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Compte-Rendu - CR sommaire CM 26 04 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Laurent-sur-Saône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR sommaire CM 26 04 2021)
Thèmes du document : Transports, Humanitaire, Santé,
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
26
AVRIL
2021
L'an
deux
mille
vingt
et un,
le vingt-six
avril,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
SAINT-LAURENT-sur-SAÔNE
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
salle
des
fêtes
de
Saint-Laurent-sur-Saône
sous
la Présidence
de
Monsieur
Jacques
DOUSSOT,
Maire.
Présents
: M.
DOUSSOT,
Maire
; MM.
SAUVAGEON,
MARTINEZ,
BURTIN
et
Mesdames
GAULTHIER,
MELLAC,
Adjoints.
Mmes
CAO-BROWN,
COTTIN,
FLORE,
GERTRUDES,
PERCHE,
et MM.
BARBOSA,
BRESSION,
CHAMBARD,
CHAREYRE,
GARCIA-PIQUERAS,
Conseillers
Municipaux.
Excusés
: Madame
Florence
CHEVAUCHET,
Conseillère
Municipale,
donne
pouvoir
à
Madame
Sandrine
GAULTHIER,
Adjointe
; Monsieur
Frédéric
MACQUET,
Conseiller
Municipal,
donne
pouvoir
à Monsieur
Marc
SAUVAGEON,
Adjoint.
Absente
: Madame
Myriam
CAÏCEDO,
Conseillère
Municipale.
ADOPTION
PROCÈS-VERBAL
DU
22
MARS
2021
: Observations
reçues
par
mail
de
M.
GARCIA-PIQUERAS
(en
noir),
réponses
apportées
en
vert
:
Impôts
locaux,
merci
de
noter
l'abstention
de
M.
Jean
Chareyre
©
dans
le
compte-rendu
il
est
bien
noté
2 abstentions
de
Monsieur
Garcia-Piqueras
(puisque
pouvoir
de
M.
CHAREYRE) Plan
de
financement
de
la gendarmerie
, merci
de
noter
l'abstention
de
E. Garcia-
Piquéras
ainsi
que
celle
de
Jean
Chareyre
© M.
GARCIA-PIQUERAS
n’a
pas
fait
part
de
son
abstention
lors
du
vote
du
plan
de
financement
le 22
mars
dernier.
D'une
manière
plus
générale
nous
souhaiterions
que
les
questions
du
groupe
d'opposition
soient
mentionnées
aux
CR
des
CM
à fortiori
dans
l'organisation
à huis
clos
qui
nous
contraint
© les
questions
seront
dorénavant
retransmises
dans
le PV
Le
procès-verbal
de
la séance
du
22
mars
2021
est
adopté
à l’unanimité. Propos
liminaires
de
Monsieur
le Maire
:
«Au
milieu
des
difficultés
inhérentes
à la
crise,
l'épidémie
que
nous
traversons
a
également
mis
en
valeur
tout
le professionnalisme
des
agents
de
La
Mairie.
Ils
ont
su
démontrer,
semaine
après
semaine,
leur
résilience,
leur
humanité
et
leur
bienveillance.
Nous
ne
pouvons
que
remercier,
avec
humilité
et respect,
l’ensemble
des
agents
pour
l'immense
travail
accompli.
La
campagne
de
vaccination
continue,
dans
le phasage
la priorité
est
actuellement
portée
sur
la vaccination
de
la 2°
injection
(Centre
de
Vaccination
du
Centre
Omnisports
de
MACON
300
doses
journalières
sont
programmées
en
deuxième
injection
contre
50
en
primo).
Nous
atteignons
actuellement
14
millions
de
premières
doses
contre
6 millions
en
2° doses.
Aline
fera
un
point
sur
la situation
de
l’hôpital
BOUCHACOURT,
en
ce
qui
concerne
l’école,
nous
vivons
avec
un
nouveau
protocole
avec
ses
incertitudes
quant
aux
tests
individuels
pour
les
enseignants
et Les
tests
salivaires
pour
les
élèves
(fermeture
de
la
classe
après
un
test
positif).
Les
chiffres
COVID
de
Santé
Publique
France
restent
inquiétants,
pas
de
baisse
significative
à ce
jour.
Je voudrai
effectuer
un
petit
rappel
avant
d'entamer
l’ordre
du
jour.
Ce
dernier
énumère
les
questions
sur
lesquelles
le conseil
municipal
est
appelé
à délibérer.
Dans
les
communes
de
moins
de
3500
habitants
il n’y
a pas
d'obligations
à accompagner
la
convocation
de
note
explicative
et/ou
de
synthèse
(article
L2121-9
du
CGCT).
