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Conseil Municipal - 20210924 cm som
Conseil Municipal - 20210204 cm som
Document publié le Jeudi 4 février 2021 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20210204 cm som)
Thèmes du document : Jeunesse, Inégalités sociales, Institutions publiques,
Cunsigliu municipale di u 4 di ferraghju di u 2021
Conseil municipal du 4 février 2021
Summariu-Sommaire
Fichier 1 : Ordre du jour (ODJ)
Fichier 2 : Hors commission (HOCO)
Fichier 3 : Commission des affaires économiques, sociales, culturelles et de l’éducation (COAS)
Fichier 4 : Commission de l’aménagement de l’espace urbain (COAU)
Rapports HOCO Page
0. Compte rendu du conseil municipal du 18 décembre 2020 2
1. Motion relative à la situation des détenus Pierre Alessandri et Alain Ferrandi 46
2. Compte rendu des décisions prises par le maire au titre de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
49
3. Compte rendu des décisions prises par le maire au titre des procédures non formalisées
53
Rapports COAS Page
4. Attribution d’une subvention à l’association « una volta » pour l’année 2021 74 5. Approbation d’une convention d’objectifs et de soutien avec la Collectivité de Corse et l’association Musanostra 2020-2022
77
6. Mise à jour de la grille tarifaire pour l’envoi des ouvrages mis en vente à la boutique du Musée
91
7. Modification de la grille des tarifs des vaccins 92
8. Convention de partenariat avec la SARL « Albiana » dans le cadre de la création d’une application mobile
93
9. Attribution d’une subvention à l’association Corsica Turchina pour le financement d’une statue à l’effigie de Claude Papi
97
Rapports COAU Page
10. U puntettu : Expropriation au 2, rue des Mulets 100
11. Acquisition de l’ilot la poste à l’office foncier de la Corse 101
12. Convention de mise à disposition du Centre social de Paese Novu 103
13. Approbation d’une convention avec EDF relative au local Papazian 113 14. Aménagement du carrefour de la RD 81 avec le chemin du Fort Maurel 117 15. Approbation du protocole transactionnel relatif au litige opposant la commune de Bastia à la SARL « le Régent » devant la Cour de Cassation
123
16. Approbation du principe de délégation de service public pour le stockage et la distribution de gaz sur le territoire Bastiais et approbation de la convention de groupement de commandes avec les communes de Furiani, San Martinu di Lota et Ville di Petrabugnu pour le renouvellement de la concession gazière
132
17. Approbation d’un Projet Urbain Partenarial au bénéfice de Joachim Dantas 157
Fichier 4 : Commission des finances et de la transparence publique (COFI)
Rapports COFI Page
18. Recapitalisation du SCIC à hauteur de 50 000 euros 164
19. Transformation de postes 166
20. Création du poste de coordonnateur de projets Serviziu lingua e cultura corsa 167 21. Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel pour le cadre d’emploi des Educateurs des Jeunes Enfants
168