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Procès Verbal - 1321161
Déliberation - 1447482
Compte-Rendu - 683655
Document publié le Vendredi 25 juin 2021 par la commune de Rougemont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 683655)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Transports,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL N° 12
DU 25 JUIN 2021
Présents :
BORNE Alexandra, CHAGUE Benoît, COLLERY Martine, CORDIER Mélissa, CULOT François-Xavier, COURGEY Claude, GAUDINET Alain, JACOULET Bernard, JANES Daniel, JEANGIRARD Sylvie, MENETRIER Nathalie, MILLET Alix, PILLIOT Céline, SALVI Thierry
Absent excusé : DUCROUX Séverine avec procuration à JACOULET Bernard
Secrétaire de séance : PILLIOT Céline
La séance est ouverte à 20h35mn
Le compte rendu de la séance du 21 mai est approuvé à l’unanimité.
Projet de re-végétalisation
Le maire-délégué de Montferney, Benoît Chagué, rappelle aux membres du conseil municipal
l’ensemble des projets « re-végétalisation et de lutte contre les effets du changement
climatique ». Il rappelle que le seuil du marché public qui autorisait la consultation des
entreprises sans publicités, était de 70 000 euros et que ce dernier est passé à 100 000 euros ;
cela jusqu’au 31/12/2022.
Le conseil municipal autorise le maire-délégué de Montferney à consulter différentes
entreprises paysagères.
Convention des Petites Villes de Demain
Le maire informe que cette convention a pour objet :
• De préciser les engagements réciproques des parties et d’exposer les intentions
des parties dans l’exécution du programme.
• D’indiquer les principes d’organisation des Collectivités bénéficiaires, du
Comité de projet et les moyens dédiés par les Collectivités bénéficiaires.
• De définir le fonctionnement général de la Convention.
• De présenter un succinct état des lieux des enjeux du territoire, des stratégies,
études, projets, dispositifs et opérations en cours et à engager concourant à la
revitalisation.
• D’identifier les aides du programme nécessaires à l’élaboration, la consultation
ou la mise en œuvre du projet de territoire.
Il précise qu’un chef de projet sera engagé par la communauté de communes et que son rôle
principal sera d’accompagner et de piloter des projets. Il demande l’autorisation de signer
cette convention « Petites Villes de Demain ».
Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, le Maire à signer la convention « Petites Villes
de Demain ». Travaux Tennis Club de Rougemont
Le Maire présente les trois cabinets d’étude qui ont répondu à l’Appel d’Offres des travaux
cités en objet. Il s’agit de :
Itinéraires Architecture : 7 faubourg de Montbéliard 90 000 Belfort
SARL Girolimetto Architectes : 63 faubourg de Besançon 25 200 Montbéliard
Atelier d’Architecture Hervé Boudier : 30 avenue Maréchal Juin 39 100 Dole
Le Maire précise que, au niveau technique, les candidats ont obtenu des notes équivalentes ; il
propose donc de retenir le cabinet ayant fait la meilleure offre financière.
Candidats Offre financière
Itinéraires Architecture 35 080.26 € HT
SARL Girolimetto Architectes 41 500.00 € HT
Atelier d’Architecture Hervé Boudier 36 639.32 € HT
Le conseil municipal à l’unanimité décide de retenir le cabinet d’architecture « Itinéraire
Architecture ».
Aménagement temporaire Rue du Vieux Moulin
Le maire rappelle que l’activité commerciale de « l’Evolutif » ne cesse d’augmenter et, dans
un même temps, le stationnement dans la rue du Vieux Moulin occasionne une vraie difficulté
de circulation pour les véhicules et représente un vrai danger pour les piétons.
Il propose d’installer temporairement des feux tricolores au niveau du carrefour Rue du Pont
et Rue de la Glacière et près du garage Vardanega pour une durée de quinze jours.
Ce dispositif permettra d’observer les avantages et les inconvénients d’une circulation
alternée par feux tricolores.
Le conseil municipal autorise, à l’unanimité, le maire à faire installer temporairement des feux
tricolores dans la rue citée en objet.
Signature des documents
Afin d’être en conformité avec la loi, le maire informe qu’il est nécessaire de prendre la délibération suivante en ce qui concerne les autorisations d’urbanisme :
Elle devra autoriser le maire à procéder, pour tout type de projet nécessitant une autorisation
d’urbanisme, au dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme relatives à la démolition, à
la transformation ou à l’édification de biens communaux et à signer les demandes
d’autorisation d’urbanisme.
Le conseil municipal à l’unanimité autorise le maire à signer tous documents d’urbanisme.
Divers
Travaux communaux
Le maire rappelle rapidement les travaux terminés ou qui seront terminés dans l’année. Il fait un point précis sur l’aménagement du carrefour reliant le quartier de l’Ancienne Gare à la route départementale 29 desservant Montferney. Le cabinet Coquard maître d’œuvre de cet aménagement nous a envoyé le message suivant : « Pour donner suite à l’étude géotechnique l’ouvrage cadre prévu initialement, semble ne pas être approprié pour l’aménagement de la liaison de la RD 29 avec le quartier de la Gare. Un ouvrage d’art type pont en poutre semble être le plus approprié. » Il a été demandé au cabinet Coquard combien coûterait cette nouvelle contrainte technique. On peut s’attendre à un supplément allant de 150 000 € à 200 000 €. Si ce surcoût devait réellement s’appliquer, le maire propose de renoncer au projet de carrefour, tel qu’il était initialement prévu, et de créer, en remplacement, une place de retournement en bout du quartier de l’Ancienne Gare. Le conseil municipal à l’unanimité approuve la proposition du maire.
Fête du 13 et 14 juillet 2021
Il est rappelé aux conseillers et conseillères que si les contraintes sanitaires sont encore maintenues il sera difficile d’organiser le bal et la fête foraine après les feux d’artifices. Le maire-délégué de Chazelot François-Xavier Culot propose de n’organiser que les feux d’artifices. Cette proposition sera retenue et mise en place uniquement si les contraintes sanitaires applicable ce jour sont maintenues en juillet. Un questionnement est en attente de réponse de la préfecture.
Slow-up
Le maire informe le conseil municipal qu’une manifestation dédiée aux déplacements en modes doux « marcheurs, cyclistes, rollers et vélos électriques » se déroulera dimanche 12 septembre 2021. Un circuit de 34 km est déjà défini par les organisateurs. Concernant notre commune, les participants arriveront de Bonnal, prendront le chemin du Ruisseau, la rue Léon Belz puis la voie verte direction Cognière. La commune de Rougemont a été désignée « village animation », plusieurs animations seront donc organisées place du Souvenir et un marché Rue Léon Belz.
La séance est levée à 22h15mn
Prochaine réunion vendredi 23 juillet