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Déliberation - Liste des deliberations CM18 01 2024
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Moyrazès.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM18 01 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
MAIRIE
DE MOYRAZÈS
1, Place Gilbert Serieys
: 05.65.69.35.50
Email : accueil.mairie@moyrazes.fr
LISTE des DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES par le CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 janvier 2024
Le dix-huit janvier deux mille vingt-quatre à vingt heures, le conseil
municipal de la commune de Moyrazès dûment convoqué, s'est réuni, au
nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel ARTUS, Maire.
Présents : M. ARTUS Michel, Mme BES Carole, M. BONNET Christian, Mme FERLET Nicole, Mme FOUCRAS Odile, M. GABEN Serge, M. GARRIGUES Claude, M. GARRIGUES Mickaël, M. GINESTET Jérôme
Absents et représentés ; Mme GARRIGUES Séverine (a donné pouvoir à Mme FERLET Nicole), M. PALOUS Michel (a donné pouvoir à M. GABEN Serge), M. PÉLISSIER Philippe (a donné pouvoir à M. GARRIGUES Mickaël), Mme WILFRID Marielle (a donné pouvoir à M. ARTUS Michel)
Absentes excusées : Mme BASTIDE Noémie, Mme ESTIVALS Marie-Cécile
Secrétaire de séance : M. SERGE Gaben
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.
Numéro d’ordre des délibérations prises au cours de cette séance :
Numéros
des
délibérations
Libellés Résultat du vote
DE001
Budget communal Année 2023– Décisions modificatives n°2 Approuvée
DE002 Budget principal : autorisation de mandater des dépenses d’investissement
Approuvée
DE003 Budget Assainissement : autorisation de mandater des dépenses d’investissement
Approuvée
DE004 Demande de subvention exceptionnelle de l’association Anim’ à Moy pour le marché de Noël 2023.
Approuvée
DE005
Demande de subvention de l’association Trophy Culteur Approuvée
DE006 Réaménagement fonctionnel – extension de la salle des fêtes du complexe sportif des Armèniès.
Approuvée
DE007
Acquisition des parcelles AN 774 – AN 775 et ZB 36 – Les Terrisses Approuvée
DE008 Travaux de sécurisation et de modification de l’éclairage en éclairage led du terrain de football de Moyrazès – Actualisation du plan de financement prévisionnel
Approuvé