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Conseil Municipal - 2025.07.15 oj cm Document publié le Lundi 21 juillet 2025 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025.07.15 oj cm)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, - 1 -

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 21 juillet 2025

ORDRE DU JOUR

DOSSIERS EN EXERGUE

POLITIQUE DE LA VILLE, CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS

Rapporteur : Francis GUITEAU

1°) Projets de quartier - Point d'étapes 2024-2025 (DEL-2025-234)

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

Rapporteur : Roch BRANCOUR

2°) NPNRU Monplaisir - Future passerelle du Parc Hébert de la Rousselière - Convention avec SNCF Réseau (DEL-2025-235)

3°) Quartier Doutre Saint-Jacques Nazareth - Aménagement urbain - Etudes urbaines pour l'aménagement des boulevards et places de la Doutre (DEL-2025-236)

4°) Rives vivantes - Aménagement urbain - Secteur boulevard de la Maine - Alter public - Choix de la maitrise d’œuvre urbaine (DEL-2025-237)

AUTRES DOSSIERS

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE

Rapporteur : Caroline FEL

5°) Action culturelle - Soutien aux acteurs culturels angevins - Attribution de subventions (DEL-2025-238)

6°) Action culturelle - 3ème édition du festival Angers Pianopolis - Modification de la délibération du 28 avril 2025 - Mécénat financier d'Architrav (DEL-2025-121) (DEL-2025-239)

TOURISME ET RAYONNEMENT

Rapporteur : Mathilde FAVRE D'ANNE

7°) Action culturelle - Déambulation fluviale "La Grande Remontée" - Attribution de subvention (DEL-2025-240)- 2 -

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Rapporteur : Karine ENGEL

8°) Politique sportive - Association sportives amateurs - Attribution de subventions manifestation - Approbation (DEL-2025-241)

POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE

Rapporteur : Caroline FEL

9°) Programme "Cités éducatives" - Convention cadre pluriannuelle relative au renouvellement du label de la Cité éducative d'Angers - Avenant portant intégration du quartier Savary-Giran (DEL-2025-242)

10°) Maison de quartier "Maison pour tous Monplaisir" - Aide municipale au fonctionnement des accueils de loisirs associatifs - Avenant à la convention d'objectifs (DEL-2025-243)

11°) Écoles, accueils de loisirs et structures périscolaires - Marché de transport de personnes (DEL-2025-244)

POLITIQUE DE LA VILLE, CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS

Rapporteur : Francis GUITEAU

12°) Associations animatrices des maisons de quartier - Contrat de ville - Programmation 2025 - Projets de quartier - Avenants aux conventions d'objectifs - Attribution de subventions (DEL-2025-245)

Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD

13°) Mois pour agir contre les violences sexistes et sexuelles - Le Chabada - "Elles festival" - Avenant n°4 à la délégation de service public - Attribution d'une subvention (DEL-2025-246)

Rapporteur : Karine ENGEL

14°) Comité français pour Yad Vashem - Exposition à la mémoire des Justes parmi les Nations de Maine-et-Loire - Attribution de subvention (DEL-2025-247)

SANTE PUBLIQUE

Rapporteur : Richard YVON

15°) Association Consommation logement et cadre de vie (CLCV) - Projets « Prévention et promotion de la Santé - Médiateurs santé » et « Octobre rose - Ateliers de sensibilisation dans les quartiers » - Attribution d’une subvention exceptionnelle (DEL-2025-248)

16°) Association Élus locaux contre le sida (ELCS) - Label « Ville engagée contre le sida » - Adhésion à l’association (DEL-2025-249)- 3 -

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE

Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER

17°) Association Eloquentia - Attribution d'une subvention (DEL-2025-250)

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

Rapporteur : Roch BRANCOUR

18°) Quartier Doutre Saint-Jacques Nazareth - Rue Garnier - Déclassement d'une emprise du domaine public communal (DEL-2025-251)