Nous
avons
toujours
le souci
d'apporter
le maximum
de
transparence
à notre
fonctionnement
et
nos
décisions
sont
le
résultat
des
réflexions,
des
rapprochements
d'expériences
et
de
compétences
internes
et
externes
partagées
en
conseil
municipal.
La
mairie
reste
ouverte
à toutes
les
interrogations,
les
adjoints
vous
attendent
tous
les
samedis
matin
de
10H00
à 12H00
pour
vous
apporter
des
réponses
et enrichir
les
débats
de
façon
constructive. Ce
soir
ce
conseil
privilégie
expressément
un
moment
de
partage
particulier
et ciblé
de
réflexions
autour
de
projets
structurants
en
cours
d'étude.
À chacun
de
s'exprimer,
d'échanger
de
construire
en
respectant
la triangulation
de
la parole
précisée
dans
notre
règlement
intérieur.
« Tout
seul
on
va
plus
vite,
ensemble,
on
va
plus
loin
».
J'attends
de
ce
temps
fort,
vos
engagements
respectueux
à mener
nos
travaux
et le
bateau
St Laurent
sur
des
eaux
calmes
et agréables.
J'apporterai
bien
sûr
et au
fur
et à
mesure
du
déroulé
de
ce
conseil
les
réponses
à vos
questions
».
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
+ SÉANCE
À HUIS
CLOS
DÉCIDE
la tenue
du
Conseil
Municipal
à huit-clos
en
raison
de
la situation
sanitaire
actuelle + COMPTE-RENDU
SELON
L'ARTICLE
L.2122-23
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
- SCT
PUMULUS
: parcelle
A625
; 64,
rue
Henri
Romans
Petit.
- Monsieur
Jean
BALLY
: parcelle
A
625
; 62,
rue
Henri
Romans
Petit.
- SARL
KATE
: parcelles
À 729,
732,
728,
730
; 119
quai
Bouchacourt
; 295
m2.
RENONCE
À SON
DROIT
DE
PRÉEMPTION
URBAIN
+ MISE
EN
VENTE
APPARTEMENTS
COMMUNAUX
DÉCIDE
de
mettre
en
vente
trois
appartements
communaux
situés
l’un
au
245
rue
de
la
Levée,
les
deux
autres
au
257
rue
de
la Levée
(au
dessus
de
la bibliothèque
municipale).
DIT
qu’afin
de
déterminer
le prix
de
vente,
l’avis
du
service
de
l'évaluation
domaniale
de
la direction
de
l'immobilier
de
l'Etat
sera
sollicité.
+ DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
DÉCIDE
la modification
des
comptes
suivants
:
INVESTISSEMENT
:
Recettes
:
C/2228-041
— immo.
reçues
affect.
aut.
agencemts/aménagmts
terrain
= 21.377,03
€
Dépenses
:
C/2128-041
— immo.
corp.
aut.
agencements
et aménagements
terrain
= 21.377,03
€
+ CIMETIÈRE
COMMUNAL
: TARIF
CAVURNE
FIXE
ainsi
qu'il
suit
les
tarifs
des
cavurnes
au
cimetière
communal
:
15
ans
= 155
€
30
ans
= 250
€
+ PRÉSENTATION
DES
PROJETS
COMMUNAUX,
NOTAMMENT
_LE
RÉAMÉNAGEMENT
DU
CENTRE-BOURG
Monsieur
Jacques
DOUSSOT,
Maire,
présente
les
projets
envisagés
pour
la commune
:
> Assurer
la sécurité
routière
par
la création
d’un
rond-point
à la
sortie
du
pont
de
St
Laurent
permettant
de
réguler
le flux
des
voitures
(20.000
véhicules/jour),
de
mieux
distribuer
les
accès
et de
réduire
la vitesse.
> Augmenter
l'attractivité
de
la commune
par
la création
de
nouvelles
places
de
parking
de
proximité
et par
la réhabilitation
de
la place
de
la République,
devenue
obsolète.
Réaménagement
des
espaces
de
vie.
> Monsieur
le Maire
souhaite
revitaliser
le tissu
économique
et indique
que
les
investisseurs
sont
présents.
À
la
suite
de
cette
présentation,
le
débat
s'ouvre
au
sein
du
Conseil.
Madame
Fabienne
PERCHE,
Conseillère
Municipale,
reste
sceptique
quant
à la
mise
en
place
d’un
rond-point
à la
sortie
du
Pont.
Monsieur
Emmanuel
GARCIA-PIQUERAS,
Conseiller
Municipal,
insiste
sur
la
nécessité
de
parkings
de
proximité
et de
concertation
avec
les
habitants
afin
d'intégrer
la population
en
amont. Monsieur
Jacques
DOUSSOT,
Maire,
répond
que
des
réunions
publiques
seront
programmées
une
fois
que
le projet
aura
avancé,
Monsieur
Jean
CHAREVYRE,
Conseiller
Municipal,
évoque
la possibilité
de
venir
en
réunion
publique
sans
plan
et d'ouvrir
ainsi
le débat
avec
la population.
