Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR sommaire CM 02 05 2022
Compte-Rendu - CR sommaire CM 26 04 2021
Compte-Rendu - ll CR sommaire CM 24 10 2022
Compte-Rendu - CR sommaire CM 04 12 2023
Compte-Rendu - CR sommaire CM 03 04 2023
Déliberation - Deliberations CM 26 09 2023
Compte-Rendu - 2019 09 26 CM CR SOMMAIRE
Compte-Rendu - CR sommaire CM 22 03 2021
Compte-Rendu - CR sommaire CM 04 07 2022
Compte-Rendu - CR sommaire CM 23 12 2021
Compte-Rendu - CR sommaire CM 26 09 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Laurent-sur-Saône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR sommaire CM 26 09 2023)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Consommateurs,
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
26
SEPTEMBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-six
septembre,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
SAINT-LAURENT-sur-SAÔNE
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
Mairie
de
Saint-Laurent-sur-Saône,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Jacques
DOUSSOT,,
Maire.
Présents:
M.
DOUSSOT,
Maire;
MM.
MARTINEZ,
SAUVAGEON,
et
Mesdames
GAULTHIER
et
MELLAC,
Adjoints;
Mmes
CAO-BROWN
(arrivée
à 19h12),
CHEVAUCHET,
COTTIN,
FLORE,
GERTRUDES,
PERCHE
et
MM.
BARBOSA,
CHAMBARD
(arrivé
à 19h04),
CHAREYRE,
PROST,
Conseillers
Municipaux.
Excusés
:
Monsieur
Pierre
BRESSION,
Conseiller
Municipal,
donne
pouvoir
à Monsieur
Jean-Claude
MARTINEZ,
Adjoint
; Monsieur
Patrick
BURTIN,
Adjoint,
donne
pouvoir
à
Madame
Fabienne
PERCHE,
Conseillère
Municipale
; Monsieur
Frédéric
MACQUET,
Conseiller
Municipal,
donne
pouvoir
à Monsieur
Marc
SAUVAGEON,
Adjoint
; Madame
Myriam
CAÏCEDO,
Conseillère
Municipale.
Propos
liminaires
de
Monsieur
le Maire
:
Je suis
heureux
de
vous
retrouver
pour
cette
nouvelle
rentrée,
j'espère
que
chacun
a pu
profiter
de
cette
période
estivale
pour
recharger
ses
batteries,
que
chacun
a pu
pofiter
de
ses
proches
et de
ces
moments
précieux
pour
à nouveau
vous
consacrer
pleinement
à votre
mission
de
conseiller
au
service
de
nos
concitoyens.
J'ai
aussi
volontairement
décalé
le
conseil
de
ce
soir
pour
que
tous
puissent
y participer,
chacun
apréciera
cette
démarche
à
son
juste
titre.
L'été
ne
fut
pas
pour
autant
de
tout
repos,
nous
dûment
retrousser
les
manches
pour
entrevoir
une
rentrée
sereine.
La
tarification
sociale
de
la cantine
connait
un
franc
succès,
avec
des
effectifs
qui
avoisient
les
90
demi-pensionnaires
qui
bénéficient
d’un
repas
complétement
équilibré
(loi
égalim).
C'est
une
satisfaction
bien
sûr
pour
notre
commune
d'offrir
ce
type
de
prestation
aux
familles,
ce
n’est
pas
pour
autant
que.les
impayés
de
cette
prestation
diminuent,
même
avec
des
factures
très
allégées,
c’est
vous
dire
si les
difficultés
sont
grandes
pour
certains.
3, La
forte
augmentation
d'élèves
à la
cantine
a eu
pour
conséquence
également
de
revoir
notre
copie
concernant
la
gestion
du
temps
méridien
pour
se
mettre
en
conformité
avec
le
taux
d'encadrement
et
la
qualification
des
encadrants.
En
concertation
avec
le CLEM,
nous
avons
opté
pour
un
passage
du
temps
méridien
qui
passe
sous
la
coupelle
de
la
gestion
Centre
de
loisirs
sans
hébergement
(CLSH)
pour
répondre
aux
exigences
et au
confort
de
nos
élèves.
