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Conseil Municipal - 2025.03.19 oj cm Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Angers. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025.03.19 oj cm)Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Associations, ONG et mouvements politiques, - 1 -

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 31 mars 2025

ORDRE DU JOUR

w Approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux

des 30 septembre 2024, 28 octobre 2024, 25 novembre 2024 et 16 décembre 2024

DOSSIERS EN EXERGUE

FINANCES

Rapporteur : Julien GUILLANT

1°) Budget primitif 2025 (DEL-2025-79)

2°) Taxes foncières et taxe d'habitation sur les résidences secondaires - Fixation des taux pour l'année 2025 (DEL-2025-80)

3°) Taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale - Exonération en faveur des fondations et des associations remplissant les conditions prévues au a) ou au b) du 1 de l'article 200 du code général des impôts, à l’exception des fondations d’entreprise (DEL-2025-81)

4°) Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Liste des opérations présentées pour 2025 (DEL-2025-82)

AUTRES DOSSIERS

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE

Rapporteur : Christophe BÉCHU

5°) Action culturelle - Soutien exceptionnel aux acteurs culturels angevins - Attribution de subventions (DEL-2025-83)

Rapporteur : Nicolas DUFETEL

6°) Action culturelle - Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions (DEL-2025-84)- 2 -

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Rapporteur : Karine ENGEL

7°) Politique sportive - Team Angers Sport - Talents sportifs - Soutien financier - Année 2025 - Approbation (DEL-2025-85)

8°) Politique sportive - Associations sportives amateur - Attribution de subventions "manifestations" - Approbation (DEL-2025-86)

9°) Politique sportive - Dispositif "Partenaires clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions (DEL-2025-87)

10°) Patinoire Angers IceParc - Délégation de service public avec l'UCPA - Tarification 2025/2026 (DEL-2025-88)

11°) Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques (Cojop) Paris 2024 - Donation des invendus de la braderie du 6 octobre 2024 - Convention (DEL-2025-89)

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

12°) Politique sportive - Établissement public du parc du lac de Maine (Eppalm) - Participation de la collectivité au titre des missions de service public pour l'année 2025 (DEL-2025-90)

POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE

Rapporteur : Caroline FEL

13°) Société publique locale (SPL) Angers Loire Restauration (Alrest) - Tarification des repas - Année scolaire 2025-2026 (DEL-2025-91)

CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS

Rapporteur : Francis GUITEAU

14°) Associations animatrices de maisons de quartier - Convention pluriannuelle d’objectifs - Avenants - Attribution de subventions (DEL-2025-92)

15°) Beauval-Bédier-Morellerie - Espace de vie sociale - Caisse d'allocations familiales (CAF) de Maine-et-Loire - Convention d'objectifs et de financement - Prestation de service "Animation locale" (DEL-2025-93)

Rapporteur : Simon GIGAN

16°) Association culturelle berbère Asirem - Attribution de subvention (DEL-2025-94)

Rapporteur : Corinne BOUCHOUX

17°) Tiers-Lieu L'Esvière - Festival des vivants - Attribution de subvention (DEL-2025-95)- 3 -

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE

Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER

18°) Centre d'information Jeunesse de la Ville d’Angers - Demande de renouvellement de la labellisation "Information Jeunesse" - Convention avec l'État (DEL-2025-96)

URBANISME, AMENAGEMENT URBAIN ET VOIRIE

Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN

19°) Quartier Deux-Croix Banchais - Rue de la Croix Blanche - Acquisition de parcelles en nature d'espaces verts (DEL-2025-97)

20°) Quartier Roseraie - Boulevard Eugène Chaumin / rue de Létanduère - Déclassement du domaine public communal (DEL-2025-98)

21°) Quartier Roseraie - Boulevard Eugène Chaumin / rue de Létanduère - Exonération partielle de la redevance d’occupation du domaine public (DEL-2025-99)

22°) Quartier Roseraie - Boulevard Eugène Chaumin / rue de Létanduère - Adoption d'un protocole transactionnel (DEL-2025-100)

23°) Quartier Centre-ville - Impasse des Petits-Pères - Convention d’installation d’un portail avec les syndics de copropriété concernés (Foncia Anjou Maine et L'Adresse) (DEL-2025-101)

24°) Occupation du domaine public - Complément à la grille tarifaire (DEL-2025-102)

Rapporteur : Maxence HENRY

25°) Enfouissement des réseaux aériens - Rue de la Maître-Ecole - Réalisation complémentaire du génie civil optique par le Syndicat intercommunal d’énergies de Maine-et-Loire (Siéml) (DEL-2025-103)

PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

26°) Prévention spécialisée - Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence à l'adulte (Asea) - Département de Maine-et-Loire - Convention 2025 (DEL-2025-104)

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS

Rapporteur : Benoit PILET

27°) Orchestre symphonique du lycée David d'Angers - Déplacement à Austin (Etats Unis) - Attribution de subvention (DEL-2025-105)

Rapporteur : Isabelle PRIME

28°) Déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions (DEL-2025-106)- 4 -

29°) Institut Confucius - Maison de l'Europe - Angers International Welcome - Parcours le Monde - Attribution de subventions de fonctionnement pour l'année 2025 (DEL-2025-107)

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

30°) Tableau des emplois - Mise à jour 2025 (DEL-2025-108)

Rapporteur : Christophe BÉCHU

31°) Médiation territoriale - Médiateur de la Ville d'Angers - Désignation (DEL-2025-109)

Rapporteur : Julien GUILLANT

32°) Gestion de la fourrière animale pour les communes d’Angers Loire Métropole - Groupement de commande avec les communes d’Angers Loire Métropole - Autorisation de signature du contrat (DEL-2025-110)

33°) Angers - Quartier Belle-Beille - Rue de Pruniers - Soclova - Acquisition en vefa de 19 logements - Garantie d'emprunts (DEL-2025-111)

34°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente (DEL-2025-112)

w Liste des décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

w Liste des marchés pris en application de la délégation du conseil municipal au maire, pour information en application de l’article L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales

w Questions diverses

Le 19 mars 2025.

Christophe BECHU