19°) Quartier Doutre Saint-Jacques Nazareth - Rue Garnier - Cession d'une emprise communale non bâtie (DEL-2025-252)

20°) Quartier Monplaisir - 75 Route de Briollay - Cession d'anciens locaux commerciaux (DEL-2025-253)

21°) Réserves foncières communales - Portage foncier - Portefeuille au 31 décembre 2024 auprès d'Angers Loire Métropole et de la plateforme Anjou Portage Foncier (DEL-2025-254)

22°) Stratégie de résorption des bidonvilles - Convention d'objectifs et de partenariat avec l'Etat, le Département de Maine-et-Loire, Angers Loire Métropole et les communes concernées (DEL-2025-255)

PARCS, JARDINS ET PAYSAGES

Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK

23°) Schéma directeur des paysages angevins - Patrimoine arboré - Diagnostic phytosanitaire complémentaire des arbres de la place Imbach (DEL-2025-256)

BATIMENTS, VOIRIE ET ESPACES PUBLICS

Rapporteur : Alima TAHIRI

24°) Place de l’Europe - Rénovation de la Maison départementale des solidarités Angers Est - Exonération totale de la redevance d’occupation du domaine public en faveur du Département de Maine-et-Loire (DEL-2025-257)

Rapporteur : Christophe BÉCHU

25°) Enfouissement des réseaux aériens de télécommunication et de basse tension - Rues Saumuroise et Eugène Delacroix - Syndicat intercommunal d’énergies de Maine-et-Loire (Siéml) - Orange - Convention - Versement à Angers Loire Métropole d’un fonds de concours (DEL-2025-258)

Rapporteur : Stéphane PABRITZ

26°) Quartier Doutre - Quai des Carmes - Retrait de la délibération de cession de gré à gré d'un bien de type modulaire au profit de la SARL La Maison du quai (DEL-2025-259)- 4 -

ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE

Rapporteur : Stéphane PABRITZ

27°) Chambre de commerce et d’industrie de Maine-et-Loire - Convention de partenariat (DEL-2025-260)

COMMUNICATION

Rapporteur : Christophe BÉCHU

28°) Angers Loire Télévision - Contrat d'objectifs et de moyens - Approbation (DEL-2025-261)

Rapporteur : Caroline FEL

29°) Tarification des documents des services culturels et de la photothèque (DEL-2025-262)

PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

30°) Conseil pour les droits et devoirs des familles - Création et approbation de sa composition (DEL-2025-263)

31°) Association sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence à l'adulte - Projet "Roulez jeunesse" - Attribution de subvention (DEL-2025-264)

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD

32°) Règlement temps de travail (DEL-2025-265)

33°) Vacations de psychologue - Actualisation (DEL-2025-266)

34°) Collège référent déontologue des agents - Déontologue des élus - Rapports d’activité 2024 (DEL-2025-267)

Rapporteur : Maxence HENRY

35°) Reprise de personnels - Espace Frédéric Mistral (DEL-2025-268)

Rapporteur : Julien GUILLANT

36°) Angers - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - ZAC des capucins - Rue Chêne Belot - Résidence "La Pinède" - Podeliha - Acquisition en vefa de 26 logements - Garantie d’emprunts (DEL-2025-269)

37°) Angers - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Boulevard Jean-Moulin - Résidence "Ilot Alto" - Podeliha - Acquisition en Vefa de 11 logements - Garantie d’emprunts (DEL-2025-270)- 5 -

38°) Angers - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Avenue des Hauts-de-Saint-Aubin - Résidence "L’Aubier" - Podeliha - Acquisition en vefa de 8 logements - Garantie d’emprunts (DEL-2025-271)

w Liste des décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

w Liste des marchés pris en application de la délégation du conseil municipal au maire, pour information en application de l’article L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales

w Questions diverses

Le 15 juillet 2025

Christophe BÉCHU