Ce
temps
méridien
en
(CLSH)
est
organisé
autour
d’une
co-direction
avec
nos
animateurs
professionnels
du
CLEM
Laëtitia
SWIADEK
et David
KUMPF,
épaulés
par
des
animateurs
professionnels
du
CLEM,
d’agents
titulaires
de
la
collectivité
(ATSEM,
personnels
de
cantine)
et
agents
contractuels
de
la
mairie
titulaires
d’un
diplôme
spécifique.
Ce
modèle
de
fonctionnement
répond
pleinement
aux
nécessités
impératives
minimales
de
l'accompagnement
des
élèves
pendant
ce
temps
délicat
mais
si
important.
Cette
stratégie
à un
coût
qui
est
supporté
pour
moitié
par
la CAF
et
un
reste
à charge
pour
la
collectivité
de
14.854,75
€/année.
C’est
un
choix
social
éducatif
assumé.
On
ne
négocie
pas
avec
le taux
d'encadrement
et la
qualification
de
l'encadrement.
L'autre
point
sur
lequel
nous
nous
sommes
activés
concerne
le ré-emploi
des
éléments
du
bâtiment
SESCOÏ.
Nous
avions
négocié
avec
le
nouvel
acquéreur,
la
société
LP
PROMOTION,
les
prélèvements
d'éléments
structurants
de
grande
qualité,
pour
leur
donner
une
deuxième
vie
avant
démolition.
Agents,
maire,
adjoints,
conseillers
et
simples
citoyens
ont
opéré
pour
récupérer
pendant
les
quinze
derniers
jours
d'août
:
e
menuiseries
aluminiums
pour
l’école
e
modules
de
parois
pour
le
bureau
de
la
directrice
d'école
e
barrière
coulissante
pour
l’espace
compost
e
portail
sectionnel
pour
les
ateliers
municipaux
e
140
m2
de
bardage
trespa
pour
le
vestiaire
du
foot
e
200
m2
de
dalle
de
plafond
grande
qualité
pour
l’école
maternelle
e
400
m2
de
dalle
de
moquette
lestée
pour
la
salle
de
gym,
salle
polyvalente
e
élèments
d'électricité
(prises
interrupteurs
etc.)
e garage
à vélo
Il fallut
supporter
chaleur
et poussière
mais
cela
a tout
son
sens
avec
les
enjeux
actuels
et
la
nécessité
autant
que
faire
ce
peut,
d'utiliser
le
ré-emploi.
La
valorisation
des
matériels
récupérés
dépasse
les
50
000
€.
Les
commerces
ont
aussi
été
notre
préoccupation
cet
été.
Nous
avions
étudié
en
commission
des
finances
afin
de
trouver
une
solution
alternative
au
relogement
de
l’activité
de
la
Palestre.
Des
solutions
ont
été
envisagées
mais
les
services
juridiques
de
l’association
des
maires
de
France
nous
ont
déconseillé
d'opter
pour
ce
choïx.
Car
même
s’il
se
justifiait
de
solutionstransitoire
apportant
des
compensations
financières
à
la
commune,
il
ne
présentait
pas
toutes
les
garanties
légales.
La
palestre
a par
conséquent
ré-investi
une
partie
de
son
ancien
espace
pour
le moment.
Il fallut
également
trouver
rapidement
une
solution
pour
reloger
la boulangerie
afin
de
conserver
ce
commerce
de
proximité
sur
notre
commune.
