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Procès Verbal - PV Conseil du 8 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil du 8 fevrier 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
8
FEVRIER
2024
à
18h00
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
jeudi
8
février,
le
conseil
municipal
de
Saint-Julien-en-Vercors
dûment
convoqué
le
vendredi
2
février
2024,
s'est
réuni
à dix-huit
heures
en
session
ordinaire
dans
la
Salle
de
la
mairie
de
Saint-Julien-en-Vercors.
Membres
en
exercices:
9
Présents
: 7
Présidence:
FILLET
Pierre-Louis,
Conseillers
_ municipaux:
BAUDRIER
Marie-Odile,
THIAULT
Claudine,
BERTHUIN
Joël,
CHATELAN
Françoise,
BARTHE
Touria,
REIN
Murielle,
Excusé:
MILLON
Gabin
Absent:
DROGUE
Christophe
Nombre
de
votants:
7
Secrétaire
de
séance:
BAUDRIER
Marie-Odile
Ordre
du
jour :
1 Approbation
du
Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
11
janvier
2024
2 Budget
Présentation
des
résultats
2023
pour
les
budgets
principaux
et eau
assainissement
3 Fonctionnement
du
conseil
municipal
Point
sur
les
commissions
municipales
Date
de
commission
pour
l'instruction
des
demandes
de
subvention
Bilan
équipe
et temps
convivial
4 Bâtiments
et terrains
communaux
Réhabilitation
du
bâtiment
de
la Grange
Point
d'information
sur
la rencontre
avec
Mycelihom
5 Eau
assainissement Convention
d'assistance
technique
départementale
dans
le
domaine
de
l'eau
potable
et
de
l'assainissement
Programme
de
travaux
réseau
eau
potable
Tarification
eau
assainissement
2024
6 Voirie
Déneigement
saison
2024/2025
Acquisition
tracteur
7
Cimetière
Mise à
jour
du
régime
des
concessions
8 Intercommunalité
Projet
de
convention
et
délibération
pour
fonds
de
concours
Maison
des
Internes
à
Saint-Jean-
en-Royans
Retour
sur
la réunion
pour
le PLUI
9
Agence
postale
communale
Renouvellement
convention
de
partenariat
La
Poste
Agence
Postale
Communale
10
Points
divers
Retour
sur
le COPIL
de
Vertapop
Association
Colporteur
d'Histoires
Atlas
de
la Biodiversité
communale
Dégradation
des
chemins
communaux Pierre-Louis
Fillet
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint,
par
conséquent
la
séance
de
ce
conseil
municipal
peut
se
tenir.
1 Approbation
du
Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
11
janvier
2024
Le
procès
verbal
du
conseil
municipal
du
11
janvier
2024
est
approuvé
à l'unanimité.
2 Budget
Présentation
des
résultats
2023
pour
les
budgets
principaux
et
eau
assainissement
-Budget
principal -Dépenses
réelles
de
fonctionnement:
285
303
€
-Recettes
réelles
de
fonctionnement:
331
950
€
-Dépenses
réelles
d'investissement:
120
124
€
-Recettes
réelles
d'investissement:
72
154
€
CAF
nette:
24
656€
Fond
de
roulement:
- 1
324
€
Résultat
reporté
n-1:
270
148.61€
Résultat
de
clôture:
269
204
€
-Budget
eau
assainissement
-Dépenses
réelles
de
fonctionnement:
31
059
€
-Recettes
réelles
de
fonctionnement:
45
850
€
-Dépenses
d'investissement:
44
432€
-Recettes
d'investissement:
5
184
€
CAF
nette:
875
€
Fond
de
roulement:
- 24
457
€
Résultat
reporté
n-1:
82
765.28
€
Résultat
de
clôture:
58
308
€
Le
diaporama
présenté
lors
du
conseil
municipal
est
en
annexe
du
présent
procès
verbal.
