLES
(24BIC03).
N°
13
—
Marchés
Publics
—
Groupement
de
commandes
pour
la
fourniture
de
produits
et
matériels
d'entretien.
BORDEREAU
N°
4
: EAU
POTABLE/DÉFENSE
INCENDIE/ASSAINISSEMENT
æ
M.
FRANÇOISE
N°
14
—
Eau
Potable
—
Défense
Incendie
—
Rétrocession
à
Bayeux
Intercom
d'ouvrages
d'eaux
potables
et
de
défense
incendie
concernant
le
lotissement
«
Les
Marelles
»
à
Ellon.
N°
15
—
Eau
Potable
—
Défense
Incendie
—
Rétrocession
à
BAYEUX
INTERCOM
d'ouvrages
d'eaux
potable
et d'assainissement
concernant
le
lotissement
«
Les
Hoguettes
»
sis
Impasse
des
Sablons
à Vaucelles.
N°
16
—
Eau
Potable
—
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
«
Eau
Potable
»
—
Année
2023.
N°
17
—
Assainissement
—
Rapports
annuels
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
« Assainissement
» —
Année
2023.
BORDEREAU
N° 5
: DÉVELOPPEMENT
TOURISTIQUE
æ
M.
JAMIN
N°
18
—
Développement
touristique
— Subventions
exceptionnelles
: Animations
communales
dans
le cadre
du
80ème
anniversaire
du
Débarquement.
BORDEREAU
N°
6
: DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
æ
M.
DELORME
N°
19
—
Développement
Économique
—
Subventions
2024.
N°
20
—
Développement
Économique
—
Demande
d'aide
à
l'investissement
immobilier
de
la
SARL
Le
Cerf
Bleu
(pour
la société
exploitante
SAS
M.G.I.)
BORDEREAU
N°
7
: AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
ET
POLITIQUE
DE
L'HABITAT
&æ
M.
DEMOULINS
N°
21
—
Aménagement
du
Territoire
et
Politique
de
l'Habitat
—
Opérations
Programmées
d'Amélioration
de
l'Habitat
- Subventions
complémentaires
à
l’aide
de
l'ANAH.
N°
22
— Aménagement
du
Territoire
et Politique
de
l'Habitat-
Modification
de
droit
commun
n°5
du
PLUi
de
Bayeux
Intercom.
N°
23
—
Aménagement
du
Territoire
et
Politique
de
l'Habitat
—
Justification
de
l'ouverture
à
l'urbanisation
d'une
zone
2AUt
pour
restauration
d'un
ensemble
patrimonial
remarquable
à
Sommervieu. N°
24
—
Aménagement
du
Territoire
et
Politique
de
l'Habitat
—
Rapport
triennal
de
l’artificialisation
des
sols
(2024).
N°
25
— Aménagement
du
Territoire
et
Politique
de
l'Habitat
— Adoption
du
Plan
Partenarial
de
Gestion
de
la
Demande
de
Logement
Social
et
d'Information
du
Demandeur.
N°
26
— Aménagement
du
Territoire
et
Politique
de
l'Habitat
— Adoption
du
Document
Cadre
de
la Conférence
Intercommunale
du
Logement.
BORDEREAU
N°
8
: TRANSITION
ENVIRONNEMENTALE/MOBILITÉ/PCAET
æ
Mme
LEPOULTIER
N°
27
—
Mobilité
—
Convention
de
financement
relative
au
Schéma
cyclable
de
Bayeux
Intercom
dans
le
cadre
de
l’appel
à
territoires
cyclables
2023
du
Fonds
mobilités
actives.
BORDEREAU
N°
9
: RESSOURCES
HUMAINES
æ
Mme
CABON
N°
28
—
Ressources
Humaines
—
Tableau
des
effectifs
permanents.
N°
29
—
Ressources
Humaines
—
Emplois
non
permanents.
N°
30
—
Ressources
Humaines
— Création
d'un
emploi
non
permanent
dans
le cadre
d’un
contrat
de
projet
au
sein
de
la direction
du
développement
du
territoire.
N°
31
—
Ressources
Humaines
—
Délibération
portant
sur
l'adhésion
au
service
«
Remplacement
et
missions
temporaires
»
du
Centre
de
gestion
du
Calvados
—
Convention
d'utilisation. N°
32
—
Ressources
Humaines
—
Délibération
autorisant
le
recours
à
l'apprentissage.
BORDEREAU
N°
10
: FINANCES
æ
M.
BAREY
N°
33
—
Finances
—
Décisions
modificatives.
N°
34
—
Finances
—
Renouvellement
de
la
carte
achat
au
sein
de
la
collectivité.
