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unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 202
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 2025 06 26
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 2025 06 26)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Énergies,
Hi
Bayeux
intercom
l'entente
commune
BAYEUX
INTERCOM
Communauté
de
communes
REUNION
DU
CONSEIL
DE
BAYEUX
INTERCOM
Jeudi
26
Juin
2025
18
h
30
Salle
des
Fêtes
Subles ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
précédent
Conseil
Communautaire
BORDEREAU
N°
1
: TRAVAUX
&
Mme
SIMONET
N°
01
—
Travaux/Commande
Publique
—
Attribution
d'un
marché
de
travaux
de
conception
réalisation
pour
la
rénovation
énergétique
du
Groupe
Scolaire
LETOT
à
BAYEUX
(24BIC10)
et validation
du
versement
de
la
prime.
BORDEREAU
N°
2
: ENSEIGNEMENT
ET
CENTRE
AQUATIQUE
æ
M.
TANQUEREL
N°
02
—
Centre
Aquatique
Intercommunal
-
Mise
à jour
du
règlement
intérieur.
N°
03
—
Centre
Aquatique
Intercommunal
—
Création
d'une
nouvelle
formuie
d'abonnement
Aquafit’. BORDEREAU
_N°_3:_
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE/MUTUALISATION/MARCHÉS
PUBLICS
æ
M.
FERRUT
N°
04
— Administration
Générale
— Administration
Générale
—
Rapport
d'activité
des
services
2024. N°
05
— Marchés
Publics
— Attribution
du
groupement
de
commandes
d'impressions
(25GC05).
N°
06
— Marchés
Publics
— Attribution
d'un
accord-cadre
passé
en
groupement
de
commandes
d'insertion
sociale
et
professionnelle
de
personnes
en
difficulté
d'accès
à
l'emploi
au
moyen
de
prestations
diverses
d'entretien
d'espaces
verts
(25GC03).
N°
07
—
Marchés
Publics
—
Accord-cadre
de
services
de
réparation
et
d'entretien
électromécanique
d'ouvrages
d'eaux
potable
et
usées
(24BIC 14)
— Avenant
n°
1.
N°
08
- Marchés
Publics
— Fourniture
et livraison
de
réactifs
chimiques
sur
les sites d'épuration
des
eaux
usées
de
Bayeux
Intercom
(22B1C03)
—
Lot
n°
3
Nitrate
de
calcium
— Avenant
n°
1.
N°
09
—
Marchés
Publics
—
Marché
de
travaux
de
renouvellement
du
réseau
d'assainissement
collectif
et
du
réseau
d'eau
potable
rue
Desmant
à
Subles
(24BIC03)
—
Lot
n°
1
« Travaux
—
Avenant
n°
1.
BORDEREAU
N°
4
: EAU
POTABLE/DÉFENSE
INCENDIE/ASSAINISSEMENT
æ
M.
FRANÇOISE
N°
10
—
Eau
Potable/Marchés
Publics
— Création
d'un
groupement
de
commandes
de
travaux
courants
sur
les
réseaux
d'eau
potable
et
d'assainissement
des
eaux
usées
et
divers. N°
11
—
Eau
Potable
—
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
«
Eau
Potable
»
—
Année
2024.
N°
12
—
Assainissement
—
Rapports
annuels
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
«
Assainissement
»
— Année
2024.
BORDEREAU
N°
5
: DÉVELOPPEMENT
TOURISTIQUE
æ
M.
JAMIN
N°
13
—
Développement
Touristique
-Subventions
aux
évènements
touristiques
ADN.
N°
14
—
Développement
Touristique
—
Nouvelle
grille
tarifaire
de
la
taxe
de
séjour
au
1®
janvier
2026. BORDEREAU
N°
6
: DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
æ
M.
DELORME
N°
15
-
Développement
Economique
—
Subventions
2025.
BORDEREAU
N°
7
: AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
ET
POLITIQUE
DE
L'HABITAT
æ
M.
DEMOULINS
N°
16
—
Aménagement
du
Territoire
et
Politique
de
l'Habitat
—
Opérations
Programmées
d’Amélioration
de
l'Habitat
— Subventions
complémentaires
à
l’aide
de
l'ANAH.
N°
17
— Aménagement
du
Territoire
et Politique
de
l'Habitat
— Avis
de
Bayeux
intercom
sur
la
modification
simplifiée
n°
2 du
SCoT
du
Bessin.