Je
voulais
au
nom
du
conseil remercier Mr MAZILLE néo-propriétaire du bâtiment qui reçoit actuellement notre boulangerie, pour avoir accepté notre proposition dans son nouvel espace. Le repas républicain a été un franc succès. Nos associations ont également fait le plein de leurs adhérents pour cette rentrée ce qui constitue aussi un marqueur fort de bonne santé et de vitalité d'une commune engagée avec des bénévoles motivés et passionnés. INTERVENTION DE Madame Isabelle GAULIN, Directrice de la SEMA, afin de donner des informations sur le marché de maîtrise d'œuvre relatif aux travaux de réfection de la place de la République qui va être voté lors de ce conseil, et de répondre aux questions que pourraient se poser les Conseillers Municipaux. Monsieur le Maire propose de voter ce point en premier. Le Conseil Municipal émet un avis favorable. LE CONSEIL MUNICIPAL, APRÈS EN A VOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ, AVEC 1 ABSTENTION : Monsieur Jean CHAREYRE, Conseiller Municipal, + TRAVAUX PLACE DE LA RÉPUBLIQUE : ATTRIBUTION MAÎTRISE D'ŒUVRE APPROUVE l'attribution du marché de maîtrise d'œuvre relatif à la réfection de la place de la République à EQUINOXE PAYSAGES et INGEPRO pour un montant global et forfaitaire s’élevant à 108.100 € H.T.T, soit 129.720 € TTC sur la durée du marché, dont 89.300 € H.T. de tranche ferme et 18.800 € H.T. de tranche optionnelle. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à cette maîtrise d'œuvre. DIT que les crédits correspondants sont prévus au budget 2023. LE CONSEIL MUNICIPAL, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ, + DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN - M. et Mme GUILLOT : parcelle A253 ; rue Tony Révillon ; 48,11 m°? ; acheteur : SCI ACMC INVESTISSEMENTS - M. Karim LAKRAA : parcelle A210 ; 173, rue de la Levée ; 79 m°? ; acheteurs : M. et Mme ROBIO EL MAKRAI - Madame Léa SEUROT : parcelle A813 ; 62 rue de la Poste ; 104,33 m°? ; acheteur : Mme Annick GÉRIN - Madame Chloé CHAGOURIN : parcelle A40 ; 130 rue Jean Jaurès ; 78,03 m? ; acheteur : M. Sébastien GRANGER à - SARL Les Mimosas : parcelles A751, 753 et 755 ; 35,43 et 51 rue de la Levée ; 60,48 m° ; acheteurs : M. et Mme BARRANCO - SCI Résidence La Saône : parcelle A333 ; place de la République ; 638 m°? ; acheteur : KYANEOS PIERRE ' - Monsieur
Jules
DREYFUS
: parcelle
A7
; 83
rue
Neuve
; 47,04
m?
; M.HONORÉ
Le
Conseil
Municipal,
RENONCE
À SON
DROIT
DE
PRÉEMPTION
URBAIN.
e SUBVENTION
CLEM
DÉCIDE
d’abonder
la
subvention
2023
accordée
au
CLEM
de
6.574,00€.
* ASSOCIATION
SPORTIVE
SAINT
LAURENTINE
: SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
DÉCIDE
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
de
1.000
€ à
l’A.S.S.L.
+ DÉGRADATIONS
SUR
BIENS
COMMUNAUX
: RECETTE
EXCEPTIONNELLE
DÉCIDE
que
le remboursement
de
la somme
de
4.137
€ correspondant
aux
réparations
effectuées
suite
à des
dégradations
commises
par
de
jeunes
adolescents
soit
demandé
aux
parents
de
ceux-ci.
+ REMBOURSEMENT
ENROULEUR
PAR
CLEM
: RECETTE
EXCEPTIONNELLE
DÉCIDE
que
soit
demandé
au
CLEM
le
remboursement
de
55
€,
montant
correspondant
à
l'achat
d'un
nouvel
enrouleur.
+ RECETTES
REPAS
RÉPUBLICAIN
: DON
AU
BUDGET
DU
C.C.AS.
DÉCIDE
que
les
recettes
perçues
au
titre
du
repas
républicain
(1.200
€) soient
reversées
au
budget
du
CCAS.
+ CIMETIÈRE
COMMUNAL
: TARIF
RENOUVELLEMENT
CASE
COLUMBARIUM
FIXE
à 250
€ le
renouvellement
d’une
case
de
columbarium
pour
30
ans.
+ BUDGET
COMMUNAL
: ADMISSION
EN
NON
VALEUR
ADMET
EN
NON
VALEUR
la
somme
de
879,78
euros.
