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Déliberation - liste delib cm 28 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Pierre-des-Corps.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib cm 28 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
Ville de Saint-Pierre-des-Corps – Conseil Municipal du 28 mars 2026
Convocation adressée le 23 mars 2026
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Nombre de conseillers présents : 32
Nombre de conseillers votants : 33
Secrétaire de Séance : Raphaël BICHON
Etaient présents : Olivier CONTE, Eloïse DRAPEAU, Alain DELANCHY, Gamze AK, Mickaël CHAPEAU, Laurence LEFEVRE, Pascal TOSCH, Marylee HERVET, Olivier BLAIN, Jeanine METAIS, Alain GARCIA, BRIMOU Yamna, Thierry LEFEVRE, Isabelle LE FERON DE LONGCAMP, Mukerrem AK, Aurélia DRAPEAU, Sandrine ZASSO, Angélique LAROCHE, Benoît SANCHEZ, Stéphane AUDUSSEAU, Amélie DUMONT, Cécile BICHON, Hevva AK, Mounir HABIB, Raphaël BICHON, Michel SOULAS, Abderahmane DJIBAOUI, Nadia YAHYA- BEY, Cyrille JEANNEAU, Aïcha SELATNA, Elise TESSON, Thomas DELPLACE
Avaient donné pouvoir :
Christian BONNARD Pouvoir à Eloïse DRAPEAU
Absent : /
- Election du Maire
Candidat déclaré : Olivier CONTE
Premier tour
VOTE au scrutin secret à la majorité absolue :
Nombre de votants : 33
Nombre de suffrages blancs : 6
Nombre de suffrages exprimés : 27
POUR Olivier CONTE 27
(Cf. feuille de proclamation du Maire et des Adjoints)
Olivier Conte est proclamé Maire et est immédiatement installé.
- 2026 03 28-01 Création du nombre de postes d’adjoints au Maire
Le nombre d’adjoints au Maire de la commune est fixé à huit.
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL D’INSTALLATION
28 MARS 20262
Ville de Saint-Pierre-des-Corps – Conseil Municipal du 28 mars 2026
- Election des Adjoints au Maire
1 liste déclarée : 1 Eloïse DRAPEAU
2 Alain DELANCHY
3 Gamze AK
4 Mickaël CHAPEAU
5 Laurence LEFEVRE
6 Pascal TOSCH
7 Marylee HERVET
8 Olivier BLAIN
Premier tour
VOTE au scrutin secret à la majorité absolue :
Nombre de votants : 33
Nombre de suffrages blancs : 6
Nombre de suffrages exprimés : 27
POUR la liste conduite par Eloïse DRAPEAU : 27
(Cf. feuille de proclamation du Maire et des Adjoints)
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la
liste conduite par Eloïse DRAPEAU.
- 2026 03 28-02 Lecture de la Charte de l’Elu Local (codifiée, depuis la loi n°2025-
1249 du 22 décembre 2025 portant création d’un statut de l’élu local aux articles L.1111-
13 et L.1111-14 du CGCT, cf. annexe)
PREND ACTE
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2026
- 2026 03 28-03 Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal du 11 février 2026, du mandat 2020-2026
VOTES : POUR 28
ABSTENTIONS 5
Thomas DELPLACE, Aïcha SELATNA, Elise TESSON, DJIBAOUI Abderahmane, Nadia YAHYA-BEY déclarent ne pas prendre part au vote.
Délibération adoptée à la majorité.
- 2026 03 28-04 Désignation du nombre de membres au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Le nombre de membres élus au CCAS est de 6
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.3
Ville de Saint-Pierre-des-Corps – Conseil Municipal du 28 mars 2026
- 2026 03 28-05 Election des membres – Collège des élus au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS
2 listes sont déclarées :
Liste 1 Liste 2
Laurence LEFEVRE Michel SOULAS
Jeanine METAIS Aïcha SELATNA
Yamna BRIMOU Thomas DELPLACE
Pascal TOSCH Elise TESSON
Isabelle LE FERRON LONGCAMP Cyrille JEANNEAU
Alain GARCIA Nadia YAHYA-BEY
VOTES à scrutin secret : Liste 1 : 26
Liste 2 : 7
Les membres élus au conseil d’administration du CCAS sont :
Laurence LEFEVRE
Jeanine METAIS
Yamna BRIMOU
Pascal TOSCH
Isabelle LE FERRON LONGCAMP
Michel SOULAS