INFORMATIONS
DU
PRÉSIDENT
Mises
à
disposition
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Létot
la
Poterie
au
profit
de
Madame
DA
CUNHA,
Directrice,
le
mardi
11
juin
2024
de
17h30
à
20h00,
en
vue
d'y
organiser
un
conseil
d'école
ainsi
que
le
vendredi
28
juin
2024
de
16h30
à
19h00,
en
vue
d'y
organiser
une
exposition
de
fin
d'année
ouverte
aux
parents.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l’école
Létot
la
Poterie
au
profit
de
l'Association
des
Parents
d'Elèves,
le
vendredi
28
juin
2024
de
16h30
à
23h00,
en
vue
d’y
organiser
un
barbecue
suite
à
la fête
de
l'école. -
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l’école
de
Longues-sur-Mer
au
profit
de
l'AAPE,
le
samedi
22
juin
2024
de
7h00
à
19h00,
en
vue
d’y
organiser
la
kermesse
de
l’école.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
d'Esquay-sur-Seulles
au
profit
de
Madame
RIZZOTTO
Priscilla,
Directrice,
le
mardi
28
mai
2024
de
17h15
à
19h15,
en
vue
d'y
organiser
une
animation
pédagogique.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
d'Esquay-sur-Seulles
au
profit
de
Madame
RIZZOTTO
Priscilla,
Directrice,
le
mardi
25
juin
2024
de
18h00
à
19h00,
en
vue
d'y
organiser
la
visite
de
l’école
aux
futurs
nouveaux
parents
de
PS
et
autres.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Argouges
au
profit
du
Comité
des
Loisirs
de
l'école
Argouges,
le
mardi
4 juin
2024
de
18h00
à
21h00,
en
vue
d'y
organiser
une
réunion.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Argouges
au
profit
de
l'équipe
pédagogique,
le
mercredi
3 juillet
2024
de
17h00
à
23h00,
en
vue
d'y
organiser
une
réunion
conviviale.
-.
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l’école
Bellevue
au
profit
de
l'Association
des
Parents
d'Elèves,
le
lundi
10
juin
2024
de
18h30
à
21h00,
en
vue
d'y
organiser
une
réunion
de
préparation
aux
Médiévales
2024,
-
Mise
à disposition
des
locaux
de
l’école
de
Port-en-Bessin-Huppain
au
profit
de
l'APEI,
le jeudi
13 juin
2024
de
16h30
à
18h00,
en
vue
d'y
organiser
une
réunion
d’information.
Divers
-
Demande
d'aide
financière
auprès
de
l'Agence
de
l'Eau
Seine
Normandie
pour
les
travaux
de
renouvellement
du
réseau
d’adduction
d’eau
potable
rues
Desmant
et
Saint-Martin
à Subles. -
Demande
d'aide
financière
auprès
de
l'Agence
de
l'Eau
Seine
Normandie
pour
les
travaux
de
renouvellement
du
réseau
d'assainissement
collectif
rues
Desmant
et
Saint-Martin
à
Subles.
-
Demande
d'aide
financière
auprès
de
la
Région
Normandie
pour
le
renouvellement
du
parc
lumière
du
FORUM
de
la médiathèque
intercommunale
«
Les
7
Lieux
»,
dans
le cadre
de
la demande
de
subvention
« Aide
à l'aménagement
et à l'équipement
des
lieux
de
spectacle
et
de
création
».
-
Demande
d'aide
financière
auprès
du
Conseil
Départemental
(Contrat
de
Territoire)
dans
le
cadre
du
projet
d'implantation
d'ombrières
photovoltaïques
sur
le
parking
du
centre
aquatique
Auréo.
-
Demande
d'aide
financière
auprès
de
l'Agence
de
l'Eau
Seine
Normandie
pour
les
travaux
d'exploitation
d'assainissement
de
l'opération
3,
à
savoir
la
réhabilitation
du
poste
de
refoulement
avenue
Clémenceau
à
Bayeux.
-
Convention
portant
autorisation
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
entre
la
Communauté
de
communes
Bayeux
Intercom
et
la
Région
Normandie
pour
la
mise
en
place
d’un
totem
d'arrêt
de
bus
au
niveau
du
parking
des
batteries
de
Longues-sur-Mer,
dans
le cadre
de
la
création
d’une
navette
permettant
de
desservir
les
sites
mémoriels
situés
sur
les
plages
du
débarquement
suite
au
80°"
anniversaire
du
D
DAY.
-
Convention
d'occupation
entre
Bayeux
Intercom
et
l'entreprise
AEXTIS
pour
la
location
du
bureau
n°
4
à
la
Pépinière
d'entreprises
de
Nonant
moyennant
le
versement
d’un
loyer
mensuel
d’un
montant
de
363,61
€
HT.
-
Convention
d'occupation
entre
Bayeux
Intercom
et
l’entreprise
UGOLAM
pour
la
location
du
bureau
n°
7
à
la
Pépinière
d'entreprises
de
Nonant
moyennant
le
versement
d'un
loyer
mensuel
d’un
montant
de
215,41
€
HT. -
Bail
dérogatoire
entre
Bayeux
Intercom
et
l'Association
des
Amis
de
Jean
Bosco
pour
la
location
du
bâtiment
industriel
situé
13
Rue
de
la
Résistance
—
14400
Bayeux
moyennant
le
versement
d'un
loyer
mensuel
d'un
montant
de
1
000,00
€
HT.
-
Modification
de
la
grille
tarifaire
des
articles
vendus
dans
la
boutique
du
centre
aquatique
AUREO.
-
Convention
d'occupation
entre
Bayeux
Intercom
et
l'Office
de
Tourisme
Intercommunal
pour
la
mise
à
disposition
du
toit
terrasse
de
la
médiathèque
«
Les
7
Lieux
»
dans
le
cadre
de
la
parade
nommée
«
Bayeux
Liberty
Parade
»
à
l'occasion
du
80°"
anniversaire
du
D
DAY.
Bayeux,
le
20
juin
2024
Patrick GOMONT
Bsyeuxintercoss |
Co
nn,
Président
de
Bayeux
Intercom