3 Fonctionnement
du
conseil
municipal
Point
sur
les
commissions
municipales
-Commémoration
du
18
mars
1944
Déroulé
de
la journée
du
dimanche
17
mars
2024.
79h45
: début
de
la cérémonie
/ heure
de
RDV
pour
les
officiels
>10h
: séquence
au
monument
aux
morts
du
village
>10h30
: séquence
au
monument
aux
morts
de
la Croix
>11h
: séquence à
la salle
des
fêtes
avec
discours,
lecture
de
la trame historique...
>12h
: Apéritif
>13h
: repas
au
centre
la Matrassière
23€
par
participant,
sur
inscription
Prochaine
réunion
sur
l’organisation
de
cette
cérémonie
: lundi
26
février
9h30
en
présence
des
élus
intéressés
et des
agents
municipaux.
-Commission
école
:elle
sera
organisée
le
15
février
pour
évoquer
le
fonctionnement
de
la
cantine
de
Saint-Martin
et
faire
le
bilan
des
accueils-périscolaires,
de
la
cantine
à
1€
en
présence
des
délégués
de
parents. L'agent
qui
assure
la
cantine
est
en
arrêt
maladie
et
le
contrat
de
sa
remplaçante
sera
prolongé
jusqu’au
22
mars.
Le
personnel
communal
palie
avec
beaucoup
d'efficacité
à
ces
difficultés
d'organisation.
Date
de
commission
pour
l'instruction
des
demandes
de
subvention
La
commission
chargée
d’étudier
les
différentes
demandes
envoyées
par
les
associations
se
réunira
le
20
mars
à
11h.
Les
dossiers
reçus
en
mairie
seront
transmis
en
amont.
Bilan
équipe
et temps
convivial
Réunions
mensuelles
de
l’équipe
municipale
: le
12
février
à 8h15,
le
11
mars
à 8h15
Réunion
bilan
semestrielle
suivie
d’un
repas
partagé
: le vendredi
22
mars
à 18h.
Tous
les
lundis
matin
un
temps
est prévu
afin
que
l’agent
technique
rencontre
le maire
et ses
adjoints.
4 Bâtiments
et
terrains
communaux
Réhabilitation
du
bâtiment
de
la
Grange
Suite
à
la
dernière
réunion
avec
OPA
le
15
janvier,
l’équipe
de
maîtrise
d’œuvre
s’est
engagée
à
produire
deux
nouveaux
scénarios,
Pun
respectant
l'enveloppe
de
travaux
de
850
000€
annoncée
lors
de
la
consultation,
un
autre
intégrant
possiblement
des
logements.
Les
élus
sont
dans
l’attente
d’une
nouvelle
date
de
travail
avec
OAP.
Point
d'information
sur
la
rencontre
avec
Mycelihom
Murielle
Rein
et
Marie-Odile
Baudrier
ont
rencontré
une
représentante
de
Mycelihom
le
29
janvier.
Mycelihom
est
toujours
intéressée
pour
rejoindre
le
projet
de
tiers-lieux,
s’il
s’agit
d’un
espace
de
vie
et
de
travail
partagé.
La
représentante
a
exprimé
les
futurs
besoins
en
termes
d’espaces
et
a
indiqué
souhaiter
organiser
un
apéritif
de
partage,
à
son
initiative,
afin
de
sensibiliser
les
entreprises
et
autres
futurs
occupants
du
tiers-lieu.
Cela
doit
permettre
d’impulser
une
dynamique
autonome
essentielle
au
bon
fonctionnement
du
tiers-lieu.
5 Eau
assainissement Convention
d'assistance
technique
départementale
dans
le
domaine
de
l'eau
potable
et
de
l'assainissement Vu
l’article
L.
