Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 4 2023 23 du 22 sep 23 Repas des anci
Déliberation - Deliberation 1 2023 20 du 22 sep 23 Travaux MO ELI
Déliberation - Deliberation 3 2023 22 du 22 sep 23 ReferentDeonto
Déliberation - Deliberation 5 2023 24 du 22 sep 23 Interconnexion
Déliberation - Deliberation 2 2023 21 du 22 sep 23 AdhesionMedpre
Déliberation - 2022 25 deliberation prix repas 14 juillet
Déliberation - Delib 2022 28 TA
Déliberation - Delib 2022 12 02 36 Deliberation attribution des s
Déliberation - Delib 2022 11 10 34 Deliberation action contentieu
Déliberation - Delib 2022 30 Fonds daide aux jeunes
Déliberation - Deliberation 6 2023 25 du 22 sep 23 MembresComiteSIVOP
Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Corvées-les-Yys.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 6 2023 25 du 22 sep 23 MembresComiteSIVOP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Département d'Eure et Loir
Canton de NOGENT LE ROTROU
Commune de LES CORVÉES-LES-YYS
RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 22 septembre 2023
Extrait du registre des délibérations
L'an deux mille vingt-trois, vendredi 22 septembre à 20 heures 30, les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 19 septembre 2023, se sont réunis en séance ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur David MONNIER, maire des CORVÉES-LES YYS.
Présents : David MONNIER, Patrick LE DORLOT, Edouard MICHEL, Jérôme BETOULLE, Monique CLAY, Nadine NANTEUIL, Joël BOURNISIEN
Pouvoirs : Clément LEKEUX (à Jérôme BETOULLE)
Absentes : Emilie FOSSEPREZ – Sophie MULLER
Secrétaire de séance : Patrick LE DORLOT
Formant la majorité des membres en exercice. (Votants : 7 Présents : 7 Absents : 3 Quorum : 5 )
DELIBERATION N°6/2023-25 : MODIFICATION DES MEMBRES DE LA COMMUNE EN COMITÉ DE GESTION DU SIVOP.
Compte tenu des indisponibilités récurrentes des actuels membres, Monsieur le Maire propose de revoir la liste communale des participants au comité de gestion du SIVOP, qui, pour mémoire est actuellement la suivante :
- Trois titulaires : David MONNIER - Sophie MULLER – Emilie FOSSEPREZ - Trois suppléants : Edouard MICHEL – Nadine NANTEUIL – Clément LEKEUX
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal accepte la modification suivante : − Titulaires : remplacement de Mme FOSSEPREZ par M. BETOULLE − Suppléants : Inchangé.
− (M. LEKEUX sera, par ailleurs, sollicité afin de savoir s’il accepte d’échanger avec Mme MULLER)
Pour extrait certifié conforme au registre,
Le 29 septembre 2023,
Certifié exécutoire compte tenu de
la transmission en sous-préfecture
le 29/09/23 et de la publication
29/09/23
Le Maire, D. MONNIER.