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Arrêté - actes administratifs arretes et reglements de la circulation des vehicules des deux roues et des pietons a l occasion de l installation du lancement du feu d artifice du samedi 9 septembre 2023
Document publié le Samedi 9 septembre 2023 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Arrêté - actes administratifs arretes et reglements de la circulation des vehicules des deux roues et des pietons a l occasion de l installation du lancement du feu d artifice du samedi 9 septembre 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
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COMMUNE D'ORSAY
ARRETE N'23.162
Règlementation de la circulation des véhicules, des deux roues et des piétons à f'occasion de I'installation, du lancement du feu d'artifice du samedi 9 septembte 2023
Le Maire de la commune d'Orsay,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2122-28, L.2212- 2 et suivants, L.2213-1 et suivants,
Vu le Code de la route,
Vu le Code de la voirie routière,
Gonsidérant l'organisation d'un feu d'artifice le samedi 9 septembre 2023 sur le stade municipal,
Gonsidérant qu'il est du devoir de l'autorité municipale d'assurer le maintien du bon ordre et la sécurité des citoyens notamment à I'occasion des fêtes où le public se trouve réuni en grand nombre,
Considérant qu'il y a lieu en conséquence, de réglementer I'accès aux piétons au stade municipal,
Arrête :
Article.l - A I'occasion de l'installation et du lancement du feu d'artifice, qui se déroulera le samedi 9 septembre 2023 au stade municipal, la circulation et le stationnement des véhicules seront interdits :
- Boulevard de la Terrasse dans sa partie comprise entre la rue serpente et l'entrée du stade municipal
- Avenue des Lacs dans sa partie comprise entre la rue du Bocage et l'entrée du stade municipal du samedi 9 septembre 2023 à 19h00 au dimanche 10 septembre 2023 à
2h00 du matin.
Ces accès seront bloqués par le biais de véhicules de la police municipale.
L'accès au stade par la rue Léon Croc sera fermé au public toute la journée et se fera uniquement par le boulevard de la Terrasse en zone piétonne.
Article 2 - La direction de l'Animation de la Cité et plus particulièrement le service de la coordination événementielle sera chargée de I'organisation de la manifestation et devra prévoir le personnel nécessaire afin de faire respecter le présent arrêté.
Article 3 - Le présent arrêté devra être affiché à chaque extrémité ainsi que le long de la promenade de l'Yvette.
Article 4 - Les spectateurs devront strictement se conformer aux consignes de sécurité prescrites par les organisateurs et respecter le périmètre de sécurité mis en place.
Article 5 - Les véhicules en stationnement seront considérés comme gênants et seront mis en fourrière aux frais de leur propriétaire conformément aux dispositions du code de la route. Articfe 6 - Conformément aux dispositions de I'article R421-1 du Code administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant administratif de Versailles, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication.
Article 7 - Les personnes chargées de l'exécution du présent arrêté sont : - La Police municiPale,
- Le Commissaire de Police de Palaiseau, - La Directrice des services Techniques de la commune d'orsay,
- La Directrice de I'Animation de la Cité - La Directrice Générale des Services,
- Le Maire de la Commune d'OrsaY.
Article 8 - Une ampliation sera adressée pour information aux personnes suivantes - au chef de corps des Sapeurs-Pompiers d'Orsay-Les Ulis,
- au Centre Hospitalier d'Orsay (SAMU).
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David Ros
Maire d'Orsay
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