Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2023 06 28 pv
Déliberation - 2017 09 28 delib
Déliberation - 2020 11 28 delib
Déliberation - 2017 06 30 delib
Déliberation - 2018 03 28 delib
Déliberation - 2024 06 27 delib
Déliberation - 2023 12 02 delib
Déliberation - 2022 09 28 delib
Procès Verbal - 2026 01 28 PV
Procès Verbal - 2017 09 28 pv
Déliberation - 2023 06 28 delib
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Breuillet.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 28 delib)
Thèmes du document : Banque, Logement, Transports,
REGISTRE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal
Mercredi 28 juin 2023
I FINANCES ET AFFAIRES GENERALES
▪ Modification du tableau des effectifs
▪ Actualisation de l’attribution des chèques cadeaux pour le Noël
des enfants du personnel communal
▪ Modification des modalités d’attribution du « forfait mobilités
durables » au profit du personnel communal
▪ Renouvellement de demande d’agrément au titre du service
civique
▪ Garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 65 logements
sociaux situés au 10 route de Dourdan
▪ Extension du périmètre du SMOYS
▪ Approbation du rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité de la
Région Ile-de-France (FSRIF)
▪ Décisions du Maire
II AMENAGEMENT DE LA VILLE ET COMMERCE DE PROXIMITE
▪ Rétrocession et classement dans le domaine public des lots AA
228, 230 et 222 de la parcelle AA 222 mère devenue AA 253 de
l’opération « les terrasses » appartenant à la SCI breuillet
domaines représentée par la société Nexity
▪ Rétrocession et classement dans le domaine public des parcelles
AV 284 et 285 appartenant à M. RAVET pour l’élargissement de la
voirie RD 116
▪ Actualisation du tarif appliqué à la Taxe Locale sur la Publicité
Extérieure (TLPE)
▪ Mise en place d’une convention de gestion du site de l’étang de
Malassis entre la commune de Breuillet et le Syndicat de l’Orge
▪ Approbation de la convention cadre Petites Villes de Demain et de
son plan d’actions ▪ Approbation de la participation de Breuillet au groupement
d’autorités concédantes pour la passation et le contrôle
d’exécution d’un contrat de concession de redynamisation
commerciale (art. l.300-9 du Code de l’Urbanisme) et autorisation
de signature de la convention constitutive
▪ Rétrocession des parcelles de l'ASL le Volumier pour
l'aménagement de l'élargissement de la D116
III CULTURE SPORT EVENEMENTIEL & ASSOCIATIONS
▪ Tarifs de la saison culturelle 2023/2024
▪ Tarifs des animations sportives municipales pendant les
vacances scolaires 2023 – 2024
▪ Tarifs des « mercredis sportifs » pour l’année 2023/2024
▪ Attribution d’une subvention à l’association « La Compagnie des
Archers d’Égly »
▪ Tarif de la course à obstacles « DEFOULEES BREUILLETOISES »
▪ Tarifs de location des salles et tentes communales pour l’année
2023/2024
IV INTERGENERATION ET SOLIDARITES
▪ Adoption du mode de calcul du quotient familial de la CAF pour
les services périscolaires, extrascolaires et de restauration
scolaire et actualisation de la grille de quotients
▪ Tarifs des services périscolaires et extrascolaires pour l’année
2023 – 2024
▪ Tarifs de la restauration collective pour l’année 2023 – 2024
▪ Participation familiale au transport scolaire
▪ Tarifs Oxy' Jeunes