N°
18
— Aménagement
du
Territoire
et
Politique
de
l'Habitat
—
Inscription
de
la
commune
de
Tracy-sur-Mer
sur
le
décret
listant
les
communes
dont
l'action
en
matière
d'urbanisme
et
la
politique
d'aménagement
doivent
être
adaptées
aux
phénomènes
hydro-sédimentaires
entraînant
l'érosion
du
littoral
trait de
côte
— Avis
de
Bayeux
Intercom.
N°
149 - Aménagement
du
Territoire
et
Politique
de
l'Habitat
—
Bilan
de
la concertation
dans
le
cadre
de
l'évaluation
environnementale
de
la
modification
n°
7
du
PLUi
de
Bayeux
Intercom.
N°
20
- Aménagement
du
Territoire
et Politique
de
l'Habitat — Décision
de
non
réalisation
d'une
évaluation
environnementale
(art.
R.104-33
du
Code
de
l'Urbanisme)
dans
le
cadre
de
la
modification
simplifiée
n°
6
du
PLUIi
de
Bayeux
Intercom.
N°
21
—
Aménagement
du
Territoire
et
Politique
de
l'Habitat
—
Révision
du
PSMV
—
Site
Patrimonial
Remarquable
de
la ville
de
Bayeux
- Sollicitation
du
Préfet.
N°
22
- Aménagement
du
Territoire
—
Contrat
de
Territoire
Régional
2023/2027.
N°
23
—
Aménagement
du
Territoire
et
Politiques
de
l'Habitat
—
Attractivité
résidentielle
—
Convention
de
partenariat
enter
Bayeux
Intercom
et
Calvados
Attractivité.
N°
24
—
Aménagement
du
Territoire
et
Politiques
de
l'Habitat
—
Mise
en
conformité
du
règlement
applicable
à
la
Ville
de
Arromanches-les-Bains
fixant
les
conditions
de
délivrance
des
autorisations
de
changement
d'usage
des
locaux
d'habitation
en
meublés
de
tourisme
de
courte
durée
à
la
loi n°
2024-1039
du
19
novembre
2024. N°
25
- Aménagement
du
Territoire
et
politiques
de
l'Habitat
- Mise
en
conformité
du
règlement
applicable
à
la
Ville
de
Bayeux
fixant
les
conditions
de
délivrance
des
autorisations
de
Changement
d'usage
des
locaux
d'habitation
en
meublés
de
tourisme
de
courte
durée
à la
loi
n°
2024-1039
du
19
novembre
2024.
N°
26
— Aménagement
du
Territoire
et
politiques
de
l'Habitat
- Mise
en
conformité
du
règlement
applicable
à
fa
Ville
de
Port-en-Bessin-Huppain
fixant
les
conditions
de
délivrance
des
autorisations
de
changement
d'usage
des
locaux
d'habitation
en
meublés
de
tourisme
de
courte
durée
à
la
loi
n°
2024-1039
du
19
novembre
2024.
BORDEREAU
N°
8 : RESSOURCES
HUMAINES
æ
Mme
CABON
N°
27
—
Ressources
Humaines
— Tableau
des
effectifs
permanents.
N°
28
—
Ressources
Humaines
—
Emplois
non
permanents.
N°
29
-
Ressources
Humaines
-— Délibération
autorisant
le
recours
à
l'apprentissage.
N°
30
—
Ressources
Humaines
—
Mise
à jour
du
règlement
de
formation.
N°
31
—
Ressources
Humaines
—
Délibération
portant
sur
le conventionnement
de
disponibilité
des
sapeurs-pompiers
volontaires
entre
Bayeux
Intercom
et
ie
SDIS
du
Calvados.
N°
32
—
Ressources
Humaines
—
Convention
de
mise
à disposition
individuelle
de
deux
agents
de
la Ville
de
Bayeux
(service
: Bayeux
Museum)
vers
Bayeux
Intercom.
N°
33
— Ressources
Humaines
— Harmonisation
et organisation
du
temps
de
travail
— Création
d’un
régime
de
35h15
sans
RTT.
N°
34
—
Ressources
Humaines
—
Mutualisation
des
services
techniques
: création
d'un
emploi
dans
le
cadre
de
la
poursuite
du
transfert
de
personnel
(service
commun
entre
Bayeux
Intercom
et
la Ville
de
Bayeux).
BORDEREAU
N°
9
: FINANCES
æ
M.
BAREY
N°
35
—
Finances
-
Décisions
modificatives
n°2.
N°
36
—
Finances
—
Fixation
du
mode
de
gestion
des
amortissements
et
des
immobilisations
—
Nomenclature
M57.
