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Procès Verbal - PV conseil municipal du 5 octobre 2023
Procès Verbal - PV Conseil du 15 mai 2025
Compte-Rendu - CR Conseil du 6 octobre 2021
Procès Verbal - PV Conseil du 16 mai 2024
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil du 16 mai 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
16
MAI
2024
à
18h00
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
jeudi
16
mai,
le
conseil
municipal
de
Saint-Julien-en-Vercors
dûment
convoqué
le
mardi
7
mai
2024,
s'est
réuni
à dix-huit
heures
en
session
ordinaire
dans
la
Salle
de
la
mairie
de
Saint-Julien-
en-Vercors. Membres
en
exercices:
9
Présents
: 7
Présidence:
FILLET
Pierre-Louis,
Conseillers_municipaux:
BAUDRIER
Marie-Odile,
THIAULT
Claudine,
BERT HUIN
Joël,
CHATELAN
Françoise,
MILLON
Gabin,
BARTTHE
Touria,
Excusée:
REIN
Murielle
Absent:
DROGUE
Christophe
Nombre
de
votants:
8
Secrétaire
de
séance:
THIAULT
Claudine
Autre personne
présente:
LEONARD
Maylis
(secrétaire
de
mairie)
Ordre
du
jour :
1 Approbation
du
Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
4
avril
2024
2 Budget
Décision
modificative
sur
le budget
principal
3 Fonctionnement
du
conseil
municipal
Changement
de
date
pour
le conseil
municipal
du
mois
de juin
Approbation
du
rapport
de
la CLECT
du
19
mars
2024
Point
sur
les
commissions
municipales
et dates
de
réunion
à prévoir
Approbation
du
rapport
d'activité
du
SDTV
26
pour
l'année
2023
4 Bâtiments
et terrains
communaux
Toiture
bâtiment
ancienne
Poste
Rénovation
appartement
Presbytère:
mission
de
maitrise
d'œuvre
Point
d'avancement
projet
de
réhabilitation
de
la Grange
Aménagement
jardin
du
village,
demande
de
subvention
Projet
de
vente
terrain
Marcon
5 Eau
assainissement Point
d'information
sur
la commission
élargie
du
25
avril
Choix
de
l'équipe
de
maitrise
d'œuvre
pour
le programme
de
travaux
6 Voirie
Programme
de
travaux
2024
Tracteur
de
déneigement
7 Environnement,
sport,
déplacements
Convention
escalade
Transvercors
Nordic
Travaux
route
des
Gorges
de
la Bourne
8 Télécommunication
Nouvelle
Antenne
relai
au
Château
Déploiement
de
la fibre
9 Point
divers "Projet
répit
"Multi-accueil
Les
Vercoquins
Composition
du
bureau
de
vote
du
9 juin
2024 Pierre-Louis
Fillet
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint,
par
conséquent
la
séance
de
ce
conseil
municipal
peut
se
tenir.
1 Approbation
du
Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
4
avril
2024
Le
procès
verbal
du
conseil
municipal
du
4
avril
2024
est
approuvé
à l'unanimité.
2 Budget
Décision
modificative
sur
le budget
principal
Des
prévisions
ont
été
saisies
sur
les
comptes
7751,
6761
et
192
sur
le
budget
primitif
2024
suite
à la
cession
du
véhicule
communal.
Or,
l'instruction
budgétaire
M57
précise
que
même
si
l'exécution
budgétaire
des
opérations
de
cession
est
constatée
à
ces
articles
au
stade
de
la
prévision
budgétaire,
seul
le
montant
prévu
du
prix
de
cession
doit
être
inscrit
en
recettes
d'investissement
au
chapitre
024.
Il
convient
donc
de
diminuer
chacun
des
trois
comptes
d'un
montant
de
1 500€
et
d'ouvrir
des
crédits
au
chapitre
024
d'un
montant
de
1 500€.
3
Fonctionnement
du
conseil
municipal
Changement
de
date
pour
le conseil
municipal
du
mois
de
juin
Le
conseil
municipal
du
13 juin
est reporté
au
lundi
17 juin
2024
au
même
horaire.
Approbation
du
rapport
de
la CLECT
du
19
mars
2024
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
qu’en
application
des
dispositions
de
l'article
1609
nonies
€
du
Code
Général
des
Impôts,
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
s'est réunie
le mardi
19
mars
2024
afin
de
proposer
son
rapport.
Le
12
décembre
2023,
le
Conseil
Communautaire
s'est
prononcé
favorablement
sur
la
révision
de
l'intérêt
communautaire
de
la
compétence
"Création
ou
aménagement
et
entretien
de
la
voirie".
