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Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Seyssel.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 04.03.2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Justice et droit,
PROCÈS
VERBAL
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le 4
mars,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SEYSSEL,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Michel
BOTTERI,
maire.
Date
de
convocation
: 22
février
2024
PRESENTS
: BOTTERI
M
- GUISEPPIN
C -
BERTHOD
D -
CHATILLON
D -
SALVI
Q -
GOUX
C -FEGNE
G -
CACHAT
ROSSET
L -
BREDA
Y —
MONET
JC
- MONOT
A
ABSENTS
EXCUSES
: LETORT
K —
MARELLI
F -
MORDON
E
ABSENT
: RADDE
A
POUVOIR
:
MORDON
E pouvoir
à CHATILLON
D -
LETORT
K pouvoir
donné
à CACHAT
ROSSET
L
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: SALVI
Q
ORDRE
DU
JOUR
1. Approbation
de
la séance
du
12/11/2023
2. Débat
d’orientation
budgétaire
3. Projet
Aménagement
et sécurisation
de
la RD
991
— Demande
de
financement
4. Renforcement
de
la canalisation
eau
potable
Boulevard
Bonivard
- Demande
de
financement
5. Participation
employeur
à la
protection
sociale
complémentaire
- santé
6. Délibération
cinéma
école
7. Délibération
pour
le retrait
du
musée
du
bois
en
musée
de
France
8. Ecole
: proposition
reconduction
des
horaires
scolaires
9. Présentation
cavurnes
10.
Divers
1/
Approbation
de
la séance
du
12
novembre
2023
Monsieur
le Maire
demande
si le
conseil
municipal
valide
la séance
du
12
novembre
2023.
A
l’unanimité,
il est
validé
par
les
personnes
présentes.
2/
Débat
d’orientation
budgétaire
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
l’année
budgétaire
écoulée.
Il fait
le point
sur
le
budget
lotissement,
le budget
eau
ainsi
que
le budget
principal.
Monsieur
le Maire
donne
connaissance
à l’assemblée
des
projets
d’investissement
sur
l’année
2024.
Il informe
également
le conseil
municipal
des
demandes
de
subventions
de
la part
des
associations
que
la mairie
à reçue
à ce
jour.
Elles
seront
votées
lors
du
conseil
municipal
du
8 avril
prochain.
3/
Projet
d’aménagement
et sécurisation
de
la
RD991
— Demande
de
financement
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
de
l’avancé
du
projet
d'aménagement
et de
sécurisation
de
la RD991.
La
maitrise
d’œuvre
a été
confié
aux
bureaux
d’études
VDI
et Cambium
qui
nous
ont
fourni
des
plans
des
futurs
travaux.
Nous
en
profiterons
pour
changer
la
canalisation
d’eau
potable
Boulevard
Bonivard.
Le
conseil
municipal
autorise
Monsieur
le Maire
a demandé
des
subventions
en
adéquation
avec
ce
projet. 4/Renforcement
de
la
canalisation
eau
potable
Boulevard
Bonivard
— Demande
de
financement Le
conseil
municipal
profite
des
travaux
de
la RD991
pour
changer
la canalisation
eau
potable
du
Boulevard
Bonivard.
A l’unanimité
de
Conseil
Municipal
donne
son
accord
pour
que
Monsieur
le Maire
demande
des
subventions
en
lien
avec
ce
projet. 5/
Participation
employeur
à la
protection
sociale
complémentaire
- santé
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Madame
QUITTET
afin
de
faire
le point
sur
la participation
employeur
au
contrat
santé.
La
participation
employeur
à la
complémentaire
santé
sera
obligatoire
à
partir
du
1%
janvier
2026.
Dans
ce
contexte
le centre
de
gestion
de
l’Ain
a lancé
un
appel
d’offre.
La
compagnie
de
prévoyance
Apicil
santé
a été
retenu.
Monsieur
le Maire
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
délibérer
pour
l’adhésion
de
la commune
via
le Centre
de
Gestion
au
contrat
de
prévoyance.
A l’unanimité
de
conseil
municipal
accepte
l’adhésion
de
la commune
à Apicil
santé.
