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Document publié le Samedi 28 novembre 2020 par la commune de Breuillet.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 11 28 delib)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Santé,
Relevé des délibérations
Conseil municipal du samedi 28 novembre 2020
I FINANCES ET AFFAIRES GENERALES
Budget ville 2020 – Décision modificative n°1
- Rapport d’Orientation Budgétaire
- Approbation d’une convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
- Elément des indemnités de remboursement anticipé lié au refinancement d’un emprunt - Adoption du règlement du cimetière Breuilletois
- Révision des tarifs des concessions du cimetière
- Révision des taxes funéraires et de dispersion des cendres et de droit d’occupation journalier du caveau provisoire
- Convention de mise à disposition de personnel de la commune de Breuillet auprès de Cœur d’Essonne Agglomération pour l’année 2020 dans le cadre de la compétence voirie - Convention de mise à disposition de personnel de la commune de Breuillet auprès de Cœur d’Essonne Agglomération pour l’année 2021, 2022 et 2023
- Modification du tableau des effectifs
- Approbation du rapport d’activités 2019 – Cœur d’Essonne Agglomération - Garantie d’emprunt pour la construction de 24 logements sociaux situés au 53-55 route d’Arpajon
- Décisions du Maire
II AMENAGEMENT DE LA VILLE
- Syndicat de l’Orge (Aval) – Rapports d’activités assainissement (compétence transport – exercice 2019
- Approbation du rapport d’activités du Syndicat Intercommunal d’Aménagement, des Rivières et du Cycle de l’Eau (SIARCE) - Rapport d’activités – Exercice 2019
- Renouvellement de la délégation de compétence avec Ile-de-France mobilités en matière de service régulier local pour la desserte de la gare SNCF Breuillet-Bruyères – résidence Port-Sud année 2021
- Dérogation du repos dominical 2021
IV INTERGENERATION ET SOLIDARITES
- Tarifs hors délai pour une journée d’accueil de loisirs sans repas (annule et remplace) - Approbation de la Convention avec le pôle santé de Breuillet soutenant l’installation d’un médecin généraliste
QUESTIONS DIVERSES