Par
l'approbation
de
cette
dernière
les
élus
communautaires
ont
notamment
validé
la
rétrocession
des
voiries
communales
d'intérêt
communautaire
aux
communes
membres.
Le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
du
Royans
Vercors
a
donc
sollicité
la
CLECT
en
vue
d'évaluer
l'incidence
financière
de
la
restitution
des
charges
de
ces
voiries
aux
communes
sur
les
attributions
de
compensation
en
analysant
la
nature
et
les
montants
des
charges
qui
avaient
été
transférées. Pour
la
plupart
des
communes,
cette
restitution
s'appliquera
sur
les
transferts
de
charges
historiques
de
voirie
par
référence
aux
montants
servis
en
2023.
Le
bilan
de
l'exercice
de
la
compétence
fait
apparaitre
des
situations
favorables
aux
communes
sauf
pour
deux
d'entre
elles.
Il
convient
donc
d'appliquer
un
correctif
de
19
496.96€
pour
tenir
compte
de
ces
situations
défavorables,
correctif
applicable
uniquement
en
2024.
L'avis
de
la
CLECT
est
que
seules
les
dépenses
d'investissement
sont
retenues
dans
le
calcul
du
correctif
et
que
celui-ci
sera
supporté
par
les
communes
membres
au
prorata
de
leurs
populations
respectives. Le
rapport
de
la
C.L.E.C.T.
doit
faire
l'objet
d'une
approbation
par
délibérations
concordantes
de
la
majorité
qualifiée
des
conseils
municipaux
des
communes
membres,
dans
un
délai
de
trois
mois
à
savoir
l'une
ou
l'autre
des
conditions
suivantes:
- par
les
deux
tiers
au
moins
des
conseils
municipaux
des
communes
intéressées
représentant
plus
de
la
moitié
de
la
population
totale
de
celles-ci;
-la
moitié
au
moins
des
conseils
municipaux
des
communes
représentant
plus
des
deux
tiers
de
la
population. Le
rapport
est
communiqué
aux
conseillers
municipaux. Vu
l'article
1609
nonies
€
-IV
du
Code
Général
des
Impôts
relatif
à
la
création
d'une
commission
locale
chargée
d'évaluer
les
transferts
de
charge,
Vu
les
conclusions
de
ladite
commission,
réunie
le
19
mars
2024,
relative
à l'évaluation
de
l'incidence
financière
de
la restitution
des
charges
de
ces
voiries
aux
communes
sur
les
attributions
de
compensation
en
analysant
la nature
et les
montants
des
charges
qui
avaient
été
transférées,
Considérant
qu'il
appartient
à chaque
commune
membre
de
se
prononcer
sur
le rapport
de
la
Commission
d'Evaluation
des
Charges
Transférées ,
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
-DECIDE
d'approuver
le rapport
de
la Commission
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
du
19
mars
2024.
Point
sur
les
commissions
municipales
et
date
de
réunion
à prévoir
-Prochaine
commission
voirie
mardi
21
mai
-Réunion
avec
Drôme
aménagement
habitat
pour
la réhabilitation
de
la grange
lundi
3 Juin
Approbation
du
rapport
d'activité
du
SDTV
26
pour
l'année
2023
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la commune
est
adhérente
au
SDTV
26.
Conformément
à
l'article
L.5211.39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
un
rapport
d'activité
doit
être
transmis
chaque
année,
aux
Maires
de
chaque
Commune
membre
de
tous
les
Etablissements
Publics
de
Coopérations
Intercommunales,
Ce
rapport
d’activité
doit
faire
l'objet
d'une
communication
par
le
Maire
au
Conseil
Municipal.
Il
à
pour
objet
de
présenter
les
missions
et
les
réalisations
ainsi
que
le
bilan
financier
du
syndicat
sur
l’année
2023.
Vu
la délibération
N°
2024
02
du
15-02-2024
rapport
d'activité
2023
du
SDTV
26,
Après
avoir
pris
connaissance
dudit
rapport
d’activité
pour
l’année
2023,
il
est
demandé
en
conséquence,
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d’en
prendre
acte.
Les
Membres
du
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
-ONT
PRIS
ACTE,
du
rapport
d’activité
du
SDTV
26
pour
l’année
2023.
4 Bâtiments
et terrains
communaux
Toiture
bâtiment
ancienne
Poste
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
Commune
a
entamé
une
campagne
de
réfection
des
toitures
des
bâtiments
communaux.