N°
37
-
Finances
—
Convention
Territoriale
d'Exercice
Concerté
pour
la
période
2023/2027. INFORMATIONS
DU
PRÉSIDENT
Attribution
des
marchés
à
procédure
adaptée,
accords-cadres
Pôle
mutualisé
de
la
commande
publique
Décisions
prises
au
titre du
L.
2122-22
4°
CGCT
pour
la période
du
16/04/2025
au
02/06/2025
Objet de la décision
Titulaire
Date de la
Montant € HT
décision
24BIC21
-
Accord-cadre
pour
la
fourniture
de
mobilier
à
destination
des
nouveaux
bureaux
de
la
ALTERBURO
18/04/2025
Maximum
station
d'épuration
Eldorad'eau
— |
DISTRIBUTION
SAS
80 000€
HT
Lot
n°i:
Mobilier
de
bureau,
d'accueil
et de
confort
et
vestiaires
22BIC30
- Groupe
électrogène
St
Gabriel
Brecy
-
Résiliation
pour
;
faute
liée
à
l'inexécution
des
SMILAIR
MGW
22/04/2025
Sans
objet
prestations 25BIC14
- Fourniture
et
pose
d’un
GESN
25/04/2025
44
200
€
HT
groupe
électrogène
26BIC06
- Maitrise d'œuvre
relative
à
l'aménagement
de
la
rue
de
la
Résistance
et
à
la
création
d'une
SAS
TEGAM
06/05/2025
77
860
€
HT
voie
verte
25BIC02
-
Travaux
d'aménagement
de
la
cour
de
COLAS
15/05/2025
218
112,
43€
HT
l'école
Argouges
24BIC21
-
Accord-cadre
pour
la
fourniture
de
mobilier
à
destination
des
nouveaux
bureaux
de
la
ADOPTE
UN
16/05/2025
Maximum
station
d'épuration
Eldorad'eau
—
BUREAU
20
000 € HT
Lot
n°2
: Mobilier
de
réemploi
et de
réutilisation 25B1C09
- Création
d'ouvrages
de
défense
incendie
sur
le territoire
de |
MARTRAGNY
TP
22/05/2025
304
216
E
HT
Bayeux
Intercom
- 2025
26BIC10
-
Maîtrise
d'œuvre
relative
à
la
réhabilitation
des
OKARE
réseaux
d'assainissement
et
d'eau
INGÉNIERIE
22/05/2025
28
105,
88€
HT
potable
(AEP)
Mises
à
disposition
-
Mise
à disposition
des
locaux
de
l'école
Louise
Laurent
au
profit
de
la Ville
de
Bayeux,
les
mercredis
9
juillet
2025
après-midi
et
jeudi
10
juillet
2025
toute
la
journée,
en
vue
d'y
organiser
un
parking
vélo
dans
te
cadre
du
passage
du
Tour
de
France
2025.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Louise
Laurent
au
profit
de
l'Association
des
Parents
d'Elèves,
le vendredi
13
juin
2025
de
16h30
à 22h30,
en
vue
d'y
organiser
la kermesse
de
l'école.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l’école
Reine
Mathilde
au
profit
de
l'Association
des
Parents
d'Elèves,
le vendredi
20
juin
2025
de
16h30
à 21h00,
en
vue
d'y
organiser
la
kermesse
de
l'école.
-
Mise
à disposition
des
locaux
de
l'école
Bellevue
au
profit
de
l'Association
des
Parents
d'Elèves,
le vendredi
23
mai
2025
de
15h00
à
23h00,
en
vue
d'y
organiser
la fête
de
l'école. -
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l’école
de
Juaye-Mondaye
au
profit
de
l'Association
Tour
de
Normandie
—
Caen
Organisation,
les
samedis
24
mai
2025
à
15h00
et
dimanche
25
mai
2025
à
16h00,
en
vue
d'y
organiser
la tenue
des
stands
suite
à
une
course
de
vélo.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Bellevue
au
profit
de
l'Association
Bayeux
Fitness
Forme,
les
lundi
9 juin
et
samedi
14
juin
2025
de
9h00
à
18h00,
en
vue
d'y
organiser
la répétition
d'un
groupe
de
20
danseuses
adultes.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Reine
Mathilde
au
profit
de
Monsieur
CHEGUILLAUME,
Enseignant,
le mardi
10
juin
2025
de
18h00
à
19h45,
en
vue
d'y organiser
la
préparation
du
repas
et
le
dîner
avec
des
élèves.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Argouges
au
profit
du
Comité
des
Loisirs
de
l'école
Argouges,
le
mardi
1° juillet
2025
de
17h30
à
22h30,
en
vue
d'y
organiser
une
soirée
festive
de
fin
d'année.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
de
Nonant
au
profit
de
l'Association
des
Parents
d'Elèves,
du
samedi
28
juin
2025
à partir
de
8h00
au
dimanche
29
juin
2025
à
18h00,
en
vue
d'y
organiser
la kermesse
de
l'école.