3232-1-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
l'offre
d'assistance
technique
dans
le
domaine
de
l'eau
potable
et
de
l'assainissement
proposé
par
le Département
composée:
-d'une
mission
d'information
et de
conseils
-d'une
assistance
à l'exploitation
des
systèmes
d'assainissement
collectifs
(SATESE)
-d'une
assistance
à l'exploitation
des
ouvrages
d'eau
potable
(SATEP)
-d'une
assistance
technique
d'ingénierie
(INGENIERIE)
-d'un
service
d'assistance
technique
à l'assainissement
autonome
(SATAA)
-d'une
mission
d'animation
de
la politique
de
l'eau
La
convention
d'assistance
technique
proposée
par
le
Département
aux
collectivités
éligibles
pour
une
durée
de
3
ans
renouvelables
2
fois
avec
au
choix
les
missions
SATESE,
SATEP
et INGENIERIE
(cumul
possible),
Il est précisé
que
l'assistance
à
l'exploitation
(SATESE
et
SATEP)
donne
lieu
à
des
visites
des
ouvrages
par
les
techniciens
du
Département,
l'assistance
d'ingénierie
est
engagée
sur
demande
de
la
collectivité
et
précisée
dans
une
lettre
de
mission
au
Département
signé
des
deux
parties, -l'éligibilité
de
la
collectivité
à cette
assistance
selon
les
critères
règlementaires
(population,
potentiel
financier,
zone
de
montagne),
-la
contribution
financière
annuelle
demandée
aux
collectivités
bénéficiaires
dont
le
montant
est
défini
par
application
des
barèmes
fixés
par
arrêté
interdépartemental,
-la
nouvelle
convention
signée
annulera
et
remplacera
l'actuelle
convention
SATESE,
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal,
-
DÉCIDE
de
recourir
à l'assistance
technique
départementale
avec
les
options
suivantes:
e
SATESE
OUI
e
SATEP
NON
e
Ingenierie
NON
-
AUTORISE
le
Maire
à
signer
la
convention
avec
les
options
décidées,
ainsi
que
tout
document
nécessaire
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
-
AUTORISE
le
Maire
à solliciter
une
assistance
d'ingénierie
au
besoin
et
à
signer
les
lettres
de
mission
d'ingénierie;
il
doit
en
rendre
compte
au
conseil
municipal.
Programme
de
travaux
réseau
eau
potable
Pour
engager
les
travaux
sur
le
réseau
en
application
du
schéma
directeur,
il
ne
sera
pas
possible,
compte
tenu
des
délais,
de
bénéficier
d’une
mission
d’AMO
du
Département.
La
commune
va
recruter
en
direct
un
bureau
d’études
pour
la
maîtrise
d’œuvre,
sur
la
base
du
programme
de
travaux
validé
et
de
leur
coût
estimatif.
Il
s’agirait
de
-
La
reconnexion
de
la
source
de
la
Martelière
après
avoir
vérifié
l’état
des
périmètres
de
protection,
engagé
les
procédures
administratives
auprès
de
l’ARS
et
installé
un
stabilisateur
de
pression
pour
le
réseau
des
Orcets
/ Clots
-
Le
renouvellement
de
Pied
Chatelet
selon
la
fiche
action
(intervention
sur
les
réservoirs,
la
descente
principal...)
après
avoir
obtenu
l’accord
du
propriétaire
des
parcelles
impactées,
notamment
par
le
passage
de
la
canalisation.
.
-
La
résorption
de
l’infiltration
d’eaux
pluviales
parasites
dans
le
réseau
d’eaux
usées
sur
l'impasse
de
la
Versanne.
Le
conseil
valide
le
passage
de
cette
action
en
priorité
I.
Tarification
eau
assainissement
2024
Les
élus
de
la
commission
eau
se
sont
réunis
à plusieurs
reprises
depuis
le
début
de
l'année
pour
travailler
sur
les
tarifs
des
différents
abonnements
et
de
l'eau.