Madame
Géraldine
FLORE,
Conseillère
Municipale,
est
tout
à fait
favorable
à une
association
des
Saint-Laurentins
dès
les
départ.
Monsieur
Jacques
DOUSSOT,
Maire,
évoque
ensuite
les
programmes
menés
par
Mâconnais
Beaujolais
Agglomération
:
création
de
2 parkings
sur
Saint-Laurent,
l’un
au
nord
et l’autre
au
sud
afin
de
favoriser
les
mobilités
(les
usagers
pourront
ainsi
garer
leurs
véhicules
et utiliser
ensuite
les
navettes
qui
seront
mises
en
place
entre
St Laurent
et Mâcon).
Monsieur
Jean
BARBOSA,
Conseiller
Municipal,
évoque
un
éventuel
problème
en
cas
d'inondation
pour
le parking
qui
sera
vers
la salle
des
fêtes.
Saône
Digitale
: diffusion
d’un
film
de
présentation.
Monsieur
Jean
CHAREYRE,
Conseiller
Municipal,
souhaite
connaitre
l’échéancier.
Réponse
apportée
par
Monsieur
le Maire
© jusqu’en
2030.
Monsieur
Emmanuel
GARCIA-PIQUERAS,
Conseiller
Municipal,
indique
que
pour
lui
les
start
up
sont
toxiques,
ne
permettant
pas
de
pérennisation.
Il lui
est
répondu
qu'il
y aura
également
des
multi-entreprises.
Cité
des
Vins
à Mâcon
: Monsieur
Emmanuel
GARCIA-PIQUERAS
doute
de
la
réussite
de
ce
projet
et donne
en
exemple
la cité
de
la gastronomie
à Lyon
qui
a fait
faillite. Monsieur
le Maire
évoque
à son
tour
le succès
de
la cité
des
vins
de
Bordeaux.
_ Monsieur
Emmanuel
GARCIA-PIQUERAS,
Conseiller
Municipal,
lui
répond
que
« les
Bordelais
savent
se vendre
mais
pas
les
Bourguigons
».
+ INFORMATIONS
ET
COMMUNICATIONS
DIVERSES
Monsieur
le Maire
indique
que
les
déjections
canines
demeurent
un
fléau
pour
la
commune
et rappelle
que
«la
répression
des
actes
d'abandon
de
déchets
ou
de
constitution
de
dépôts
illégaux
est
un
des
problèmes
majeurs
que
les
maires
ont
à
gérer
et le
Gouvernement
s'est
attaché
à donner
aux
maires
les
pouvoirs
nécessaires
pour
lutter
contre
ces
pratiques
». Il
sera
donc
nécessaire
d'évoquer
ce
problème
lors
d’un
prochain
Conseil
Municipal.
En
prévision
de
la fture
réouverture
des
commerces,
Monsieur
Jacques
DOUSSOT,
Maire,
souhaite
évoquer
les
options
possibles
afin
d'aider
les
restaurateurs
: fermeture
partielle
des
quais,
suppression
places
de
parking
afin
d'installer
des
terrasses...
Messieurs
GARCIA-PIQUERAS
et
CHAREYRE,
Conseillers
Municipaux,
indiquent
qu'ils
sont
tout
à fait
favorables
à ce
coup
de
pouce.
Des
solutions
seront
donc
mises
en
place
dans
ce
sens.
Prochain
Conseil
Municipal
: LUNDI
14
JUIN
à 19H00 Intervention
de
Madame
Sandrine
GAULTHIER,
Adjointe:
Après
les
trois
premiers
marchés
du
dimanche
matin,
la municipalité
peut
être
fière
du
travail
accompli. Les
retours
sont
très
bons
: remerciements
de
la part
des
producteurs
ainsi
que
des
acheteurs
qui
viennent
de
St Laurent,
de
Mâcon
et des
environs
(du
Mâconnais
ou
de
la Bresse).
Sont
présents
une
quinzaine
de
producteurs
par
dimanche
qui
proposent
les
produits
suivants
: miel,
fromages
de
brebis,
fromages
de
chèvres,
rôtisserie,
volailles
crues,
confitures
artisanales,
fleurs,
permaculture,
2 maraichers,
primeur,
pâtissier,
poissonnier,
viande
bio,
et
certains
de
nos
restaurateurs
qui
viennent
proposer
leurs
plats
à emporter
tant
qu’ils
n’ont
pas
rouverts
leurs
restaurants.
Un
stand
bio
de
thés,
cafés,
infusions,
cacao
viendra
également
tous
les
15
jours.