+ CRÉATION
DE
TROIS
POSTES
D'ADJOINT
D'ANIMATION
DÉCIDE
la création
de
trois
postes
d’adjoint
d'animation
de
8 heures
hebdomadaires
chacun. DIT
que
le tableau
des
emplois
de
la commune
sera
modifié
en
conséquence.
+ CRÉATION
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
TECHNIQUE
DÉCIDE
la création
d’un
poste
d’adjoint
technique
de
10
heures
hebdomadaires.
DIT
que
le tableau
des
emplois
permanent
de
la commune
sera
modifié
en
conséquence.
* RECENSEMENT
POPULATION
2024
: AGENTS
RECENSEURS
ET
COORDINATEUR
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à ptocéder
au
recrutement
de
cinq
agents
recenseurs
et
d'un
agent
coordinateur. + ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION SANTÉ SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION DE L’AIN Aucune décision prise. °__ ADHÉSION À LA CONVENTION _ DE PARTICIPATION COUVERTURE PRÉVOYANCE SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION DE L’AIN Aucune décision prise. + BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE : APPROBATIONS DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR, DE LA NOUVELLE CONVENTION CONCLUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE L’AIN, DES HORAIRES D'OUVERTURE AU PUBLIC ET DE LA GRATUITÉ D'INSCRIPTION ET D'EMPRUNT POUR CERTAINES CATÉGORIES DE PERSONNES APPROUVE : - le règlement intérieur de la bibliothèque rédigé il y a déjà plusieurs années - la nouvelle convention 2023-2028 conclue avec le Département et autorise Monsieur le Maire à la signer - les horaires suivants d'ouverture au public de la bibliothèque : mardi : 17h à 19h; mercredi 10h à 12 h et 16h30 à 18h30 ; jeudi: 15h à 18h; vendredi: 16h30 à 18h30 : samedi : 10h à 12h. - la gratuité d'inscription et d'emprunt pour les personnes suivantes : moins de 18 ans ; étudiants ; en recherche d'emploi ; les bénéficiaires des minima sociaux (RSA, Allocation Adulte Handicapé, Allocation Spécifique et Allocation Personnalisée à l’'Autonomie) ; professionnels de la petite enfance, enseignants et éducateurs ainsi que tous professionnels, associations ou services de collectivité favorisant l'accès d’un public à la lecture ou à la culture. ° INFORMATIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES Questions posées par le groupe « Saint-Laurent autrement » : & En 2022, 4 départements, dont l'Ain ont été classés en zones d’alertes renforcées, niveau 3 sur 4 des alertes sècheresse. Compte-tenu des prédictions météorologiques et de la pénurie d'eau, plusieurs communes viennent d'interdire la construction de piscines privées. C’est Le cas dans 9 communes du Var, où les maisons individuelles et les immeubles ont la formelle interdiction de construire de nouvelles piscines pendant les 5 années à venir. Ces nouvelles restrictions communales sur les permis de construire de piscines ont vocation à prévenir le manque d’eau durant des épisodes de sécheresses avancés. A Saint-Laurent, envisage-t-on d'autoriser ou d'interdire la construction de nouvelles piscines privées ?" Monsieur le Maire indique qu'il a saisi la DDT sur cette question et qu'il lui a été répondu que les Maires n’ont pas le droit d’interdire les piscines. La seule restriction possible est l'interdiction de remplir les piscines qui est prise par arrêté préfectoral. Ÿ Festival de théâtre : - pouvez-vous donner des informations complémentaires à l'article paru dans la presse ? Les‘troupes n’étant pas prêtes, le festival est reporté à une date
ultérieure.
- la
communication
n'a
pas
commencé
alors
que
le festival
doit
débuter
le 6
octobre
:
n'est-ce
pas
un
peu
tard
?
- est-ce
que
le CLEM
est
impliqué
dans
cet
évènement
?