De
nouveaux
tarifs
seront
proposés
dans
les
prochaines
semaines
avec,
comme
piste
:
-
Le
respect
de
la
règle
des
40%
d’abonnement
et
60%
prix
de
l’eau
sur
la
base
d’une
consommation
moyenne
théorique
de
120
mètres
cube.
-
La
perspective
d’atteindre
en
2026
les
tarifs
cibles
tels
que
définis
par
la
CCRV
qui
devrait
reprendre
l’exercice
de
la
compétence
Eau-Assainissement.
-
Dégager
des
recettes
supplémentaires
pour
financer
les
grosses
opérations
d’investissement
nécessaire.
-
La
suppression
de
l’écrêtement
au-delà
des
300
mêtres-cube,
sauf
pour
les
agriculteurs
qui
seront
traités
spécifiquement
et
que
les
élus
rencontreront.
6 Voirie
Déneigement
saison
2024/2025
Les
élus
continuent
à
travailler
sur
l’internalisation
du
déneigement
dès
l’hiver
2024/25.
Des
agriculteurs
se
sont
déclarés
intéressés
pour
intervenir
ponctuellement
en
complément
de
l’agent
technique
en
cas
de
besoin
(nombre
d’heures
maximum
atteint,
absences
diverses…
Acquisition
tracteur
Une
demande
de
subvention
a été
faite
au
titre
de
la
DETR
pour
20%
du
coût
d’investissement
en
complément
des
60%
qui
seront
obtenus
auprès
du
Département
de
la
Drôme.
4 7
Cimetière
Mise
à jour
du
régime
des
concessions
Ce
point
est reporté
au
prochain
conseil
municipal.
8 Intercommunalité
Projet
de
convention
et
délibération
pour
fonds
de
concours
Maison
des
Internes
à Saint-Jean-
en-Royans Sur
rapport
de
Monsieur
le Maire,
Vu
Particle
L.
1612-11
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la nomenclature
budgétaire
et comptable
M57
abrégée,
Considérant
que,
à
l’instar
de
nombreuses
communes
dans
un
contexte
de
plus
en
plus
difficile
d’accès
aux
soins,
la
ville
de
Saint-Jean-en-Royans
s’est
engagée
de
manière
volontariste
dans
une
politique
en
faveur
de
la
santé,
en
souhaitant
favoriser
l'installation
de
médecins
généralistes
et
internes,
futurs
praticiens,
sur
le
territoire,
en
aménageant
la
future
Maison
des
Internes
située
au
12
Lotissement
des
Tourelons
à Saint-Jean-en-Royans,
pour
accueillir
quatre
internes
stagiaires,
Considérant
que
ce
dispositif
va
participer
à améliorer
l'offre
de
soin
sur
un
territoire
élargi
aux
communes
environnantes,
Considérant
le
souhait
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Vercors
d’aider
financièrement
la
Commune
de
Saint-Jean-en-Royans,
par
le
versement
d’un
fonds
de
concours,
pour
l'aménagement
et
l'équipement
de
la
future
Maison
des
Internes
estimés
à 35
000
€,
et
son
fonctionnement
pour
un
loyer
mensuel
de
800
€
et
des
charges
qui
incomberont
également
à la
commune,
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal,
-
De
l’autoriser
à
signer
la
convention
en
annexe
de
la
présente
délibération
dédiée
au
fonds
de
concours
de
500
€
octroyé
à
la
Commune
de
Saint-Jean-en-Royans
pour
l'aménagement
et
l'équipement
de
la
future
Maison
des
Internes
__
De
verser
ce
fonds
de
concours
de
500
€
à la
Commune
de
Saint-Jean-en-Royans
dès
production
d’un
état
récapitulatif
des
dépenses
réalisées
-
D’imputer
la
dépense
de
500
€
aux
crédits
inscrits
au
budget
principal
de
la
commune,
au
chapitre
204
en
section
investissement.
