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Conseil Municipal - 2024.11.19 oj cm Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024.11.19 oj cm)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire, - 1 -

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 25 novembre 2024

ORDRE DU JOUR

POINT POUR INFORMATION

Bilan d’activités 2024 de la direction Sécurité – Prévention

DOSSIERS EN EXERGUE

PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

1°) Incivilités portant préjudice à la salubrité et à la propreté publiques - Facturation des coûts de nettoyage des incivilités commises sur l'espace public (mictions) (DEL-2024-338)

2°) Incivilités portant préjudice à la salubrité et à la propreté publiques - Facturation des coûts de nettoyage des incivilités commises sur l'espace public (tags, affichage sauvage) (DEL-2024-339)

3°) Dépénalisation du stationnement - Bilan des Recours administratifs préalables obligatoires (Rapo) pour l'année 2024 (DEL-2024-340)

AUTRES DOSSIERS

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE

Rapporteur : Nicolas DUFETEL

4°) Action culturelle - Développement de l'offre culturelle - Subventions (DEL-2024-341)

5°) Action culturelle - Association Premiers Plans - Convention annuelle d’objectifs 2025 - Attribution de subvention (DEL-2024-342)

6°) Bibliothèque municipale - Bibliothèque nationale de France - Pôle associé documentaire - Convention (DEL-2024-343)

7°) Conservatoire à rayonnement régional - Dispositif Demos - Conventions de mécénat (DEL-2024-344)

8°) Musées d'Angers - Angers Loire tourisme expo congrès (Altec) - City pass - Vente d'objets griffés musées de la Ville d'Angers - Conventions (DEL-2024-345)- 2 -

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Rapporteur : Karine ENGEL

9°) Tournoi de tennis WTA "Open In Arte Angers Arena Loire" - Convention de partenariat tripartite - Attribution de subvention (DEL-2024-346)

10°) Politique sportive - Filière d'excellence sportive saison 2024/2025 - Conventions - Attribution de subventions (DEL-2024-347)

11°) Politique sportive - Associations sportives amateur - Subventions manifestations - Attribution (DEL-2024-348)

POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE

Rapporteur : Caroline FEL

12°) Programme "Cités éducatives" - Convention de mutualisation au titre du fonds de la cité éducative (DEL-2024-349)

13°) Organismes de gestion de l'enseignement catholique (Ogec) - Attribution de subvention d'aide à la restauration pour les cantines scolaires privées 2024/2025 (DEL-2024-350)

14°) Sensibilisation au handicap - Partenariat avec le Lycée Wresinski - Convention (DEL-2024-351)

15°) Végétalisation des cours d’école - Mécénat d'entreprise - Convention (DEL-2024-352)

16°) Accueil de loisirs associatif Marcelle Menet - Aide municipale au fonctionnement - « Soutien Loisirs » - Avenant à la convention d'objectifs (DEL-2024-353)

POLITIQUE PETITE ENFANCE

Rapporteur : Pascale MITONNEAU

17°) VYV3 Pays de la Loire - Convention d'objectifs (DEL-2024-354)

18°) Association Khera - Convention pluriannuelle d'objectifs (DEL-2024-355)

19°) Association Angers Proxim'Services - Convention pluriannuelle d'objectifs (DEL-2024-356)

20°) Lieu d'accueil enfants parents (Laep) Le Petit Pont - Convention de financement - Attribution d'une subvention du département de Maine-et-Loire (DEL-2024-357)

CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS

Rapporteur : Francis GUITEAU

21°) Associations animatrices de maisons de quartier - Avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs - Attributions de subventions (DEL-2024-358)

22°) Associations animatrices des maisons de quartier - Conventions pluriannuelles d'objectifs 2025-2026 avec le Centre Marcelle Menet et la Maison pour Tous de Monplaisir - Attribution de subventions (DEL-2024-359)- 3 -

23°) Fonds de participation des habitants (FPH) - Convention d'objectifs FPH Belle-Beille - Avenants - Attribution de subventions (DEL-2024-360)

Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD

24°) Centre d'information pour les droits des femmes et des familles (CIDFF) - Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) - Attribution de subvention (DEL-2024-361)

SANTE PUBLIQUE

Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN

25°) Commission communale d'accessibilité - Rapport annuel d'activité 2023 (DEL-2024-362)

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE

Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER

26°) Association Le Refuge - Attribution de subvention (DEL-2024-363)

27°) Association Habitat Jeunes David d'Angers - Service Logement Jeunes (SLJ) - Attribution de subvention (DEL-2024-364)

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

Rapporteur : Roch BRANCOUR

28°) Rives vivantes - Promenade de reculée - Encaissement d’un fonds de concours d'Angers Loire Métropole (DEL-2024-365)

29°) Ravalement de façades - Aide municipale au ravalement de façades - Campagne de ravalement - Attribution de subventions. (DEL-2024-366)

30°) Quartier Madeleine - Justices - Saint-Léonard - Boulevard de Lattre de Tassigny / 205 rue Saumuroise - Echange de parcelles (DEL-2024-367)

31°) Quartier La Roseraie - 164 bis rue Létanduère - Legs - Cession d'un bien bâti (DEL-2024-368)

Rapporteur : Maxence HENRY

32°) Quartier Madeleine - Justices - Saint Léonard - 326 rue Saint-Léonard - Déclassement du domaine public communal d'un ensemble immobilier (DEL-2024-369)

33°) Quartier Madeleine - Justices - Saint-Léonard - 326 rue Saint-Léonard - Vente d'un ensemble immobilier (DEL-2024-370)

Rapporteur : Yves GIDOIN

34°) Site des Eclateries Ouest - Convention d’action foncière tripartite avec Angers Loire Métropole et Alter Public (DEL-2024-371)- 4 -

PARCS, JARDINS ET PAYSAGES

Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK

35°) Tarifs des cimetières d'Angers 2025 - Création de nouveaux tarifs et ajustement des tarifs existants - Approbation (DEL-2024-372)

36°) Cimetières d'Angers - Concessions perpétuelles ou centenaires à l'état d'abandon - Décision de reprise (DEL-2024-373)

VOIRIE ET ESPACES PUBLICS

Rapporteur : Corinne BOUCHOUX

37°) Véloroute Angers - Sainte-Gemmes-sur-Loire - Aménagement cyclable - Chemin des Trois Paroisses - Enfouissement de réseaux aériens de télécommunication - Convention avec la commune des Ponts-de-Cé, le Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml) et Orange (DEL-2024-374)

DEPLACEMENTS

Rapporteur : Corinne BOUCHOUX

38°) Angers Loire Métropole - Instauration d'une zone à faibles émissions mobilité - Avis (DEL-2024-375)

Rapporteur : Patrick GANNON

39°) Plan Vélo - Quartier Monplaisir - Animation d'une vélo école - Association Les Petits Débrouillards - Attribution d'une subvention (DEL-2024-376)

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

Rapporteur : Isabelle PRIME

40°) Coopération internationale - Aménagement de parcelles "Tolou Keur" à Linguère au Sénégal - Appel à projets "Clé en main" - Convention de participation financière avec Pays de la Loire Coopération Internationale et Angers Loire Métropole (DEL-2024-377)

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Florian RAPIN

41°) Prestations de nettoyage des bâtiments publics de la Ville d’Angers (DEL-2024-378)

Rapporteur : Julien GUILLANT

42°) Finances - Provision pour dépréciation des actifs circulants (DEL-2024-379)- 5 -

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

43°) Déclaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH) 2024 - Effectifs au 31 décembre 2023 (DEL-2024-380)

w Liste des décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

w Liste des marchés à procédure adaptée pour information en application de l’article L. 2122- 22, alinéa 4 du code général des collectivités territoriales

w Questions diverses

Le 19 novembre 2024.

Christophe BECHU