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Conseil Municipal - 2025.06.24 oj cm Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025.06.24 oj cm)Thèmes du document : Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, Associations, ONG et mouvements politiques, - 1 -

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 30 juin 2025

ORDRE DU JOUR

w Approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux

des 31 mars 2025 et 28 avril 2025

POINT POUR INFORMATION

Restitution du temps d’accueil périscolaire « un trajet pour grandir » par les enfants participants

DOSSIERS EN EXERGUE

FINANCES

Rapporteur : Julien GUILLANT

1°) Compte de gestion 2024 - Approbation (DEL-2025-169)

2°) Compte administratif 2024 - Approbation (DEL-2025-170)

3°) Affectation des résultats 2024 (DEL-2025-171)

4°) Exercice 2025 - Budget principal et budget annexe - Décision modificative n° 1 (DEL-2025-172)

PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

5°) Dotation de la police municipale en arme de poing de catégorie B et actualisation de la convention de coordination des interventions de la police municipale et de la police nationale (DEL-2025-173)

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

Rapporteur : Christophe BÉCHU

6°) Renouvellement urbain du centre commercial Chapeau de gendarme - Alter public - Mandat d’études pré-opérationnelles (DEL-2025-174)- 2 -

Rapporteur : Florian RAPIN

7°) Quartier Belle-Beille - Rénovation du groupe scolaire Aldo Ferraro - Validation du programme et lancement du concours de maitrise d'œuvre (DEL-2025-175)

AUTRES DOSSIERS

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE

Rapporteur : Nicolas DUFETEL

8°) Action culturelle - Soutien aux acteurs culturels angevins - Attribution de subventions (DEL-2025-176)

9°) Éducation artistique et culturelle - Renouvellement d'un contrat local d'éducation artistique (Clea) - Soutien aux projets d'éducation artistique et culturelle (EAC) (DEL-2025-177)

10°) Direction de la Culture et du Patrimoine - Charte éthique du mécénat - Approbation (DEL-2025-178)

11°) Théâtres municipaux d'Angers (T.MA) - Programmation théâtrale de la saison 2025 - Mécénat d’entreprise - Convention avec GMR Investissement (DEL-2025-179)

12°) Échappées d'art - Mécénat d'entreprise - Convention avec la SARL Lucas Angers, Clenet Manutention et Pasquier Connection (DEL-2025-180)

13°) Musées d'Angers - Artothèque - Fondation Mécène et Loire - Convention de partenariat et de mécénat (DEL-2025-181)

POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE

Rapporteur : Caroline FEL

14°) Médiation 49 - Attribution d’une subvention complémentaire à la subvention annuelle (DEL-2025-182)

15°) Société publique locale (SPL) Angers Loire Restauration (Alrest) - Convention de prestations intégrées - Avenant n°5 (DEL-2025-183)

16°) Réfection des bibliothèques-centres de documentation des écoles et des accueils de loisirs (BCD) - Mécénat d'entreprise - Convention (DEL-2025-184)

POLITIQUE PETITE ENFANCE

Rapporteur : Pascale MITONNEAU

17°) VYV3 Pays de la Loire - Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2027 (DEL-2025-185)

18°) Convention de partenariat et de coopération CAF - VYV3 (DEL-2025-186)- 3 -

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Rapporteur : William BOUCHER

19°) Tour de France femmes 2025 - 3ème étape La Gacilly - Angers le 28 juillet 2025 - Convention avec la société Amaury Sport Organisation, Angers Loire Métropole et le Département de Maine-et-Loire (DEL-2025-187)

20°) Politique sportive - Association Etoile Angers basket - Saison 2025/2026 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2025-188)

21°) Politique sportive - Union féminine Angers basket 49 (Ufab 49) - Saison 2025-2026 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2025-189)

22°) Politique sportive - SAS Angers SCO handball - Saison 2024/2025 : attribution d'une subvention exceptionnelle - Saison 2025/2026 : convention et attribution d'une subvention (DEL-2025-190)

23°) Politique sportive - Association Angers SCO handball - Saison 2025/2026 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2025-191)

24°) Politique sportive - SA Ducs d'Angers - Saison 2025/2026 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2025-192)

25°) Politique sportive - Angers hockey club amateurs - Saison 2025/2026 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2025-193)

26°) Politique sportive - Association Angers SCO football - Saison 2025/2026 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2025-194)

27°) Politique sportive - Croix blanche Angers football - Saison 2025/2026 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2025-195)

28°) Politique sportive - Les Loups d'Angers tennis de table - Saison 2025/2026 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2025-196)

29°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Attribution d'une subvention manifestation (DEL-2025-197)

30°) Politique sportive - Dispositif d'accès à l'offre "A'tout Sport" - Cezam Pays de la Loire - Convention de partenariat (DEL-2025-198)

31°) Patinoire Angers IceParc - LS ANGERS GLACE - Convention de délégation de service public (DSP) - Avenant n°5 (DEL-2025-199)

POLITIQUE DE LA VILLE, CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS

Rapporteur : Francis GUITEAU

32°) Fonds projets de quartier - Attribution de subventions (DEL-2025-200)

33°) Contrat de ville 2025 - Attribution de subventions complémentaires - Avenant à la convention d'objectifs conclue avec Les Petits Débrouillards (DEL-2025-201)

