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Procès Verbal - Procès verbal du 16 avril 2025
Procès Verbal - Proces verbal CM 16 avril 2025
Document publié le Mercredi 16 avril 2025 par la commune de Saint-Benoît-des-Ombres.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM 16 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Délibération : Acceptation du
renouvellement de la
convention avec Présence
verte
Délibération : Validation devis
poteaux incendie : Chemin de
la Houssaye et rue de la
Martinière
Séance du 16 Avril 2025
L’an deux mil vingt-quatre, le seize Avril à dix-huit heures et trente
minutes, les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués,
se sont réunis à la mairie, sous la présidence de Monsieur DUCLOS
James, Maire, suivant convocation du 09/01/2025.
Etaient présents : Mrs DUCLOS, LEMERCIER, LEMIESZ, PEPIN
Mmes MESTRE, TIHY, VITTECOQ-WOLFF.
formant la majorité des membres en exercice et pouvant
valablement délibérer.
Absent ou excusés : Mrs CHEVAUX, PREVOST, Mme MAUGER
Mr PEPIN Dominique a été élu secrétaire.
Ouverture de la séance à 18h30.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal si des remarques
sont à apporter au PV du conseil municipal du 26 Février.
Aucune remarque.
Le procès-verbal de la séance du 16 Février 2025 est adopté à
l’unanimité.
Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal les
modalités de la convention signée avec l’association Présence Verte
Centre Nord sur le service d’aide à la Téléassistance dont peuvent
bénéficier les personnes âgées ou handicapées.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal que le montant de
participation de la commune pour tous les abonnés soit de 10 €,
sans condition de ressource et sans condition d’âge.
Acceptation à l’unanimité des membres présents.
Dans le cadre de la protection incendie et de l’amélioration de celle-
ci, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal l’implantation
de 2 poteaux incendie :
-un poteau rue de la Martinière (à proximité du n°59), dont le devis
effectué par STGS est de 4 100.40 € HT, soit 4 920.48 € TTC
- un poteau au départ du chemin de la Houssaye, dont le devis établi
par le Syndicat d’eau du Lieuvin est de 3 457.12 € HT, soit 4 148.61 €
TTC.
Acceptation à l’unanimité des membres présents. Délibération :
Attribution des
subventions 2025
Délibération : Validation
projet extension de
l’ABF
Monsieur le Maire propose aux membres du conseil d’attribuer les
subventions suivantes :
Article 65738
O.N.A.C. "Bleuets de France" 0 €
Article 65748
Papillons Blancs de Pont-Audemer 70 €
Amis Monuments & Sites de l'Eure 50 €
Sauvegarde animalière (Appeville) 200 €
Anciens combattants St-Grégoire-du-Vièvre 40 €
Fondation du Patrimoine 60 €
Ecole St-Georges-du-Vièvre 100 €
APE St-Georges-du-Vièvre 100 €
CFA Evreux 0 €
Association Agir avec Becquerel 60 €
Amicale sapeurs-pompiers de Lieurey 60 €
Cormeilles rose 60 €
Article 65741
Participation classe découverte 50 € par enfant
Aide aux jeunes entrant aux cycles supérieurs 0 €
Acceptation à l’unanimité des membres présents.
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que dans le cadre
d’élaboration du PLUi, la direction régionale des affaires culturelles
de Normandie a proposé une évolution des périmètres de 500m
existant autour de notre église.
Ce périmètre de 500m n’apparait pas toujours adapté au
monument dont il est issu, il est important de pouvoir le modifier
afin de le rendre plus compréhensible pour tous et de le définir par
des limites simples telles que routes et voies communales.
Ce périmètre de 500m deviendra alors un périmètre délimité des
abords (PDA).
Monsieur le Maire propose d’accepter le PDA proposé, soit une
extension sur les constructions typiques de la Houssaye et
également une continuité sur la Vallée vers Saint Grégoire du
vièvre et l’ensemble du château de Saint Georges du vièvre.
Acceptation à l’unanimité des membres présents.
Informations du Maire
- Travaux de voirie : Fonds de concours pour la réfection de la
rue de la Martinière, participation de la commune à hauteur
de 15%.
- Repas des voisins planifié le Dimanche 22 Juin 2025.
- Foire à Tout organisée par l’APE de l’école de Saint Georges
du Vièvre, le Dimanche 27 Avril 2025.
- Prévoir l’arrosage des nouvelles plantations (arbres et haie
derrière la mairie)