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal,
-
AUTORISE
M
Le
Maire
à
signer
la
convention
en
annexe
de
la
présente
délibération
dédiée
au
fonds
de
concours
de
500€
octroyé
à
la
Commune
de
Saint-Jean-en-Royans
pour
l'aménagement
et
l'équipement
de
la
future
Maison
des
Internes.
-
A
VERSER
ce
fonds
de
concours
de
500€
à
la
Commune
de
Saint-Jean-en-Royans
dès
production
d’un
état
récapitulatif
des
dépenses
réalisées.
-
A
IMPUTER
la
dépense
de
500€
aux
crédits
inscrits
au
budget
principal
de
la
commune,
au
chapitre
204
en
section
investissement.
Retour
sur
la
réunion
pour
le
PLUI
Une
réunion
s’est
tenue
à Saint-Nazaire-en-Royans,
organisée
par
la
CCRV
afin
de
présenter
aux
élus
l'opportunité
de
s’engager
dans
l’élaboration
d’un
PLUi,
document
d’urbanisme
à l’échelle
des
18
communes
du
Royans-Vercors.
Une
nouvelle
réunion
est
prévue
en
mai.
9 Agence
Postale
communale
Renouvellement
convention
de
partenariat
La
Poste
Agence
Postale
Communale
Le
Maire
rappelle
l’historique
des
négociations
avec
La
Poste
et
propose
le
renouvellement
de
la
convention
de
partenariat
La
Poste
Agence
Communale
à la date
du
8 février
2024. Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
à l'unanimité
des
membres
présents,
-
ACCEPTE
le
renouvellement
de
la
convention
de
partenariat
La
Poste
Agence
Communale
à
la
date
du
8 février
2024
-
AUTORISE
le Maire
à signer
la convention
de
partenariat
avec
La
Poste.
10
Points
divers
Retour
sur
le COPIL
de
Vertapop
Murielle
Rein
a
assisté
aux
travaux
du
COPIL
de
Vertapop
afin
de
parvenir
fin
2024
au
renouvellement
de
’'EVS
auprès
de
la
CAF
et
MSA.
La
commune
de
Saint-Julien
était
représentée
avec
celle
de
La
Chapelle.
Les
participants
ont
travaillé
en
atelier
sur
3
axes.
Association
Colporteur
d'Histoires
Une
roulotte
a
été
achetée
par
Alain
Gauthier
et
celui-ci
a
créé
une
nouvelle
association
sur
la
commune
«Colporteur
d'Histoire
».
Son
projet
est
de
proposer
des
lectures
de
contes
dans
cette
roulote
qui
peut
accueillir
15
adultes
ou
25
enfants
et
qui
se
déplacera.
Il
collabore
avec
les
médiathèques
et
entend
faire
des
demandes
de
subventions.
Atlas
de
la
Biodiversité
Communale
Marie-Odile
Baudrier
informe
qu’un
travail
est
en
cours
en
vue
d’obtenir
une
version
finalisée
de
l’inventaire
de
Saint-Julien,
avec
un
programme
d’actions.
Le
groupe
de
travail
se
réunit
régulièrement
avec
une
participation
intéressante,
Un
agriculteur
de
la
commune
souhaite
engager
le
plantage
de
haie
avec
le
soutien
financier
du
PNRV.
Dans
les
semaines
à
venir,
il
faudra
engager
un
travail
de
sensibilisation
des
habitants
avec
des
animations
dans
le
village
à destination
des
adultes
mais
aussi
des
enfants.
A
Saint-Martin,
l’école
porte
le
projet
de
création
d’une
mare.
Dégradation
des
chemins
communaux
Les
élus
signalent
des
problèmes
récurrents
de
dégradation
des
chemins
de
la
commune
après
les
exploitations
forestières
qui
empêchent
même
parfois
les
propriétaires
privés
de
rejoindre
leurs
parcelles. La
séance
est
levée
à
21h30
la
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
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