La
rénovation
de
la
toiture
du
bâtiment
de
la
mairie
a
été
réalisée
en
2023.
C'est
à présent
la
réfection
de
la toiture
du
bâtiment
de
l'ancienne
Poste
qui
abrite
les
WC
publics
et
les
greniers
communaux
qui
est
nécessaire.
Des
fuites
ont
été
détectées
et
des
infiltrations
d'eau
de
pluie
constatées
en
2023.
La
commune
souhaite
donc
rénover
la toiture
de
ce
bâtiment
au
plus
tôt pour
éviter
tous
risques
de
dégradations
plus
importants.
Le
montant
total
des
travaux
est
estimé
à 23
304.76€
HT.
Poste
Devis
entreprise
Montant
HT
Rénovation
de
la toiture
Bourguignon
Bois
23
304.76€
Total
23
304.76€ Au
vu
des
différentes
demandes
d'aides
financières
en
cours,
le plan
de
financement
est
le suivant:
Subventions
du
Département
de
la Drôme
13
982.86€ |
En
cours
Subvention
de
la Région
Auvergne
Rhône
Alpes
4
660.9$€ |
En
cours
Reste
à charge
communal
4
660.95€
TOTAL
23
304.76
€
Monsieur
Le
Maire
propose
de
valider
ce
programme
de
travaux
et de
solliciter
des
subventions
auprès
du
Département
de
la Drôme
dans
le cadre
de
la dotation
de
solidarité
territoriale
et auprès
de
la région
Auvergne-Rhône-Alpes
au
titre
du
contrat
d'aide
à la ruralité,
Après
avoir
délibéré
et à l’unanimité,
le Conseil
municipal
-
APPROUVE
le
programme
de
travaux
d'un
montant
de
23
304.76€
HT
pour
les
travaux
à
effectuer
sur
la mairie,
-
SOLLICITE
une
subvention
au
titre
de
la dotation
de
solidarité
territoriale
du
Département
de
la
Drôme,
-
SOLLICITE
une
subvention
au
titre
du
contrat
d'aide
à
la
ruralité
de
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes,
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Rénovation
appartement
Presbytère:
mission
de
maitrise
d'œuvre
Monsieur
le
Maire
rappelle
que,
le
conseil
municipal
a
décidé
de
réaliser
des
travaux
de
rénovation
dans
l'appartement
du
bâtiment
de
l'ancien
Presbytère.
Les
huisseries
ont
déjà
été
changées,
il s'agit
à
présent
d'isoler
et de
rénover
l'intérieur
de
l'appartement.
Monsieur
le
Maire
précise
qu’il
y
a
lieu
d'engager
une
mission
de
maitrise
d'œuvre.
La
commune
a
contacté
Carapace
Habitat
qui
suite
à
sa
visite
des
lieux
a
fait
une
proposition
en
Mairie
pour
un
montant
forfaitaire
de
6
000€
HT.
Carapace
Habitat
a
également
estimé
le
montant
des
travaux
nécessaires
à 35
000€
HT.
Le
devis
d'un
montant
de
6
000€
HT
comprend
les
études
préliminaires
(EP),
les
études
d'avant
projet
(AVP),
les
études
de
projet
(PRO),
l'assistance
pour
la
passation
des
contrats
de
travaux
(ACT),
le
visa
des
études
d'exécution
(VISA),
la
direction
de
l'exécution
des
contrats
de
travaux
(DET)
et
l'assistance
aux
opération
de
réception
(AOR).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
:
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
devis
de
mission
de
maîtrise
d’œuvre
avec
Carapace
Habitat
pour
un
montant
de
6 000€
HT.
Point
d'avancement
projet
de
réhabilitation
de
la Grange
Les
élus
ont
validé
sur
le principe
les
aménagements
prévus
sur
3 niveaux
dans
la grange.
-Rez
de
chaussée:
commerce,
mairie,
et salle
de
réunion
du
conseil
-ler
et 2e
étages:
logement
en
duplex,
locaux
d'activité
(salle
de
réunion,
bureau
de
travail/open
space,
espace
de
convivialité).
Aménagement
jardin
du
village,
demande
de
subvention
Suite
aux
travaux
qui
ont
du
être
entrepris
par
l'entreprise
Vercors
tous
services
dans
le
jardin
un
dossier
de
demande
de
subvention
sera
déposé. Projet
de
vente
terrain
Marcon
Des
habitants
ont
fait
part
de
leur
intérêt
en
cas
de
vente
du
terrain
pour
se
porter
acquéreur
avec
le
projet
de
pouvoir
construire.