Divers
-
Dépôt
d'une
autorisation
d'urbanisme
concernant
le
projet
de
pose
d'une
station
d'entretien
et
de
réparation
vélos
sur
le
site
touristique
de
la
Batterie
Allemande
à
Longues-
sur-Mer. -
Bail
dérogatoire
entre
Bayeux
Intercom
et
le
Docteur
Aude
COUTANT
pour
la
location
d'un
local
sis
Lotissement
PARC
OUEST
moyennant
le
versement
d'un
loyer
mensuel
d'un
montant
de
300,00
€
HT.
-
Demande
d'aide
financière
auprès
du
LEADER
(Fiche
action
3:
Des
mobiltés
responsables,
accessibles
à
tou.te.s
et
structurées
autour
de
pôles
de
proximité)
auprès
du
GAL
Bessin
au
Virois
pour
le
projet
de
développement
du
TAD
et
du
service
de
location
de
VAE
sur
le
territoire
de
Bayeux
Intercom.
-
Avenant
à
la
convention
d'occupation
entre
Bayeux
Intercom
et
la
Société
UGOLAM
pour
la
location
du
bureau
n°
7
à
la
Pépinière
d'entreprises
de
Nonant
pour
l'ajustement
du
montant
de
la
provision
pour
charges
d'un
montant
mensuel
de
135,78
€
HT.
-
Demande
d'aide
financière
auprès
de
l'AESN
pour
le
projet
d'aménagement
de
la
cour
du
Groupe
Scolaire
Argouges
à
Bayeux.
"
Avenant
à
la
convention
d'occupation
entre
Bayeux
Intercom
et
la
l'Entreprise
ARNAUD
DUREL
CONSEIL
pour
la
location
du
bureau
n°
8
à
la
Pépinière
d'entreprises
de
Nonant
moyennant
le
versement
d'un
loyer
mensuel
d’un
montant
de
231,98
€
HT.
-
Avenant
à
la
convention
d'occupation
entre
Bayeux
Intercom
et
l'Entreprise
ECOLE
ADR
TECH
pour
la
location
du
bureau
n°
6
à
la
Pépinière
d'entreprises
de
Nonant
pour
l'ajustement
du
montant
de
la
provision
pour
charges
d'un
montant
mensuel
de
165,49
€
HT.
-
Avenant
à
la
convention
d'occupation
entre
Bayeux
Intercom
et
l'Entreprise
BATEIS
INGENIERIE
pour
la
location
du
bureau
n°
5
à
la
Pépinière
d'entreprises
de
Nonant
pour
l'ajustement
du
montant
de
la
provision
pour
charges
d'un
montant
mensuel
de
165,49
€
HT.
-
Avenant
à
la
convention
d'occupation
entre
Bayeux
Intercom
et
Madame
Deborah
MARY,
représentant
SLASH
INTERIM,
pour
la
location
du
bureau
n°
2
à
la
Pépinière
d'entreprises
de
Nonant
pour
l'ajustement
du
montant
de
la
provision
pour
charges
d’un
montant
mensuel
de
141,82
€
HT. -
Demande
d'aide
financière
auprès
de
l'AESN
pour
la
réalisation
des
branchements
d'eaux
usées
en
domaine
privé
sous
maîtrise
d'ouvrage
privée
sur
la
commune
de
Ranchy.
-
Mobilisation
d'un
emprunt
aurpès
de
la
Caisse
des
Dépôts
et
Consignations
pour
un
montant
de
1
900
000
€
(50
%
Budget
Assainissement
Collectif,
50
%
Budget
Eau).
-
Décision
d'indemnisation
d'un
tiers
suite
à
un
sinistre
pour
un
montant
de
1
000
€.
-
Demande
d'aide
financière
auprès
de
la Région
dans
le cadre
du
dispositif
IDEE
Action
«
Production
d'énergies
renouvelables
» pour
le projet
de
rénovation
énergétique
et installation
photovoltaïque
au
Groupe
Scolaire
Letot.
Bayeux,
le
19
juin
2025
Patrick
GOMONT
Président
de
Bayeux
Intercom