6/
Délibération
cinéma
école
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Madame
CHATILLON.
Madame
CHATILLON
informe
le
Conseil
Municipal
que
chaque
année
les
élèves
de
l’école
des
deux
ponts
font
des
cartes
de
vœux
qui
sont
distribuées
à nos
aînés
lors
du
repas
de
fin
d’année.
Afin
de
remercier
les
élèves
et les
enseignants,
le conseil
municipal
a décidé
d’offrir
deux
séances
de
cinéma
à nos
élèves.
Le
cinéma
offre
les
places
pour
les
accompagnant.
7/
Délibération
pour
le retrait
du
musée
du
bois
en
musée
de
France
Monsieur
BERTHOD
donne
lecture
d’un
mail
de
la DRAC
et rend
compte
au
conseil
municipal
d’un
rendez-vous
qu’il
a eu
avec
des
personnes
du
département
concernant
le musée
du
bois.
Il nous
informe
que
si nous
souhaitons
garder
l’appellation
musée
de
France,
nous
avons
l'obligation
de
nous
mettre
aux
normes
concernant
l’accueil
des
personnes
a mobilité
réduite
et
ouvrir
le musée
tous
les
jours
de
la
semaine.
Cela
nous
étant
impossible
deux
solutions
s’offrent
à nous.
Soit
déplacer
le musée
du
bois
dans
un
autre
lieu
ou
autre
département,
soit
demander
le retrait
de
l’appellation
musée
de
France.
A l’unanimité
le conseil
municipal
choisi
de
garder
le musée
du
bois
sur
notre
territoire
car
il fait
parti
du
patrimoine
de
la commune
et demande
le retrait
de
l’appelation
« musée
de
France
».
Une
délibération
sera
prise
en
ce
sens.
8/
Ecole
: proposition
reconduction
des
horaires
scolaires
Madame
GUISEPPIN
fait
part
au
conseil
municipal
d’un
mail
de
l’académie
nous
demandant
notre
avis
relatif
au
renouvellement
de
l’organisation
du
temps
scolaire
pour
la rentrée
2024.
Elle
rappel
au
conseil
les
horaires
:
Début
de
la classe
Fin
de
la
Début
de
la
Fin
de
la classe
classe
classe
Lundi
8h30
11h30
13h30
: 16h30
Mardi
8h30
11h30
13h30
16h30
Mercredi Jeudi
8h30
11h30
13h30
16h30
Vendredi
8h30
11h30
13h30
16h30
A l’unanimité
le conseil
municipal
décide
de
maintenir
les
horaires.
9/
Présentation
cavurnes
Monsieur
BREDA
présente
au
conseil
municipal
4 devis
concernant
un
projet
de
cavurnes
dans
le
cimetière
de
Seyssel.
La
commune
n’étant
pas
éligible
pour
le moment
le projet
sera
débattu
ultérieurement. 10/
Divers e
Madame
GUISEPPIN
présente
au
conseil
municipal
l’application
panneau
pocket.
A
l’unanimité
le
conseil
municipal
souhaite
s’abonner
à panneau
pocket
pour
une
durée
de
3
ans.
e
Madame
CHATILLON
fait
le
point
sur
les
chéquiers
de
noël.
Elle
rappelle
également
au
conseil
municipal
les
dates
de
certaines
manifestations
sur
la commune
:
o Carnaval
de
Seyssel
74
le 9
mars
Carnaval
de
l’école
de
Seyssel
01
le 15
mars
Temps
des
croisades
4 et
5 mai
Cérémonie
du
8 et
18
juin
Kermesse
du
Sou
des
écoles
le 22
juin
Classe
en
4 le
23
juin
Rencontre
intergénérationnelle
le 26
juin
Repas
de
l’amitié
le 13
juillet
Feu
d’artifices
le 14
juillet
Octobre
Rose
© Marché
de
noël
e
A
la
suite
de
la
restauration
de
nos
archives,
Madame
CHATILLON
souhaiterait
les
faire
découvrir
ou
redécouvrir
à la
population
lors
des
journées
du
Patrimoine
0000000000
Le
Maire
Michel
BOTTERI
Séance
finie
à 21h40