5 Eau
assainissement Point
d'information
sur
la commission
élargie
du
25
avril
Lors
de
cette
commission
les
élus
ont
présenté
les
rapports
des
schémas
directeurs
et le programme
de
travaux
qui
en
découle
aux
membres
invités.
Il
a
été
relevé
que
le
carnet
de
vannage
fourni
par
le
Bureau
d'étude
Réalités
Environnement
comporte
des
erreurs
que
l'agent
technique
corrigera.
Celui-ci
a également
fait part
du
fait
que
les
accès
aux
captages
et aux
réservoirs
sont
souvent
impraticables.
Choix
de
l'équipe
de
maitrise
d'œuvre
pour
le
programme
de
travaux
Monsieur
le
Maire
rappelle
que,
le
conseil
municipal
par
délibération
2024-19
en
date
du
14
mars
2024
a
décidé
de
valider
le
programme
de
travaux
sur
les
réseaux
eau
potable
et
assainissement
et
a
lancé
la
consultation
pour
le
recrutement
d'un
maître
d'œuvre
suite
aux
conclusions
des
schémas
directeurs. Les
éléments
de
la
mission
sont
les
suivants:
%
Etudes
d'avant-projet
(AVP)
;
Projet
(PRO)
;
Assistance
à la
passation
des
contrats
de
travaux
(ACT)
VISA Direction
de
l'exécution
des
contrats
de
travaux
(DET)
Assistance
aux
opérations
de
réception
(AOR)
Je de de de
Suite
à cette
consultation
3 offres
ont
été
reçues
Les
décompositions
des
prix
par
offre
sont
les
suivantes:
Phase
de
mission
Cabinet
Merlin
Alp'Etudes
BEAUR
AVP
7
840€
HT
8 000€
HT
7
100€
HT
PRO
6
272€
HT
12
000€
HT
5
323€
HT
ACT
4
704€
HT
4
000€
HT
3
550€
HT
VISA
1 686€
HT
4
000€
HT
1 775€
HT
DET
15
170€
HT
10
000€
HT
14
200€
HT
AOR
3
920€
HT
2
000€
HT
3
550€
HT
TOTAL
39
592.00€
HT
40
000€
HT
35
500€
HT
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
:
- DECIDE
de
retenir
la
proposition
du
bureau
d'Etudes
BEAUR
avec
un
forfait
de
mission
de
35
500€
HT. - AUTORISE
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
afférentes
à ce
dossier.
6
Voirie
Programme
de
travaux
2024
Les
membres
de
la commission
qui
se
réunissent
le 21
mai
doivent
valider
le devis
fourni
pour
refaire
la signalisation
horizontale,
Ils
doivent
également
travailler
sur
le
problème
de
la
dangerosité
de
la
sortie
sud
du
village
pour
les
piétons
et de
la vitesse
des
automobilistes
dans
la traversée
du
village.
Ils
doivent
enfin,
en
lien
avec
l’agent
technique,
valider
un
programme
de
travaux
sur
la
voirie
communale
et demander
les
devis
nécessaires.
Tracteur
de
déneigement
Un
devis
de
151
500€
HT
avec
tous
les
éléments
nécessaires
à
l'acquisition
d'un
matériel
pour
le
déneigement
a été
reçu.
La
commune
va
donc
pouvoir
finaliser
les
demandes
de
subvention
auprès
de
l'état
(pour
la
DETR)
et
auprès
du
département.
7 Environnement,
sport,
déplacements
Convention
escalade
Vu
les
articles
L.
311-1
et
suivants
du
Code
du
Sport
relatifs
aux
espaces,
sites
et
itinéraires
de
sports
de
nature
;
Vu
les
articles
L.
113-6
du
Code
de
l'Urbanisme
conférant
la
possibilité
aux
collectivités
territoriales
de
signer
des
conventions
pour
l’ouverture
au
public
et
l’exercice
des
sports
de
nature
avec
les
propriétaires
de
bois,
parcs
et
espaces
naturels
;
Vu
les
articles
L.
2212-1
et
L.