34°) Dotation politique de la ville 2025 - Convention avec l'État (DEL-2025-202)- 4 -

35°) Associations d'habitants - Association Salpinte sans frontière - Fête annuelle de quartier - Attribution d'une subvention (DEL-2025-203)

Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD

36°) Budget participatif - Édition 2025 - Validation des projets lauréats (DEL-2025-204)

37°) Projet lauréat du budget participatif 2021 intitulé « Voie piétonne et cyclable jusqu’au parc du Hutreau » - Versement d’un fonds de concours à Angers Loire Métropole (DEL-2025-205)

SANTE PUBLIQUE

Rapporteur : Richard YVON

38°) Association Maison Olympe - Centre de santé gynécologique et pôle "estime de soi" à Monplaisir - Convention pluriannuelle d'objectifs 2025/2026 (DEL-2025-206)

39°) Association Montjoie - Maison des adolescents - Convention pluriannuelle d'objectifs 2025/2026 - Attribution d'une subvention (DEL-2025-207)

40°) Association Khera - Convention pluriannuelle d'objectifs 2025/2026 (DEL-2025-208)

41°) Association ligérienne d'addictologie de Maine-et-Loire (Alia 49) - Convention de partenariat 2025-2026 (DEL-2025-209)

42°) Université d'Angers - Faculté de santé - Symposium « Politiques et soins primaires » du Groupe francophone de soins primaires (GFSP) - Attribution d’une subvention exceptionnelle (DEL-2025-210)

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE

Rapporteur : Pascale MITONNEAU

43°) Angers Loire Campus (ALC) - Établissements d'enseignement supérieur - Concert de rentrée étudiante - Convention financière (DEL-2025-211)

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

Rapporteur : Roch BRANCOUR

44°) Paris - Rue Auguste Chabrières - Legs - Cession d'un appartement (DEL-2025-212)

45°) Quartier Centre-ville - Impasse du Griffon - Déclassement de parcelles (DEL-2025-213)

46°) Quartier Centre-ville - Impasse du Griffon - Cession de parcelles (DEL-2025-214)

47°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Attribution de subventions (DEL-2025-215)- 5 -

ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE

Rapporteur : Stéphane PABRITZ

48°) Parc de stationnement de la Cité administrative - Occupation par la Ville d’Angers d’une partie de ce parc – Convention avec l’Etat et le Département de Maine-et-Loire (DEL-2025-216)

49°) Création d'un tarif accessoire à l’activité commerciale des commerçants non sédentaires du marché du samedi, place Lafayette (DEL-2025-217)

50°) Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Revalorisation règlementaire des tarifs 2026 (DEL-2025-218)

PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

51°) Fourrière municipale et propreté publique - Octroi de remises gracieuses (DEL-2025-219)

BATIMENTS, VOIRIE ET ESPACES PUBLICS

Rapporteur : Florian RAPIN

52°) Ancien site de la Banque de France - Acquisition - Attribution d'un fond de concours à Angers Loire Métropole - Convention (DEL-2025-220)

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS

Rapporteur : Benoit PILET

53°) Édition 2025 des Austin Days - Attribution de subventions (DEL-2025-221)

54°) Association Angers Jumelages - Envoi d’un candidat angevin au concours de la chanson française de Torun, ville jumelle en Pologne - Attribution de subvention (DEL-2025-222)

Rapporteur : Mathilde FAVRE D'ANNE

55°) Assises nationales des cadres dirigeants des collectivités - Congrès du SNDGCT (Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales) - Édition 2025 à Angers - Attribution d'une subvention (DEL-2025-223)

56°) Forum annuel des communicants publics et territoriaux - Édition 2025 à Angers - Cap'com - Attribution de subvention (DEL-2025-224)

Rapporteur : Marie-Isabelle LEMIERRE

57°) Association 131ème section des médaillés militaires - Attribution d'une subvention (DEL-2025-225)

58°) Lions club Angers Roi René - Journée citoyenne 2025 (DEL-2025-226)- 6 -

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Christophe BÉCHU

59°) Syndicat intercommunal du village de vacances de Lamoura (SIVVL) - Dissolution - Approbation (DEL-2025-227)

60°) Syndicat intercommunal du village de vacances de Lamoura (SIVVL) - Constitution d'un groupement de commande entre les membres - Prestations juridiques (DEL-2025-228)

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

61°) Projet Demos (Dispositif d'éducation musicale et orchestrale à vocation sociale) - Renouvellement de la mission de coordination du projet éducatif et artistique - Mise à jour du tableau des emplois (DEL-2025-229)

Rapporteur : Julien GUILLANT

62°) Angers - Quartier Deux-Croix - Banchais - Avenue Victor Chatenay - Podeliha - Acquisition en Vefa 12 logements - Garantie d’emprunts (DEL-2025-230)

63°) Angers - Quartier Justices - Madeleine - Saint-Léonard - Rue Auguste Fonteneau - OFS public Proviva - Acquisition foncière - Garantie d’emprunt (DEL-2025-231)

64°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2025-232)

Rapporteur : Christophe BÉCHU

65°) Organismes divers - Désignations (DEL-2025-233)

w Liste des décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

w Liste des marchés pris en application de la délégation du conseil municipal au maire, pour information en application de l’article L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales

w Questions diverses

Le 24 juin 2025.

Christophe BÉCHU