Monsieur
André
PROST,
Conseiller
Municipal,
souhaite
savoir
qui
est
l’Adjoint
en
charge
des
Affaires
culturelles
car
il trouve
étonnant
qu’il
y ait
un
article
dans
le
journal
annonçant
le festival
et
qu’ensuite
celui-ci
soit
annulé.
Il lui
est
répondu
que
tout
ceci
est
indépendant
de
la Mairie,
ce
n’est
pas
la collectivité
qui
organise
ce
spectacle.
Monsieur
Jean
CHAREYRE,
Conseiller
Municipal,
pense
que
ce
festival
est
une
bonne
idée. $
Bulletin
municipal
- sauf
erreur,
le dernier
bulletin
municipal
date
de
novembre
2022
; pourquoi
n'y
a-t-il
pas
eu
de
nouvelle
parution
? Un
bulletin
est
en
cours
de
rédaction.
$ Commissions - est-il
possible
de
procéder
à la
désignation
d'André
Prost
dans
les
différentes
commissions
en
remplacement
d'Emmanuel
Garcia
Piqueras
? Monsieur
André
PROST
est
désigné
membre
des
Commissions
suivantes
:
- communication
- commerces
et développement
économique
& Fourrière - peut-on
prévoir
un
groupement
d'achat
avec
Mâcon
ou
la MBA
pour
le prochain
marché
de
fourrière
? La
MBA
ne
dispose
pas
de
cette
compétence.
Madame
Patricia
GERTRUDES,
Conseillère
Municipale,
évoque
le feu
du
25
septembre
dernier
sur
le site
de
compostage.
Monsieur
Jacques
DOUSSOT,
Maire,
lui
répond
qu'il
s’agit
d’un
acte
de
malveillance.
Monsieur
Marc
SAUVAGEON,
Adjoint,
indique
qu’il
était
présent
sur
les
lieux
et qu’il
a
dit
aux
pompiers
de
ne
pas
venir,
notamment
à cause
des
restrictions
existantes
au
niveau
de
l’eau.
Monsieur
André
PROST,
Conseiller
Municipal,
s'étonne
de
l'intervention
en
ce
sens
de
Monsieur
SAUVAGEON,
le brulage
des
déchets
étant
interdit
jusqu’au
30
septembre.
Il aimerait
que
l’on
parle
de
fond
car
on
parle
beaucoup
d'écologie
et là
on
a une
émanation
importante
de
Co2
qui
dure
assez
longtemps
et on
dit
aux
pompiers
de
ne
pas
intervenir. Pour
conclure,
Monsieur
Jean-Claude
MARTINEZ,
Adjoint,
précise
que
deux
pompiers
sont
venus
voir
sur
place
et n'ont
pas
jugé
utile
de
programmer
une
intervention
de
leur
service. Il évoque ensuite la Commission Environnement qui s’est réunie le 16 septembre et a travaillé sur le cimetière. Sur les conseils d’une des membres un essai (ray-grass) va être réalisé après la Toussaint sur une allée. Une étude de la rue de la Levée est en cours également. Retrait d’une place de stationnement afin de mettre des massifs. Concernant la rue Albert Cousin, le parterre devant la salle des fêtes va être refait. Monsieur le Maire tient à féliciter cette Commission, véritable « labo à idées ». Monsieur Marc SAUVAGEON, Adjoint, prend la parole afin d'évoquer l’écluse provisoire installée rue du pré paquier et précise qu’il s’agit là d’un essai afin de tenter de limiter la vitesse des véhicules. Madame Sandrine GAULTHIER, Adjoint, indique ensuite que la rentrée scolaire s’est déroulée, dans une bonne ambiance et avec une bonne répartition des classes. Monsieur André PROST, Conseiller Municipal, souhaite mettre «un zeste de politique suite au discours du Président de la République » qui a dit que les taxes foncières ont augmentées à cause des communes. Il souhaite qu’au niveau local, nous soyons capables d'expliquer les hausses puisque la commune n’a augmenté que de 1% sa part. Monsieur Jacques DOUSSOT, Maire, répond qu’une explication rationnelle des répartitions de la taxe foncière sera apportée sur le flash info du site de la commune ainsi que dans le bulletin municipal. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 36