2212-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la
délibération
n°10607
du
11/09/2023
du
Conseil
Départemental
de
la
Drôme;
Vu
la
délibération
n°
D2023/07/59
du
04/07/2023
de
la
Communauté
de
Communes
du
Royans-
Vercors
;
Considérant
que
la
commune
de
Saint-Julien-en-Vercors
propriétaire
ayant
jouissance
de
la
parcelle
26315
CI
au
lieu
dit
Herbouilly
utilisées
pour
la
pratique
de
l'escalade
sur
le
site
La
Vierge
du
Vercors, Considérant
que
les
terrains
sus-visés,
en
raison
de
leur
situation,
de
leur
nature
et
de
leur
configuration,
sont
adaptés
à la
pratique
de
l’escalade,
Considérant
qu'avec
les
aménagements
nécessaires
et
les
risques
éventuellement
encourus
par
les
usagers
et
les
tiers
lors
de
la
pratique
de
l’escalade
sur
le
site,
il
convient
de
préciser
les
conditions
d'usage
par
la
signature
d'une
convention.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
signer
une
convention
avec
la
Communauté
des
Communes
du
Royans
Vercors
(CCRV)
pour
ouvrir
au
public
sur
la
parcelle
26315
C1
au
lieu
dit
Herbouilly:
-
La
pratique
de
l’escalade
sur
ce
site
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
- APPROUVE
la
convention
relative
avec
la
CCRV
pour
l’ouverture
au
public
sur
la
parcelle
26315
CT
au
lieu
dit
Herbouilly
pour
la
pratique
de
l’escalade.
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
afférentes
à ce
dossier. Transvercors
Nordic
L'avenir
de
la
Transvercors
est
en
pleine
réflexion
du
fait
du
manque
de
neige
et
des
difficultés
que
cela
engendre.
L'évènement
pourrait
peut-être
être
porté
dans
les
années
à
venir
par
le
ski
club
de
Villard
de
Lans,
avec
une
organisation
allégée
et des
circuits
réétudiés.
Travaux
route
des
Gorges
de
la Bourne
Les
travaux
qui
interviennent
chaque
année
et
qui
pénalisent
les
usagers
en
raison
des
périodes
de
fermeture
sont
malheureusement
inévitables
car
nécessaires
pour
la sécurisation.
8 Télécommunication
Nouvelle
Antenne
relai
au
Château
Suite
à
la
mise
en
service
de
l'antenne,
l'opérateur
Orange
doit
apporter
ses
éléments
s'agissant
des
cartes
de
couverture.
Côté
équipe
projet,
en
fonction
du
résultat
il
y
a
une
ultime
possibilité
de
solliciter
une
étude
radio,
pour
2024
(déterminer
des
POI
qui
ne
serait
pas
couverts
par
l'antenne
"Château").
Le
délai
est
toutefois
très
contraint:
les
demandes
des
équipes
projets
doivent
être
déposées
avant
fin mai.
Déploiement
de
la fibre
Dans
le
cadre
du
déploiement
de
la
fibre,
certains
poteaux
prévus
par
ADN
seront
implantés
différemment
notamment
au
hameau
de
la Matrassière.
9 Points
divers "Projet
répit
"Multi-accueil
Les
Vercoquins
Ce
projet
permettrait
d'accueillir
des
enfants
la
nuit
pour
soulager
les
familles
qui
en
feront
la
demande.
L'accueil
d'enfants
la nuit
nécessite
des
ajustements
au
niveau
de
la sécurité
susceptibles
de
modifier
la
catégorie
de
l'ERP
car
la
crèche
deviendrait
un
local
à
sommeil
avec
des
normes
sécurité
incendie
et évacuation
bien
particulières.
Composition
du
bureau
de
vote
du
9 juin
2024
Il
est
toujours
compliqué
de
trouver
des
personnes
volontaires
pour
tenir
les
bureaux
de
vote.
Si
des
personnes
sont
intéressées
qu'elles
n'hésitent
pas
à se
manifester
avant
les
scrutins.
Questions
diverses:
Retard
installation
arceaux
vélo
L'installation
des
arceaux
à
vélo
débutera
à
partir
de
l'automne
2024
et
s'étalera
jusqu'à
la
fin
de
l'année
2025
pour
l'ensemble
du
territoire.
Rééquipement
du
Canyon
de
Moulin
Marquis
Dans
le
cadre
d'une
formation
du
DEJEPS
Mention
canyonisme
un
stagiaire
du
CREPS
de
Montpellier,
mène
un
projet
de
rééquipement
du
Canyon
de
Moulin
Marquis.
L'équipement
du
parcours
devenant
vétuste
et
confus
il
est
nécessaire
de
sécuriser
la
pratique
sur
ce
site.
Son
projet
comporte
une
1ère
étape
qui
est
celle
du
diagnostic
environnemental
.
2
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
THIAULT
Claudine