Et
puis
dès
que
cela
sera
permis,
il y
aura
à la
vente
des
produits
non
alimentaires
(exemple
: produits
au
lait
d’anesse,
bougies,
..).
Beaucoup
de
demandes
de
producteurs
sont
reçues
en
Mairie,
mais
malheureusement
la place
est
limitée,
ce
qui
ne
permet
pas
de
répondre
favorablement
à chacun.
Pour
l'instant,
chaque
dimanche
les
5 adjoints
s'occupent
du
placement
des
producteurs,
de
la mise
en
place
des
barnums
pour
les
restaurateurs,
de
la mise
en
place
des
barrières
ainsi
que
du
bon
fonctionnement
du
marché.
Les
Conseillers
Municipaux
vont
recevoir
prochainement
un
tableau
sur
lequel
ils
pourront
s'inscrire
afin
de
faire
une
permanence
le
dimanche
matin.
En
effet,
il faudrait
pour
chaque
marché
qu'il
y ait
1 adjoint
ainsi
qu'un
conseiller
municipal
sur
place
de
6 h
45
à 12
h 45
environ.
Ou
se relayer
pour
qu’un
des
deux
reste
sur
place
en
cas
de
problème
quelconque,
pour
aider
au
montage
et démontage
des
barnums
pour
les
restaurateurs,
... Remerciements
anticipés
pour
leur
implication.
Scolaire:
reprise
ce
26
avril
des
élèves
après
les
vacances
scolaires.
Rentrée
normale.
Rien
à signaler.
Fin
mars,
un
dossier
a été
déposé
afin
d'obtenir
une
subvention
concernant
l'acquisition
d'équipement
numérique
pour
l’école,
dans
le cadre
de
l’appel
à projet
du
plan
de
relance.
Concernant
le P.E.D.T.
la convention
a été
réalisée
et un
exemplaire
va
être
transmis
à la
D.D.C.S.01
par
le CLEM
pour
un
avis
comme
cela
était
convenu.
Le
Comité
de
pilotage
sera
ensuite
réuni
dès
que
cela
sera
possible
afin
de
donner
des
explications
en
concertation
avec
le CLEM.
Monsieur
Jacques
DOUSSOT,
Maire,
revient
sur
les
débordements
survenus
lors
du
premier
dimanche
de
marché.
Depuis
tout
est
rentré
dans
l’ordre,
il a
rencontré
les
personnes
concernées
pour
en
discuter,
et
aucun
retour
négatif
à ce
propos
n’est
parvenu
en
Mairie,
ni
sur
la page
facebook
de
la Mairie.
Intervention
de
Monsieur
Marc
SAUVAGEON,
Adjoint
: la
mise
en
sécurité
de
la
salle
des
fêtes
a été
effectuée.
Concernant
l'aménagement
du
jardin
du
souvenir,
des
devis
sont
en
attente.
Intervention
de
Monsieur
Jean-Claude
MARTINEZ,
Adjoint:
des
devis
ont
également
été
demandés
dans
le cadre
de
la mise
en
sécurité
des
écoles. Madame
Aline
CAO-BROWN,
Conseillère
Municipale,
fait
un
compte-rendu
du
Conseil
d'Administration
de
la Maison
Bouchacourt
qui
s’est
tenu
ce
26
avril.
Réponses
(en
vert)
aux
questions
(en
noir)
envoyées
par
mail
par
Monsieur
GARCIA-PIQUERAS
et Madame
Géraldine
FLORE,
Conseillers
Municipaux
:
L'analyse
des
besoins
sociaux
est
une
obligation
légale
qui
s'impose
dans
la 1ère
année
du
mandat
: où
en
est-on
dans
notre
commune
©
En
cours,
nous
identifions
ces
éléments
avec
le CCAS
qui
s’est
réuni
2 fois.
Nous
sommes
sur
le point
d'envisager
la possibilité
d'installer
un
centre
social
animé
par
le CLEM
en
fin
d'année
2021.
Un
souci
d'équipement
à la
cantine
scolaire
oblige
certains
enfants
à manger
à
genoux
faute
de
rehausseurs.
La
mairie
a été
saisie
il y
a quelque
temps
mais
le
problème
n'est
pas
résolu.
Pouvez-vous
nous
expliquer
pourquoi
? ©
Jean-Claude
MARTINEZ
et Nathalie
CHEVRAU
sont
allés
constater
sur
place.
Seul
un
enfant
se
tient
sur
les
genoux,
d’autres
plus
petits
que
lui
arrivent
à manger
assis.
Jacques
DOUSSOT,
Maire,
et
Patrick
BURTIN,
Adjoint,
se
sont
également
rendus
au
restaurant
scolaire
et
ont
constaté
que
les
équipements
spécifiques
jeunes
enfants
sont
complètement
adaptés.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 21h11