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Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Saint-Ouen-l'Aumône.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delibs cm du 12 octobre 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL Article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales
Séance du 12 octobre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni le douze octobre à la Mairie à 20h30, sous la présidence de Laurent LINQUETTE, Maire ;
PRÉSENTS : Annaëlle CHATELAIN, Roland MAZAUDIER, Gilbert DERUS, Harielle LESUEUR, Antoine ARTCHOUNIN, Laurence MARINIER, Frédéric MOREIRA,
Alain RICHARD, Marie MAZAUDIER, Marie-Claude CLAIN, Bernard ROZET, Ali BOUGAA, Saïd BOURDACHE, Emmanuèle PROD’HOMME, Chrystelle ZAMI, Elisabete CORREIA MONTEIRO, Cédric BEN AMMAR, Farida AIT SI ALI, Yasmine MESSAOUDI, Céline LABOR, Véronique PELISSIER, Guillaume POUJOL DE MOLLIENS, Béatrice PRIEZ, Isabelle YATOUNGOU, Henri POIRSON, Nadia BERTRAND, Marie-Noëlle FRATANI, Sylvain BERTHE ;
POUVOIRS :
Ayda HAZIDADEH qui avait donné pouvoir à Farida AIT SI ALI ;
Marc BILLAND qui avait donné pouvoir à Chrystelle ZAMI ;
Benoit DUFOUR qui avait donné pouvoir à Yasmine MESSAOUDI ;
Adeline GELYS qui avait donné pouvoir à Antoine ARTCHOUNIN
Romain TOSELLO-ORSOLA qui avait donné pouvoir à Laurent LINQUETTE ;
EXCUSÉ : Serge GOUGEROT
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Laurence MARINIER.
LES DÉLIBÉRATIONS PEUVENT ÊTRE CONSULTÉES, EN MAIRIE, AUPRÈS DE L’ACCUEIL.
1. ÉLECTION D’UNE NOUVELLE ADJOINTE AU MAIRE – ÉLECTION AU SCRUTIN SECRET DE MARIE MAZAUDIER COMME DIXIÈME ADJOINTE AU MAIRE À LA MAJORITÉ ABSOLUE DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS PAR 26 VOTES POUR MARIE MAZAUDIER ET 8 VOTES BLANCS.
2. DÉTERMINATION DES MODALITÉS DE SCRUTIN POUR LA DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LES DIFFÉRENTS ORGANISMES - DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À LA MAJORITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS PAR 32 VOIX POUR ET 2 ABSTENTIONS (Marie-Noëlle FRATANI et Sylvain BERTHE).
3. DÉSIGNATION DE NOUVEAUX REPRÉSENTANTS POUR LES CONSEILS D’ÉCOLE EFFEL, JEAN-JACQUES ROUSSEAU ET AU COLLÈGE MARCEL PAGNOL - DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À LA MAJORITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS PAR 32 VOIX POUR ET 2 ABSTENTIONS (Marie-Noëlle FRATANI et Sylvain BERTHE). Page 2 sur 2
4. DÉSIGNATION D’UN NOUVEAU REPRÉSENTANT AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRANSPORTS D’ELEVES (SITE) – DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À LA MAJORITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS PAR 32 VOIX POUR ET 2 ABSTENTIONS (Marie-Noëlle FRATANI et Sylvain BERTHE).
5. DÉSIGNATION DE NOUVEAUX REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN D’ASSOCIATIONS - DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À LA MAJORITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS PAR 32 VOIX POUR ET 2 ABSTENTIONS (Marie-Noëlle FRATANI et Sylvain BERTHE).
6. DÉTERMINATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS – DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À LA MAJORITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS PAR 32 VOIX POUR ET 2 ABSTENTIONS (Marie-Noëlle FRATANI et Sylvain BERTHE).
7. DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE DE SAINT-OUEN L’AUMÔNE À L’ASSEMBLÉE SPÉCIALE ET À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ACTIONNAIRES DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) CERGY-PONTOISE AMÉNAGEMENT - DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS.
Fait à Saint-Ouen l’Aumône, le 17 octobre 2023,
Liste publiée sur le site internet de la Commune le : 18 octobre 2023